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Document publié le Lundi 24 mai 1993 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0010031)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d’objectifs «sports collectifs» - Saison 2000 / 2001 - Première répartition (actualisation)
M. LE MAIRE, Rapporteur : Depuis 1986, le Conseil Municipal alloue, à chaque saison sportive, une subvention aux clubs bisontins de sports collectifs évoluant en Division Nationale.
Cette aide contribue au développement du sport bisontin et renforce l’image sportive de la Ville.
Lors de la séance du 24 mai 1993, le Conseil Municipal a approuvé le principe de la mensualisation des «contrats d’objectifs sports collectifs».
Pour la saison 2000/2001, des acomptes mensuels calculés à partir d’une somme plancher, sont versés aux clubs concernés (délibération du Conseil Municipal du 3 juillet 2000), ainsi que la dotation Coupe d’Europe, en faveur de l’ESB «F» (40 000 F) allouée à l’occasion du quart de finale de Coupe d’Europe. Par ailleurs, et à la suite d’une réorganisation des Championnats de Volley-Ball par la Fédération Française de Volley-Ball, le club local BVB ne pourra prétendre à l’octroi de la subvention «Contrats d’Objectifs» pour la deuxième partie de la saison 2000/2001, soit à partir de janvier 2001. Le club bisontin évoluera au quatrième niveau national au lieu du troisième niveau.
En complément de cette décision, la Commission Municipale des Sports, réunie le 31 août 2000, propose que les clubs désignés ci-après, bénéficient du solde de la subvention pour la deuxième partie de la saison 2000/2001 conformément aux principes contenus dans les contrats d’objectifs approuvés par le Conseil Municipal lors de sa séance du 22 avril 1996.
ESB «F»
BRC «Football»
BBC
BHC
ESB «M»
BVB
UFFB
D1
National
ProA
Nle 2
D2
Nle 2
N1B
Hand-ball
Football
Basket-ball
Hockey s/g.
Hand-ball
Volley-ball
Foot. fémin.
134 500 F
189 000 F
270 000 F
12 150 F
81 000 F
10 800 F
5 400 F
TOTAL 702 850 F
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions. En cas d’accord, cette dépense d’un montant de 702 850 F sera imputée au chapitre 92.40/6574.90012. 20300 et financée de la manière suivante :
530 550 F au Budget Primitif 2000 et 172 300 F après transfert du compte des dépenses imprévues figurant au chapitre 938 du Budget Primitif 2000.
Après en avoir délibéré et sur avis favorables des Commissions Sports et Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les propositions qui lui sont soumises.
Récépissé préfectoral du 9 octobre 2000.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1195
2 octobre 2000