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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 22 mars 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 22 mars 2023)
Thèmes du document : Logement, Affaires étrangères et coopération, Aménagement du territoire,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23B022 MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES LOCAUX Approuvée à l'unanimité
23B023 COLLEGES-LYCEES-IUT : SUBVENTIONS AUX FOYERS SOCIO-EDUCATIF Approuvée à l'unanimité
23B024
AVENANT 1 - GRAPHISME ET IMPRESSION DE TOUS SUPPORTS DE
COMMUNICATION - LOT 3 : IMPRESSION POUR LES SUPPORTS DE
COMMUNICATION DE L'ACSO
Approuvée à l'unanimité
23B025
AVENANT N°2 - MARCHE PUBLIC DE CONCEPTION-RÉALISATION RELATIF À
LA RÉHABILITATION DU COMPLEXE MARIE CURIE ET À LA CONSTRUCTION
D'UN DOJO
Approuvée à l'unanimité
23B026
LANCEMENT D'UN MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR
L'AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE EN GARE DE CREIL - FIXATION DU
MONTANT DE LA PRIME POUR LES CANDIDATS
Approuvée à l'unanimité
23B027 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX VICTIMES DU SEISME EN TURQUIE ET EN SYRIE Approuvée à l'unanimité
23B028 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'ADHESION A L'ASSOCIATION ' ALLIANCE VILLES EMPLOI ' (AVE) Approuvée à l'unanimité
23B029 AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - FL CREATION Approuvée à l'unanimité
23B030 AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - TREENERGY Approuvée à l'unanimité
23B031 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU SMTCO POUR L'ANNEE 2023 Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU 22 MARS 2023 A 9H00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard
WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Hervé ROBERTI, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Hervé LEFEZ, Mme
Sophie LEHNER, Mme Catherine DAILLY (présente à la délibération n°23B022), M. Alexandre OUIZILLE, M. Fabrice
MARTIN, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, M. Jean-Michel ROBERT
Excusés : M. Didier ROSIER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY (absente de la délibération 23B023 à
la délibération 23B041), Mme Bérénice TALL 23B032 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PROGRAMME ALVEOLE PLUS Approuvée à l'unanimité
23B033 ADHESION AGIR ET CATP POUR L'ANNEE 2023 Approuvée à l'unanimité
23B034 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Approuvée à l'unanimité
23B035 HABITAT - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE AVEC LA CAF Approuvée à l'unanimité
23B036 DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN - APPELS A PROJETS 2023 : DEMANDES DE SUBVENTIONS Approuvée à l'unanimité
23B037
PROJET DE RECONVERSION DU SITE ROCAMAT A SAINT VAAST LES MELLO -
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS D'ACCELERATION DE LA
TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES (FONDS VERT)
Approuvée à l'unanimité
23B038 RENOUVELLEMENT D'ADHESION AU COMITE 21 Approuvée à l'unanimité
23B039 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION FONDS AIR BOIS Approuvée à l'unanimité
23B040 ASSOCIATION L'AGRION DE L'OISE - DEMANDE DE COTISATION AUPRES DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE Approuvée à l'unanimité
23B041 USIMAGES 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC HAUTS DE FRANCE POUR LE DEPLOIEMENT DU FESTIVAL Approuvée à l'unanimité