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Procès Verbal - 1729171
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1729171)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 3 JUIN 2024
L'an Deux Mil vingt-quatre, le 3 Juin à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14
présents : 12 représentés : 13 votants : 13
Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 27 mai 2024
Présents : Monsieur Bruno VITTE Maire, Madame Jeannine FOURNAT, Monsieur Benoît VILLARD, Madame Françoise CELERIEN, Madame Monique DA COSTA, Messieurs Patrice BERTRAND, Roger CHARVIN, François CHIEUX et Henri DUC, Madame Delphine HUGOT, Monsieur Joel RIMET, et Madame Martine SUNDBERG.
Excusés : Monsieur Arnaud LAVENDOMNE représenté par Monsieur Benoit VILLARD. Absents : Monsieur Mathieu GASCARD.
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R : :
➢ Adhésion Parc Naturel Régional du Vercors
➢ Convention déchets abandonnés Citeo
➢ Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction
➢ Informations diverses
-Elections européennes
Monsieur Henri DUC a été élu secrétaire de séance.
LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 29 AVRIL 2024
EST APPROUVE A L’UNANIMITE :
Monsieur le Maire tient à féliciter le club de football l’Espérance Hostunoise pour leur montée en régionale R3 acquise dimanche dernier sur le terrain de SARRAS/SAINT-VALLIER. C’est une accession historique à ce niveau pour notre club qui fait maintenant parti des 5/6 clubs le mieux classés en DA
Adhésion Parc Naturel Régional du Vercors
La présente délibération concerne l’adhésion au Parc Naturel régional du Vercors pour une durée de 15 ans. Il en est de même pour 12 autres communes de Valence Romans Agglo, secteur du Monts du Matin et Raye. Monsieur le Maire rappelle que le coût de l’adhésion est de 4.95 € / habitant / an.
En contre partie les communes adhérentes bénéficient d’une dotation « biodiversité » de l’Etat (environ 3000 €/an). Par ailleurs Valence Romans Agglo va prendre également en charge 50% du coût de l’adhésion. Le questionnaire aux habitants avait donné 80% de réponses favorables à cette adhésion.
Après avoir débattu une dernière fois, le conseil municipal vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires. 2
Convention déchets abandonnés
L’agglo indique qu’un partenaire propose aux communes la signature d’une convention de lutte contre les déchets d’emballages ménagers abandonnés, ouvrant le droit à un soutien financier. L’agglo serait porteuse du projet.
Après avoir étudié la convention, le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction
Benoit VILLARD prend la parole et fait un rappel du projet. Il s’agit d’un raccordement au réseau afin d’alimenter une construction au Chemin des Tortelons.
Afin de pouvoir bénéficier de la subvention du SDED (subvention accordée seulement aux collectivités), la commune prendra en charge ces travaux qui seront ensuite remboursés par le propriétaire. Une convention va donc être rédigée.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Informations et sujets divers
-Election européennes : Rappel des élections ce dimanche 9 juin de 8h à 19h. Tenue des scrutins validé
-TDV : Une réception est prévue à l’arrivée des enfants avec un pot de l’amitié ce vendredi 7 juin 2024 à 17h. La mairie participe à cet évènement.
-Podium matériel festif : Afin de recevoir les artistes de Empi & Riaume, il est nécessaire de le restaurer (une matinée va être organisée entre les différentes communes pour réaliser ces travaux). -Mur d’escalade : Projet en réflexion pour 2025 concernant l’extension du mur d’escalade notamment pour les financements (DETR et département).
-Stade la prestation entretien et en gazonnage des terrains de football a été commandée par la commune.
-Cabane à livres : La cabine téléphonique est de nouveau installée. Il reste à la moderniser en la stylisant. Une commission est mise ne place pour cela.
-Salle des fêtes : Projet de façade reporté en 2025. En attente du pré-projet de l’architecte. -Joli Paddock : une circulaire préfectorale du 23 mai dernier autorise l’ouverture d’un nouveau site de loisirs sur notre commune : Joli Paddock. L’ouverture a lieu ce week-end 8 et 9 juin 2024. Nous leur souhaitons la meilleure réussite.
La séance est levée à 21 heures 00.
Prochaine réunion le lundi 8 juillet 2024 à 19h00