Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PV D
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 30 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
22C014 BUDGET PRINCIPAL - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C015 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C016 BUDGET ANNEXE GOURNAY LES USINES - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C017 BUDGET ANNEXE LES MARCHES DE L'OISE - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C018 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C019 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C020 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
SEANCE DU 30 MARS 2023 A 18H30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Sophie LEHNER, M. Karim BOUKHACHBA, M. Thierry BROCHOT,
Mme Loubina FAZAL (absente de la délibération 23C014 à la délibération 23C019), M. Cédric LEMAIRE, Mme
Fabienne LAMBRE, Mme Catherine MEUNIER, M. Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL, M. Ahmet BULUT, M.
Emmanuel PERRIN (absent à la délibération 23C014), M. Ammar KHOULA, M. Hicham BOULHAMANE, Mme Badia
ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Jean-Michel ROBERT, M. Michel BLARY,
M. Raymond GALLIEGUE, M. Didier ROSIER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M. Hervé
ROBERTI, M. Azide RAZACK, M. Rémy RUFFAULT, Mme Brigitte LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie
LEFEVRE, M. Olivier CARRE, Mme Patricia RICHARD, M. Didier CARON, M. Michel DUPLESSI, M. Loïc PEN, M.
Laurent TARASSI, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, Mme Florence BOQUET
Procurations : Mme Najat MOUSSATEN donne pouvoir à Mme Bérénice TALL, Mme Döndü ALKAYA donne
pouvoir à M. Karim BOUKHACHBA, Mme Caroline JACQUEMART donne pouvoir à M. Hicham BOULHAMANE,
Mme Marine FILIPIDIS donne pouvoir à M. Jean-Claude VILLEMAIN, M. Hervé LEFEZ donne pouvoir à M. Frédéric
BESSET, M. Alexandre OUIZILLE donne pouvoir à M. Gérard WEYN, Mme Agnès PELFORT donne pouvoir à M.
Laurent TARASSI
Excusés : Mme Ginette DECOURTRAY, M. Johann LUCAS, M. Gérald FACCHINI, Mme Céline LESCAUX, Mme Gillian
ROUX, Mme Caroline BREBANT Liste des délibérations 30 mars 2023
22C021 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C022 BUDGET ANNEXE GOURNAY LES USINES - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C023 BUDGET ANNEXE LES MARCHES DE L'OISE - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C024 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C025 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C026 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C027 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C028 BUDGET ANNEXE GOURNAY LES USINES - AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C029 BUDGET ANNEXE LES MARCHES DE L'OISE - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C030 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C031 BUDGET EAU POTABLE - AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C032 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C033 BUDGET ASSAINISSEMENT - AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C034 VOTE DES TAUX 2023 - FISCALITE MENAGES ET PROFESSIONNELLE APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C035 TAXE GEMAPI 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C036 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C037
MISE A DISPOSITION D'UN CHARGE DE PROJET GESTION DES
RISQUES MAJEURS ENTRE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE ET
LA VILLE DE CREIL
APPROUVEE A L'UNANIMITE
Page 2 de 4 Liste des délibérations 30 mars 2023
22C038
CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER
SUR LES OUVRAGES DE GRTGAZ DANS LE CADRE DU PROJET DE
CONSTRUCTION D'UN DOJO EN EXTENSION DU COMPLEXE
SPORTIF MARIE CURIE A NOGENT-SUR-OISE (60)
APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C039 FINANCEMENT DU FORUM DE L'EMPLOI 2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCPOH APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C040 MISSION LOCALE DE LA VALLEE DE L'OISE : SUBVENTION 2023 ET CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C041 NORD FRANCE INVEST (NFI) - CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C042 HABITAT PRIVE - MODIFICATION DES PERIMETRES DU PERMIS DE LOUER SUR LA COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C043 DISPOSITIF DE GARANTIE D'EMPRUNT - PROJET DE CONSTRUCTION NEXITY APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C044 TRANSITION ENERGETIQUE DU PARC - CHOIX DU BIOCARBURANT B100 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C045 LOCATION VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE (VAE) - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C046 CONVENTION DE PARTENARIAT AU5V/ACSO APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C047 VELO BOX - REGLEMENT INTERIEUR APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C048 PROGRAMME D'ACTION FONCIERE (PAF) - AVENANT N°15 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C049 ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C050 PROGRAMME PARTENARIAL ET CONVENTION FINANCIERE 2023 AVEC L'AGENCE D'URBANISME OISE LES VALLEES APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C051 SITE ROCAMAT - ACQUISITION D'UN TERRAIN NON BATI RUE DE CRECY A SAINT-VAAST-LES-MELLO APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C052 GCA - ZAC GOURNAY - OA-6-7 - VENTE DE TERRAINS A BATIR AU PROMOTEUR LINKCITY APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C053 POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
Page 3 de 4 Liste des délibérations 30 mars 2023
22C054 LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ADOPTION DE LA CHARTE COLLECTIVE D'ENGAGEMENTS APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C055 RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX USEES ET PLUVIALES - OPPORTUNITES ET COUTS APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C056
ADHESION DE L'ACSO A AMORCE (ASSOCIATION NATIONALE DES
COLLECTIVITES, DES ASSOCIATIONS ET DES ENTREPRISES POUR
LA GESTION DES DECHETS, DE L'ENERGIE ET DES RESEAUX DE
CHALEUR)
APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C057 AMI CITEO - MISE A DISPOSITION DE CORBEILLES BI-FLUX AUX COMMUNES APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C058 RENOUVELLEMENT DE LA RECONNAISSANCE "TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE" APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C059 CONVENTION D'ETUDE DE BIODEGRADABILITE DES BOUES ACTIVEES AVEC L'OREAL APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C060 REVISION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C061 AMI ADEME - DEPLOIEMENT DU TRI SELECTIF HORS FOYER APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C062 CREATION D'UN PARCOURS DE RANDONNEE URBAINE A NOGENT- SUR-OISE INTITULE 'PARCOURS HISTORIQUE ' APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C063
SITE NATUREL D'ESCALADE LES GLACHOIRS : AVENANT N°1 A LA
CONVENTION DE CONTRÔLE ET D'ENTRETIEN ÉTABLIE AVEC LA
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE
APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C064 SUBVENTION 2023 A L'EPIC CREIL SUD OISE TOURISME 44 POUR 1 NE PREND PAS PART AU VOTE
Page 4 de 4