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Déliberation - Liste deliberations examinees CM 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 26 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
Conseil municipal du 26 Juin 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_062 ADOPTEE
2 DEL_2024_063 ADOPTEE
3 DEL_2024_064 ADOPTEE
4 DEL_2024_065 ADOPTEE
5 DEL_2024_066 ADOPTEE
6 DEL_2024_067 PREND ACTE
7 DEL_2024_068 ADOPTEE
8 DEL_2024_069 PREND ACTE
9 DEL_2024_070 PREND ACTE
10 DEL_2024_071 ADOPTEE
11 DEL_2024_072 ADOPTEE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 22 mai 2024
Compte-rendu financier annuel établi par la
SADEV94 au titre de l'année 2022 dans le cadre de
l'exécution de la concession d'aménagement
portant sur la zone d'aménagement concertée
"Coeur de Ville"
Modification du dossier de réalisation de la zone
d'aménagement concertée "Coeur de Ville"
Modification du programme des équipements
publics de la zone d'aménagement concertée
"Cœur de Ville"
Avenant n°4 à la concession d'aménagement
portant sur la zone d'aménagement concertée
"Coeur de Ville"
Rapport d'activité 2023 de la société
AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de
l'exécution de la concession de service public
relative au réseau de chaleur urbain
Avenant n°1 à la concession de service public
relative à la création et à l'exploitation d'un réseau
de chaleur urbain sur le territoire de la commune
de Bezons
Communication du rapport annuel 2022 établi par
le Syndicat départemental d'énergie du Val d'Oise
(SDEVO)
Rapport annuel des interventions réalisées par le
Syndicat Mixte de la Gestion de la Fourrière
Animale du Val-d’Oise (SMGFAVO) au titre de
l'exercice 2022
Convention d'occupation du domaine public pour
le remisage sur le domaine public d'une flotte
automobile
Avenant n°1 à la convention type d'occupation
temporaire du domaine public pour le remisage
sur le domaine public de flottes de vélos à
assistance électrique en libre-service 12 DEL_2024_073 ADOPTEE
13 DEL_2024_074 ADOPTEE
14 DEL_2024_075 ADOPTEE
15 DEL_2024_076 ADOPTEE
16 DEL_2024_077 ADOPTEE
17 DEL_2024_078 ADOPTEE
18 DEL_2024_079 ADOPTEE
19 DEL_2024_080 ADOPTEE
20 DEL_2024_081 ADOPTEE
Dénomination du square situé angle de la rue
Lesueur et de la rue des marronniers
Cession du bien sis 40 rue Maurice Berteaux,
parcelle cadastrée AK 200 (lots n°1, 2, 3, 4, 6, 8, 9,
10, 11 et 13) à BEZONS
Convention de partenariat et d'objectifs avec
l'association AGIRE pour l'année 2024
Modification du règlement intérieur des accueils
de loisirs périscolaires et extrascolaires et des
tarifs
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sportif - École municipale des sports
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