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Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 5 Mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
Conseil municipal du 5 Mars 2025
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2025_020 ADOPTÉE
2 DEL_2025_021 PREND ACTE
3 DEL_2025_022 ADOPTÉE
4 DEL_2025_023 ADOPTÉE
5 DEL_2025_024 Budget Primitif 2025 ADOPTÉE
6 DEL_2025_025 ADOPTÉE
7 DEL_2025_026 ADOPTÉE
8 DEL_2025_027 ADOPTÉE
9 DEL_2025_028 PREND ACTE
10 DEL_2025_029 PREND ACTE
11 DEL_2025_030 Règlement de la Chasse aux œufs ADOPTÉE
12 DEL_2025_031 ADOPTÉE
13 DEL_2025_032 ADOPTÉE
14 DEL_2025_033 ADOPTÉE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 12 février 2025
Communication du rapport sur la situation
en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes
Reprise anticipée du résultat de l'exercice
2024 - affectation provisoire du résultat de
fonctionnement
Fiscalité directe locale - Vote des taux
applicables en 2025
Attribution de subventions aux associations
- Exercice 2025
Autorisations de programme et crédit de
paiement
Renouvellement et actualisation de la
convention de concession pour la
distribution publique de gaz naturel sur
le territoire de la commune de Bezons
Communication du rapport annuel 2023
établi par le Syndicat départemental
d'énergie du Val d'Oise (SDEVO)
Rapport d'activité du syndicat
intercommunal de la plaine de
Vallangoujard
Contrat d’exercice privilégié avec le
laboratoire Selas Bioclinic pour le centre
municipal de santé
Convention de coopération avec le centre
d’imagerie Crystal Imagerie pour le centre
municipal de santé
Personnel communal - Modification du
tableau des emplois - Suppressions de
postes 15 DEL_2025_034 ADOPTÉE Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes