Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 37 2026 Designation des membres de la COP
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 23h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 37 2026 Designation des membres de la COP)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20260413-372026-DE) Accusé
certifié
exécutoire
H
Réception
par
le
préfet :
15/04/2026]
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
13
avril
2026
| |
Paraphe
|
|
Feuillet 2026
-
| |
|
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Nathalie,
DUVAL
Patrick,
ENSERGUEIX
Jean-François,
GARAIS
Daniel,
GIOUX
Sylvain,
GUSTIN
Fabienne,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LARIVIERE
Chrystel,
LAURENT
André,
LEFEVRE
Corinne,
LEGRAIN
Alexia,
LEGRAIN
Olivier,
LELIEVRE
Carla,
LELIEVRE
Marie-Christine,
MADRANGE
Christian,
MAZALEYRAT
Agathe,
MORATILLE
Gérard,
PETIT
Christophe,
PLAS
Philippe,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
TAVERT
Gérard,
URBAIN
Jean-
Yves,
VIGROUX-SARDENNE
Josiane.
Membres
titulaires
40
Le
treize
avril
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
trente,
les
|
Titulaires
Présents
34
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
Sans
avec vote
ë
fêtes
de
Treignac,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
|
Nobre
de votants
40
Président,
Monsieur
JENTY
Philippe.
Date
de
convocation
07/04/2026
.
:
F
Certifiée
exécutoire
le
13/04/2026
TITULAIRES PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BEZFAU
Sophie,
Affichée
le
14/04/2026
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
CASSAN
Stéphanie,
CHEYPE
Transmis
en
préfecture
14/04/2026
Sandrine,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
DUBOIS
Céline,
DUPUY
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: COIGNAC
Sébastien
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEAUVAIS
Hélène,
DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal,
GOUMOT-LABESSE
Lionel,
ORZOLECK
Catherine,
PERIER
Michel
EXCUSÉS
: Daniel
CHASSEING
(donne
pouvoir
à
Bernard
RUAL),
Didier
JARRIGE
(donne
pouvoir
à
Corinne
LEFEVRE),
Christophe
BAYLE
(donne
pouvoir
à
Agathe
MAZALEYRAT),
Frédéric
VAN
ROEKEGHEM
(donne
pouvoir
à
Jean-Yves
URBAIN),
Olga
BOUDIN
(donne
pouvoir
à
Sophie
BEZEAU),
Pierre
PEYRAMAURE
(représenté). Secrétaire
: Christophe
PETIT.
37-2026
- Désignation
des
membres
de
la commission
d'ouverture
des
plis
(COP).
Cette
commission
est
chargée
d'ouvrir
les
plis
des
marchés
publics
à
procédures
adaptées.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
40
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
-
de
désigner
Philippe
JENTY
(Président
commission),
Jean-Yves
URBAIN,
Alain
COUTURAS,
Christian
MADRANGE,
Geneviève
SENEJOUX,
Sophie
BEZEAU
comme
membres
titulaires
de
la
commission
d'ouverture
des
plis.
- de
désigner
Sylvain
GIOUX
et Josiane
VIGROUX-SARDENNE
comme
membres
suppléants
de
la commission
d'ouverture
des
plis.
Fait
à
Treignac
le
14/04/2026
Le
Président,
Philippe
JENTY.