Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 13 04 2026
Déliberation - liste des deliberations CM 28 10 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 05 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 08 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 04 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 13 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal
Séance du 13 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le treize avril à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué le 31
mars 2026 par Jean-Michel EMPROU, Maire de Corsept, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du conseil en
Mairie, rue de la Mairie, sous la présidence de Jean-Michel EMPROU, Maire de Corsept.
Présent{e}s: Clémence ALBERT, Bernadette ARCHAMBEAU, Laurence AUGER, Jean-Joseph CERCLERON, Séverine COHEN,
Marie-Paule DOUAUD, Jean-Michel EMPROU, Martine GAUTIER, Michel GOURHAND, Anne-Marie HÉRISSÉ, Denis LECLERC,
Wilson LESNY, Jean-Pierre MAILLARD, Jean-Louis NAULEAU, Hubert PITARD, Marilyne PITARD
Absent(e)s représenté(e)s : Thierry BOLTEAU avec pouvoir à Jean-Louis NAULEAU, Gilbert BICHON avec pouvoir à Jean-
Pierre MAILLARD
Absent{e)s excusé(e)s :
Absent{e}s : Renée MATHIEU
Secrétaire de séance : Jean-Pierre MAILLARD
Conseiller(e)s en exercice :19 Quorum: 10 Présent(e)s : 16 Pouvoirs : 2 Votant(e}s : 18
Quorum atteint
Début à 19h39 Fin à 21h53
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre MAILL
Le Maire,
KJean-Mic l'ÉN U.
FL \
N° Objet Vote délibération Adopté Refusé
030-2026 | INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE x
031-2026 | lNSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL ÿ DU 30 MARS 2026
032-2026 | lNSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN ACTE VERTU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES — MISE A JOUR ET ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA 033-2026 x COMMUNE
034-2026 | FINANCES — APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL x
035-2026 | FINANCES — AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 — BUDGET PRINCIPAL SUR 2026 x
036-2026 | FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — FISCALITE LOCALE 2026 - DETERMINATION ET VOTE DES TAUX x
037-2026 | FINANCES — VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL x
038-2026 | FINANCES — ADMISSION EN NON VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES x
039-2026 | TRAVAUX — BÂTIMENTS — MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DU RESTAURANT LA ACTE TABLÉE DE CORSEPT
040-2026 | DOMAINE ET PATRIMOINE — CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TRAJET DE MISE À DISPOSITION L DES DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES — RUE DE SAINT MICHEL
Publiée sur le site internet de la commune et à l'accueil de la Mairie Page 1/1