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Arrêté - 06 terrain de foot
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 06 terrain de foot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
CLERES
Seme-Maritime
ARRETE
du
MAIRE
2024/06
- Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
Le
Maire
de
Clères,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, ARRETE
Article
1%:
Considérant
qu’en
raison
des
conditions
climatiques,
il y
a lieu,
afin
de
ne
pas
détériorer
la
pelouse
du
terrain
de
football,
d’en
interdire
Putilisation
les
: Samedi
13
janvier
2024
Dimanche
14
janvier
2024
Article
2
:
Le
présent
arrêté
sera
transmis
à Monsieur
le
Préfet
du
Département
de
la Seine-Maritime.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmis :
Monsieur
le
secrétaire
de
Mairie
Le
District
Fluvial
Chargé
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Clères,
le
11
janvier
2024
PO
Le
Maire
Pierre
LOZOUET,
1
Adjoint
à
de
De
NN
0
AJ
re
7
Pad
oO]
— ;
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