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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 64 2024 Election commission COP
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 64 2024 Election commission COP)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
019-200066645-20240513-64-2024-DE)
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié exécutoire
19260 Treignac Lundi
13
mai
2024
Feuillet
-
2024
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
treize
mai
deux
mille
vingt-quatre
à dix-huit
heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
2
:
.
grsees
19
à
.
Nombre
dé Votants
35
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la salle
des fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de la convocation
06/05/2024
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
16/05/2024
.
Date d'affichage
16/05/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2024
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
LELIEVRE
Carla,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC VOTE
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean-François,
VERGNE
Patrick.
EXCUSES: CHASSEING
Daniel,
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à JANICOT
Véronique),
DEGERY
Sylvie,
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
TAVERT
Gérard,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
64-2024-ANNULE
ET
REMPLACE
52-2024
Election
nouveau
titulaire
en
commission
d'ouverture
des
plis.
Cette
commission
est
chargée
d’ouvrir
les
plis
des
marchés
publics
à procédures
adaptées.
Il'est
proposé,
suite
à
la
démission
de
Madame
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
d'élire
un
nouveau
titulaire
:
Monsieur
PEYRAMAURE
Pierre.
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à 35
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention
:
que
Monsieur
PEYRAMAURE
Pierre
est
élu
membre
titulaire
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres.
La
COP
est
composée
comme
suit
:
-
de
désigner
BORT
Jean-Pierre,
CHAMPSEIX
Serge,
COUTURAS
Alain,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe
(Président
de
la
commission),
PEYRAMAURE
Pierre,
URBAIN
Jean-Yves
comme
membres
titulaires
de
la commission
d'ouverture
des
plis.
- de
désigner
COIGNAC
Gérard
et
PLAS
Marcel
comme
membres
suppléants
de
la commission
d'ouverture
des
plis.
Fait
à
Treignac
le
16/05/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY