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Conseil Municipal - AFFICHE CM 01 10 2021
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Chaillac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 01 10 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Le 23/09/2021
REUNION ORDINAIRE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la prochaine réunion ordinaire
du Conseil Municipal, qui aura lieu le
VENDREDI 1ER OCTOBRE 2021 à 19h00
Salle du conseil de la mairie
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du PV de la séance du 9 avril 2021,
- Décisions Modificatives,
- Demande d’exploitation du verger de Seillant et d’une parcelle par Mme Pauline REAUX,
- Régularisation des échanges avec la famille RENAULT DELHINGER dans le cadre de l’aménagement du rond-point de la Touche,
- Régularisation des échanges avec la famille LEBEAU — Chemin Moulin de Chaillac,
- Régularisation de la vente de parcelle à La Forêt au profit de M. DENEUVILLE et M. BATAILLE, - Vente de 3 lots au Lotissements de la Gare,
- Adhésion au Comité de Défense de la Gare d’Argenton sur Creuse, - Recensement de la Population 2022,
- Création d’un contrat d'apprentissage,
- Avenir de la Maison des apprentis rue de la Gare, bail emphytéotique avec Scalis, - Participation au Fonds de Solidarité Logement FSL et/ou Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté FAJD du
Département,
- Projet Fret sur l’'embranchement ÎTE (Installation Terminale Embranchée) de Celon - Réseau SNCF
- Mise en place de la participation à la prévoyance des agents municipaux,
- Actualisation des tarifs de la Redevance Assainissement,
- Adhésion à la convention de Groupement d’achat Pole Energie Centre avec le SDEI,
- Organisation de la Foire aux chevaux le 16 octobre 2021,
- Organisation d’un cinéma en plein air,
- Mise en place des 1607 heures au 01.01.2022,
- Recouvrement des dettes des locataires et autorisation de poursuites - Demande d'avis de VSB concernant les opérations de démantèlement et de remise en état Projet Eolien
de Chaillac,
- Questions diverses.
Le Maire,
Mathieu MOREAU