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Déliberation - 521
Ordre du Jour - 1432
Déliberation - 1190
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 1190)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
2024/065
REGISTRE DES DELIBERATIONS LD
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice 15 L'an deux mille vingt quatre
Présents 8 le 4 Juillet à 18h45
Votants 9 le Conseil Municipal de la commune de CREISSAN dûment convoqué, s'est réuni
en
Pouvoirs 1 session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. BRUNET Laurent, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 24/06/2024
N°2024-43
PRESENTS : BRUNET Laurent, MASSE Michel, MAILLE Valérie, LAUR Marie- Paule, HERAIL Bernard, SERRE Philippe, RICHERT Evelyne, SECQ Fanny.
ABSTENTS EXCUSES : JOSEFIAK Annie.
ABSENTS NON EXCUSES : ROUANET Thomas, CHABANON Géraldine, MONTAGNE Stéphane, LECOMTE Corinne, GIL Sébastien, LEGIER Joséphine.
POUVOIRS : JOSEFIAK Annie à MASSE Michel
Mme LAUR Marie-Paule a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Modification du règlement intérieur de la Piscine Municipale
Le dernier règlement intérieur de la Piscine Municipale date de la période covid et il convient de le
modifier.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du règlement intérieur de la Piscine Municipale.
Le nouveau règlement intérieur est annexé à la présente délibération.
Le conseil municipal ouï l’exposé de son président et après en avoir délibéré, à l’unanimité : - approuve le nouveau règlement intérieur de la Piscine Municipale ; - autorise Monsieur le Maire à le signer et à prendre toutes Îles dispositions
nécessaires à l'application de celui-ci ;
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire E CA
-C ertifié sous < Sa-respansabilité le caractère exécutoire de cet acte,
‘'Inférme qu'en vertu du décret n°83.1025 du 29/11/83 concernant les
relations Est : Fadministration et les usagers (art 9 JO du 03/12/83)
se an a t6525 du 11/01/1965 relatif aux délais de recours
en n matière à administrative (art 1 NA 16). La présente
ut faire l° objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant Administratif dans un délai de 2 mois à compter de
la prés ation V'Etat le :
Transmis au Représentant de
LE MAIRE |