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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 66 2026 Designation membres COPIL SCOT
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 02h02
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 66 2026 Designation membres COPIL SCOT)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 1 er juin 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Feuillet 2026 -
Paraphe
Le premier juin deux mille vingt-six à dix-huit heures trente, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes d’Affieux, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BAYLE Christophe, BEZEAU Sophie, BORT Jean-Pierre, BOUDIN Olga, CASSAN Stéphanie, CHEYPE
Sandrine, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, DUBOIS Céline,
DUPUY Nathalie, DUVAL Patrick, ENSERGUEIX Jean-François,
GIOUX Sylvain, GUSTIN Fabienne, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LAURENT André, LEFEVRE Corinne, LEGRAIN Alexia, LELIEVRE Marie-Christine, LELIEVRE Carla, MADRANGE Christian, MAZALEYRAT Agathe, MORATILLE Gérard, PETIT Christophe, PLAS Philippe, RUAL Bernard, SENEJOUX Geneviève, TAVERT Gérard, URBAIN Jean-Yves.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, COIGNAC Sébastien, GOUMOT-LABESSE Lionel, SENEJOUX Philippe.
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : BEAUVAIS Hélène, DELAUNAY Jean-Paul, GAGE Pascal, GOUMOT-LABESSE
Lionel, ORZOLECK Catherine, PERIER Michel
EXCUSÉS : BERNARD Sylvain (donne procuration à ENSERGUEIX Jean-François), BOUCHOT Estelle (représentée), CHASSEING Daniel (donne procuration à RUAL Bernard), GARAIS Daniel (représenté), LARIVIERE Chrystel (représentée), LEGRAIN Olivier, PEYRAMAURE Pierre (représenté), VAN ROEKEGHEM Frédéric (donne procuration à URBAIN Jean-Yves), VIGROUX-SARDENNE Josiane.
Secrétaire : Christophe PETIT.
66-2026 - Désignation des membres du Comité de pilotage du Schéma de COhérence Territorial (SCOT)
Il convient de procéder à la désignation des membres du Comité de pilotage du SCOT qui participeront à la réflexion sur les orientations du SCOT à l’échelle du PETR.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 38 voix pour, 0 contre, 0 abstention :
- de désigner Philippe JENTY, Stéphanie CASSAN, Alexia LEGRAIN, Bernard RUAL, Sophie BEZEAU, et Pierre
PEYRAMAURE, comme membres du comité de pilotage du SCOT.
Fait à Treignac le 12/06/2026
Le Président, Philippe JENTY.
Membres titulaires 40
Titulaires Présents 31
Suppléants avec vote 4
Pouvoirs 3
Nombre de votants 38
Date de convocation 22/05/2026
Certifiée exécutoire le 02/06/2026
Affichée le 12/06/2026
Transmis en préfecture 12/06/2026