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Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 29 avril 2020
Document publié le Mercredi 29 avril 2020 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 29 avril 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Affiche le + 6 MAI 200
MAIRIE
DE
CLAMART
(HAUTS DE SEINE)
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 AVRIL 2020
Par suite d'une convocation en date du 27 avril 2020 et conformément à l'ordonnance n°2020-391 du 1% avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis à la Mairie de CLAMART, sise place Maurice Gunsbourg, à 17h, sous la présidence de Monsieur Jean-Didier BERGER, Maire de Clamart.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER - Mme Christine QUILLERY - M. Jean-Patrick GUIMARD - Mme Rachel ADIL - M. Serge KEHYAYAN - M. Patrice RONCARI - Mme Sylvie DONGER -— M. Claude LAURANS - M. Yves COSCAS — Mme Marie-Laure COUPEAU - Mme Sally RIBEIRO - M. Patrick SEVIN — Mme Françoise CARUGE - M. Arnaud DELROT - Mme Véronique DE LA TOUANNE — Mme Isabelle RAKOFF (en visioconférence) - Mme Marie-Anne BOYER (en visioconférence) — M. Christian DELOM (en visioconférence) - M. Philippe KALTENBACH (en visioconférence) — M. Pierre RAMOGNINO jusqu'au point 2) — M. Gérard AUBINEAU (en visioconférence) _ M. Pierre CARRIVE (en visioconférence) - M. Marc BOULKEROUA (en visioconférence).
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
Mme Colette HUARD M. Arnaud DELROT
Mme Michelle BLANC Mme Rachel ADIL
M. Bernard BOUZON Mme Françoise CARUGE Mme Claude CHAPPEY Mme Marie-Laure COUPEAU M. François LE GOT Mme Sylvie DONGER M. Yves SERIE M. Patrice RONCARI M. Daniel ELIOT M. Arnaud DELROT Mme Geneviève POYART Mme Christine QUILLERY Mme Jacqueline MINASSIAN M. Jean-Patrick GUIMARD Mme Marie-Thérèse CAROLLO M. Yves COSCAS M. Maurice BOUYER Mme Rachel ADIL M. Lucien NAÏM M. Claude LAURANS M. Jean MILCOS Mme Sylvie DONGER Mme Marcelle MOUSSA M. Serge KEHYAYAN Mme Carole DUBOIS Mme Véronique DE LA TOUANNE M. Géraud DELORME Mme Véronique DE LA TOUANNE M. Mathieu CAUJOLLE M. Yves COSCAS Mme Paule-Léna TOURAILLE M. Patrice RONCARI M. Edouard BRUNEL Mme Françoise CARUGE Mme Bénédikte CHESNEAU Mme Marie-Laure COUPEAU M. Jean-Louis SALORT Mme Sally RIBEIRO Mme Françoise MORGERE Mme Isabelle RAKOFF O- @-
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ABSENTS : M. Pierre RAMOGNINO (à compter du point 3).
1 — Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2 - Mme Sally RIBEIRO est désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Affiché le — à
3 - APPROUVE à l'unanimité le caractère d'urgence et ainsi la réduction du délai de convocation à un jour franc par l'urgence sanitaire conformément à l'article L.2121-12 du CGCT.
Information sur la décision prise par le Maire au titre de sa délégation prévue par l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19.
4 - Le Maire n'apporte pas de réponse à la question orale posée par M. Gérard AUBINEAU car elle ne relève
pas de la compétence de la Ville de Clamart.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h10.
Le Maire,
ésident du Territoire