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Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal
Séance du 19 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix-neuf janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué
le 12 janvier 2026 par Hervé GENTES, Maire de Corsept, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du conseil
en Mairie, rue de la Mairie, sous la présidence d'Hervé GENTES, Maire de Corsept.
Présent(e)s : Clémence ALBERT, Thierry BOLTEAU, Armel CHEVALIER, Monique ERZBERGER, Alain GESLOT, Catherine
GESLOT, Hervé GENTES, Michel GOURHAND (arrivé à 19h25), Virginie GUERIN (arrivée à 19h30), Anne-Marie HERISSE, Alain
LAJON, Sylvie LAJON, Josselin LE CADRE, Monique LOUE, Renée MATHIEU (arrivée à 19h12), Arnaud MORANTIN, Hubert
PITARD, Yvan PEIGNET
Absent(e)s représenté(e)s : Marie-Paule DOUAUD avec pouvoir à Anne-Marie HERISSE, Olivier MAES avec pouvoir à
Arnaud MORANTIN, Michel GOURHAND avec pouvoir à Josselin LE CADRE
Absent{e)s excusé(e)s :
Absent(e)s : Feriel BEN MEHAL, Mathilde OLLIER
Secrétaire de séance : Monique ERZBERGER
Conseiller(e)s en exercice :22 Quorum: 12 Présent(e)s : 17 (18 à partir de 19h25 avec l’arrivée de M. GOURHAND)
Pouvoirs : 3 (2 à partir de 19h25 avec l’arrivée de M. GOURHAND) Votant({e)s : 20
Quorum atteint
Début à 19h08 Fin à 20h57
Le Secrétaire de séance,
Monique ERZBERGER.
Mb. N° Objet Vote
délibération Adopté Refusé
001-2026 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE X
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2026
003-2026 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN ACTE
VERTU DES DELEGATIONS ACCORDEES
004-2026 FINANCES — ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2026
005-2026 FINANCES — MONTANT FORFAITAIRE DES DEPENSES SCOLAIRE DE L'ECOLE PUBLIQUE
FINANCES — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À A. ROGER POUR SON PROJET
002-2026
006-2026 | SpORTIF *
007-2026 | URBANISME — AVIS SUR L'ARRET DU PLUI x
008-2026 | DOMAINE & PATRIMOINE — BAIL COMMERCIAL LOCAL N°3 PLACE BERTHY BOUVYER
009-2026 _ | RESSOURCES HUMAINES — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS x
RESSOURCES HUMAINES — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE
010-2026 | MEDECINE DU CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE
Publiée sur le site internet de la commune et à l’accueil de la Mairie le 21 janvier 2026 Page 1/1