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Déliberation - dcm2023 01
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 février
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_01
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-trois, le 7 février, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 1er février 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................33
Pouvoirs : ...................................... 3
Votants : ......................................36
Conseillers présents : LÉZÉ Maryline, DESNOËS Estelle, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc-Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, ERMINE Benoît, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, BOUDET Marie-Christine, FOUIN Dominique, NOILOU Jean- Claude, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, BOULEAU Pascal, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, FOUIN Marion, RICHARD Maud, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean- Yves, BODIN Freddy, BESSON Bernard, AUBRY François, BRIAND Tony,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir : MARTIN Alain, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène,
Conseillers excusés : KLEIN Bernadette,
Conseillers absents : PAULY-MOREAU Noémie, MASSE Stéphane, BERTIN Jérémy, LEOST Marie-Hélène, FLAMENT Sophie, GUILLOT Jean-François,
Secrétaire de séance : Jean-Yves CHATILLON,
Accusé de réception en préfecture
049-200084903-20230213-DCM2023_01-DE
Date de télétransmission : 13/02/2023
Date de réception préfecture : 13/02/2023 DELIBERATION N°DCM2023_01
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 février 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_01
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : Maryline LEZE
Madame Soizic CHEVALIER a présenté sa démission de ses fonctions de conseillère municipale.
Conformément aux dispositions légales, le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élus sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-4, Vu le code électoral notamment son article 270
Il est proposé au Conseil Municipal :
- De prendre acte de l’installation de Monsieur Tony BRIAND en qualité de conseiller municipal ;
- De prendre acte en conséquence de la modification du tableau du conseil municipal ;
- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 13 février 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 février 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 13 février 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.