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Arrêté - 57 terrain de foot
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 57 terrain de foot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Sécurité publique,
COMMUNE
DE
CLERES
Seme-Maritime
ARRETE
du
MAIRE
2025/57
- Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
Le
Maire
de
Clères,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, ARRETE
Article
1”:
Considérant
qu’en
raison
des
conditions
climatiques,
il y
a
lieu,
afin
de
ne
pas
détériorer
la
pelouse
du
terrain
de
football,
d’en
interdire
l’utilisation
les
: Dimanche
30
novembre
2025
Article
2:
Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
de
Montville
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmis :
Madame
la secrétaire
de
Mairie
Chargé
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Clères,
le 27
novembre
2025
Le
Maire
Nathalie
THIERRY