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Compte-Rendu - CR CM 10323
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Chaillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10323)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 10 Mars 2023 à la salle du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt trois, le 10 Mars 2023 à 19 H20, Le Conseil Municipal de cette Commune dûment convoqué le 03 Mars 2023 s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseïl Municipal, sous la présidence de Mr MOREAUX
Mathieu, Maire de la dite Commune,
Présents : Mr MOREAUX Mathieu, Mr CALARD Stéphane, Mr DUBUS Anthony, Mmes SOULAS Corinne, BIMBAUD Isabelle, PONCEAU Brigitte, BIZET Marianne, Mrs TOUZEAU Manuel, CLIDIERE Charly, BALLARGEAT Arnaud.
Absents Excusés : Mme BARRITAUD Élise, Mme KENNEL Laura
Absents non excusés : Mme GARCIA Martine, Mr BEUZEBOC Vincent. Mr ROSTAN
Amaury
Personnes assistants à la réunion : Mme BRUXER & Mme BUSSIERE
Désignation du secrétaire de séance : Mme BIZET Marianne a été désignée secrétaire de
séance.
Le quorum étant atteint, la séance peut valablement commencer, la séance est ouverte à 19H 40 sous la présidence de Monsieur Le Maire Moreaux Mathieu
Approbation du Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 Février 2023 à l’unanimité sans observation
1)-Création d'un poste Adjoint Administratif Principal lère classe
Monsieur Le Maire propose de créer un poste Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe, l'Agent est éligible à ce poste depuis 2020, ce poste prendra effet au 1 er Avril 2023
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal adoptent la création du dit poste d' Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
* Arrivée de Madame BIMBAUD Isabelle à 19 H 50 2)- Tarifs de locations des vélos électriques,
La Commune dispose d'un parc de vélos électriques, ces derniers seront mis en location de la façon suivante contre une caution de 500,00€ et sur présentation de pièce d'identité
-1 Journée 25,00€ 3eme Journée 72,00€ 5eme Journée 115,00€
-2ème Journée 49,00€ 4eme Journée 94,00€ 6eme Journée 135,00€
- Tarifs à la journée 25,00€
- Semaine de 7 jours 125,00€ ( du Lundi au Dimanche)
- Semaine dégressive de 6 jours 135,00€ ( du Lundi au Samedi )
La location de ces vélos sera assurée à la Mairie par la régie des gîtes de la touche , la location se fera uniquement aux horaires suivants et jours suivants : de 9 H à 10 H et de 16H30 à 17H30. Du Lundi au Vendredi sauf le Mercredi après-midi.
A L'unanimité, les membres du Conseil Municipal adoptent les conditions de location des vélos.
3)- Demande de stage au Musée de la Minéralogie.
Un stagiaire est prévu pour la période du 19/06/2023 au 31/08/2023 sur 35 Heures au Musée pour assurer l'ouverture, la gratification horaire de 4,05€ il sera logé gratuitement par la Commune
A L'unanimité, les membres du Conseil Municipal émettent un avis favorable à cette demande de stage.
4)- Aménagement du virage : chemin du Moulin de Seillant.
Après divers échanges et avoir pris connaissance des différentes propositions d'échanges faites par les propriétaires.
Le Conseil Municipal décide de ne pas procéder aux échanges, n'étant pas intéressé par les parcelles proposées.
Le Conseil Municipal accepte de maintenir les conditions énumérées par les délibérations de 1998 et 2019 à savoir de vendre la parcelle municipal N° 806 à Monsieur Mayaud Gérard.
Les parcelles N° C 463 et N° C588 peuvent également être vendues à la famille Rouet au prix de 4500,00€ hectare
Monsieur Le Maire propose au vote l'échange de dites parcelles, Nombre de votants : 10 - 6 Abstentions , 4 Pour , donc l'échange des dites parcelles est
rejetées,
5)- Tarif de location des logements de la boucherie.
-T2 situé au dessus de la boucherie — 5 bis rue de la Font Poulard,
Nuitée 65,00€ - Semaine 250,00€ + la taxe de séjour
_-T3 situé au dessus de la boucherie — 5 rue de la Fond Poulard
Nuitée 90,00€ - semaine 400,00€ + la taxe de séjour
A L'unanimité, les membres du Conseil Municipal émettent un avis favorable aux tarifs c1-
dessus
+ Départ à 21 H 05 de Monsieur TOUZEAU Manuel,
6)- Approbation d'un contrat de DSP Assainissement Collectif.
Suite au renouvellement de la DSP, une seule société a répondu au marché, à savoir la
Société d'Aménagement Urbain et Rural (SAUR), il convient de signer un contrat de délégation du Service Public de l'Assainissement Collectif confirmant sa désignation et précisant les Conditions de ses obligations contractuelles, Au vu du projet de contrat de délégation du service public de l'assainissement collectif et de ses annexes.
L'ensemble du Conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à signer ledit contrat pour une période de 10 ans
7)- Questions diverses :
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 07 Avril 2023
Pour plus de disponibilité il y a lieu de changer les suppléants du SYMCTOM, cela ne
change rien aux personnes déjà en place
Madame PONCEAU Brigitte aura pour suppléant Monsieur TOUZEAU Manuel Madame BIZET Marianne aura pour suppléant Monsieur CLIDIERE Charly
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne souhaitant prendre la parole, la séance est levée
à21H15
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Le Mai E Mie La Secrétaire
Mr MOREAUX Mâthieu Madame-BIZEF)Marianne VIH LT LION TT
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