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Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 710)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
LCRE/SSAN Es EN OCCITANIE
Le Conseil Municipal est convoqué le Jeudi 23 Juin à 18h45 à la Mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
1) Approbation du Conseil Municipal du 14 Avril 2022
2) Décision N°2022-003 : Création de la régie de recettes Complexe Touristique
3) Finances
Ligne de trésorerie 2022
4) Affaires communales
Convention d’occupation privative dans du domaine privé d'une partie de la parcelle communale cadastrée C N°594, située au lieu-dit LES BORIES, Commune de CREISSAN (34370), à la société Phoenix France Infrastructures
Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications Ventilation d’une subvention exceptionnelle : Collège Paul Bert de Capestang
Convention avec l'association 40 Nuances de Chats
Ventilation 2022 de la subvention Association 40 Nuances de Chats
Assujettissement à la TVA : Budget Principal pour le complexe Touristique
Fixation des tarifs du Complexe Touristique
Elaboration d’un dossier Label Bas Carbone par L'Office National des Forêts (ONF)
Modification du Tarifs piscine saison 2022
Modification des tarifs de vente des boissons, glaces et confiseries à la buvette de la piscine 2022
Tarifs guinguette de la régie Complexe Touristique
Modification du règlement intérieur de l’ Accueil de Loisirs Périscolaire « Les Cigales » Convention de mise en place de campagne Facebook-ADS pour le Complexe Touristique Convention avec le Département dans le cadre du Budget Participatif Citoyen
5) Personnel communal
Mise à jour du tableau des emplois
6) Sujets divers
Jurés d’assises
Enquête publique PLUI
Sectorisation
Chantier d’insertion
Accueil des Brescoudos
Conformément au règlement intérieur du Conseil Municipal et à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance du 23 Juin 2022 sera filmée et retransmise sur la chaîne TV de la commune.
Fait à CREISSAN, le 17 juin 2022