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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 09 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Énergies,
République Française
Druelle
Balsac
entre causse ei vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
Département de l’ Aveyron
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 09 Janvier 2025
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 Désignation d’un référent déontologue Unanimité
02 Centre de Gestion de la fonction publique : adhésion au Unanimité service de médecine professionnelle 2025-2027
03 Marché 2024-04 rénovation énergétique Complexe sportif des Unanimité sources : attribution du lot 4 : menuiseries extérieures et
déclaration infructuosité du lot 5 : plâtrerie-isolation
04 Cession parcelle F n°818 à Puech de Grèzes Unanimité
05 Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet pour Unanimité
accroissement temporaire d’activité
06 Restauration Haut-relief en bronze Unanimité
07 Demande de subvention : aménagement de la cour de l’école Unanimité Paul Cayla de Druelle
08 Demande de subvention : extension de la bibliothèque Unanimité
09 Solidarité à la population de MAYOTTE Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Patrick GAYRARD Philippe TABARDEL |
Affichée le : 0 JAN. 2075
MAIRIE _ 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 60 36 40
Email : mairief@idruellebalsac.fr