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Déliberation - Liste deliberations examinees CM 2 Avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 2 Avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal du 2 Avril 2025
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2025_035 ADOPTÉE
2 DEL_2025_036 NON MAINTIEN
3 DEL_2025_037 Élection d'une adjointe au Maire ADOPTÉE
4 DEL_2025_038 ADOPTÉE
5 DEL_2025_039 ADOPTÉE
6 DEL_2025_040 ADOPTÉE
7 DEL_2025_041 ADOPTÉE
8 DEL_2025_042 ADOPTÉE
9 DEL_2025_043 ADOPTÉE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 5 Mars 2025
Maintien ou non des fonctions de Madame
Michèle VASIC, 2ème adjointe au Maire,
après retrait de l’ensemble de ses
délégations
Convention de partenariat et d'objectifs
avec l'association Agire pour l'année 2025
Convention annuelle d'objectifs et de
financement avec l'USOB pour l'année 2025
Convention annuelle d'objectifs et de
financement avec le Comité des Œuvres
Sociales (COS) pour l'année 2025
Instauration du permis de démolir sur
l'ensemble de la commune
Demande de délégation de la compétence
relative à la mise en œuvre de l'autorisation
préalable de mise en location de logements
sur le territoire de la commune de Bezons
Classement de parcelles cadastrées dans le
domaine public communal 10 DEL_2025_044 ADOPTÉE
11 DEL_2025_045 ADOPTÉE
12 DEL_2025_046 ADOPTÉE
13 DEL_2025_047 ADOPTÉE
14 DEL_2025_048 ADOPTÉE
15 DEL_2025_049 ADOPTÉE
16 DEL_2025_050 Cession d'un compresseur ADOPTÉE
17 DEL_2025_051 ADOPTÉE
18 DEL_2025_052 ADOPTÉE
Désaffectation et déclassement du domaine
public de la parcelle cadastrée AB n°691
Cession de la parcelle cadastrée AB n°691 à
la SCI Les belles vues
Acquisition de deux places de
stationnement dans l’immeuble «
SYMPHONIE » sis 26-30 Rue Maurice
Berteaux et 17-21 rue de Villeneuve
Compte-rendu financier annuel établi par la
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cadre de l'exécution de la concession
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