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Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 93)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 novembre
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_93
ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE
L’an deux mil vingt-trois, le 7 novembre, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 31 octobre 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................29
Pouvoir(s) : ................................... 6
Votants : ......................................35
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, BASTARD Estelle, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc-Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, MARTIN Alain, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, PAULY-MOREAU Noémie, MASSE Stéphane, FOUIN Marion, KLEIN Bernadette, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne, NOILOU Jean- Claude a donné pouvoir à LÉZÉ Maryline, RICHARD Maud a donné pouvoir à BASTARD Estelle, BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène, BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire, DESPORTES Philippe a donné pouvoir à SANTENAC Rachel
Conseiller excusé :
BOURRIER Alain
Conseillers absents :
BERTIN Jérémy, CHATILLON Jean-Yves, LEOST Marie-Hélène, FLAMENT Sophie, GUILLOT Jean-François, BESSON Bernard, POLPRÉ Charlène,
Secrétaire de séance :
SANTENAC Rachel DELIBERATION N°DCM2023_93
ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 novembre 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_93
Election d’un nouvel adjoint au Maire
Rapporteur : Maryline LEZE
Il convient de procéder à l’élection du 13ème adjoint au maire.
Il est précisé qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122- 7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération DCM20200525-02 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 et la délibération DCM2023_82 du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 procédant à l’élection des maires délégués,
Vu la délibération de ce jour portant création d’un poste d’adjoint au maire,
Vu l’avis favorable du Bureau Municipal
Considérant la candidature de Grégoire JAMIN au poste de 13ème adjoint au Maire,
Considérant le bureau électoral est ainsi constitué des membres suivants : Mme Marine BOULLIER, M. François AUBRY, Mme Hélène LEMAIRE et Mme Marion FOUIN.
Le Conseil Municipal, après avoir procédé au vote, indique que :
- Le dépouillement donne les résultats suivants :
a) Nombre de conseillers présents et représentés : 35
b) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote (abstention) :0
c) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés dans l’urne (a-b) 35
d) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 5
e) Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 2
f) Nombre de suffrage exprimés : 28
o Suffrages obtenus par Grégoire JAMIN : 28
Il est proposé au Conseil Municipal :
- De proclamer M. Grégoire JAMIN élu au poste de 13ème adjoint au Maire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 8 novembre 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 8 novembre 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 8 novembre 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.