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Déliberation - a0111042 Document publié le Jeudi 8 novembre 2001 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0111042)Thèmes du document : Sport, Affaires étrangères et coopération, Associations, ONG et mouvements politiques, Subventions exceptionnelles à des associations sportives

M. l’Adjoint COLY, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, après avis favorable de la Commission des Sports, au titre de l’année 2001, les subventions aux associations désignées ci-après :

Imputation budgétaire : 92.40.6574 - 95021 - code service 20300

* Franche-Comté Judo (Open de Judo) 10 000 F 1 524,49 €

* Basket-Ball Clairs-Soleils (achat de matériel) 2 000 F 304,90 €

* Centre Pierre Croppet (aide aux athlètes

du sport adapté) 15 000 F 2 286,74 €

* La Citadelle (aide au fonctionnement

du gymnase) 5 000 F 762,25 €

* La Bousbotte (indisponibilité gymnase Denfert

Rochereau) 5 000 F 762,25 €

* Indépendante Comtoise (indisponibilité

gymnase Denfert Rochereau) 10 000 F 1 524,49 €

* AS Orchamps Palente «Hand-Ball» (aide

achat matériel) 10 000 F 1 524,49 €

* Volant Bisontin (aide achat matériel) 10 000 F 1 524,49 €

* Club de Tir Bisontin (aide à la formation

jeunes tireurs) 5 000 F 762,25 €

* Les Pistoliers (aide à la formation jeunes tireurs) 5 000 F 762,25 €

* UTINAM (aide à la formation jeunes tireurs) 5 000 F 76 2,25 €

* OMS Centre Médico-Sportif (aide achat

de matériel) 10 000 F 1 524,49 €

* Karaté Sports 25 (aide au développement

du club) 5 000 F 762,25 €

* SHOTOKAN (aide au développement du club) 5 000 F 762,25 €

* Balise 25 (aide à la réalisation de cartes

d’orientation) 10 000 F 1 524,49 €

* A.N.B. (aide à l’achat de matériel) 10 000 F 1 524,49 €

* USEP (aide au développement de la pratique

sportive) 10 000 F 1 524,49 €

* Base-Ball Club (aide à l’achat de matériel) 3 025 F 461,16 €

* C.P.B. (complément de subvention) 8 800 F 1 341,55 €

-------------- ----------------

Total 143 825 F 21 925,98 €

Imputation budgétaire : 92.40.6574 - code service 20300

* Besançon Centre Basket (aide à la formation

et à l’achat de matériel) 17 100 F 2 606,88 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1814

8 novembre 2001Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions. En cas d’accord, ces dépenses seront prélevées sur les imputations ci-dessus du Budget Primitif 2001.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable de la Commission du Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte la répartition proposée.

Récépissé préfectoral du 23 novembre 2001.

1815 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

8 novembre 2001