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Procès Verbal - 2022.12.13.proces verbal conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.02.02.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Procès Verbal - 2025.02.10.proces verbal conseil municipal oyonnax
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Déliberation - 2025.06.23.deliberations conseil municipal oyonnax
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.06.23.deliberations conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Budget, Banque, Consommateurs,
Oyonnax LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2025
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
Adoption
du
Plan
Communal
de
Ra pert
n
INS Te
Sauvegarde
(PCS)
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Rapport
n°Fl-1
.
PPT
R
Principal
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Rapport
n°F1-2
pp
annexe
des
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Rapport
n°F1-3
annexe
Parking
Souterrain
de
la
Adoption
à
l'unanimité
Grenette Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Rapport
n°F1-4
.
pp
annexe
Locaux
Commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Rapport
n°F1-5
KE
:
FF
annexe
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Repparn
FES
annexe
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
R
tn°Fl-7
.
SPPOTT
annexe
Chauffage
Urbain
Adoption
à
l'unanimité
Approbation
du
Compte
Administratif
rt
n°Fl-
inci
Rapport
n°Fl-8
2024
- Budget
Principal
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°F1-9
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
des
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-10
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-11
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
Locaux
Commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-12
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-13
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-14
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
- Budget
annexe
Chauffage
Urbain
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FI-15
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
Principal
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-16
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
des
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-17
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FI-18
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
Locaux
Commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-19
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-20
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-21
Affectation
des
résultats
2024
- Budget
annexe
Chauffage
Urbain
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°F1-22
Vote
du
Budget
Supplémentaire
Principal
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-23
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
des
Forêts
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FI-24
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-25
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
Locaux
Commerciaux
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-26
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
Cinéma
Atmosphère
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-27
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
VALEXPO
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-28
Vote
du
Budget
Supplémentaire
-
Budget
Chauffage
Urbain
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-29
Produits
irrécouvrables
- Admissions
en
non-valeur
et
créances
éteintes
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-30
Garantie
d'emprunt
accordée
à
DYNACITÉ
pour
un
emprunt
de
1 858
418
€
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
pour
la
réalisation
de
8
logements
rue
Saint-Exupéry
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°F1-31
Tarifs
des
Centres
Sociaux
de
la
Ville
d'Oyonnax
- Mise
à
jour
des
modalités
de
paiement
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-1
Acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
AP
25
aux
Consorts
BOLLÉ
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-2
Acquisition
d'un
délaissé
de
voirie
situé
2
rue
Diderot
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-3
Echange
sans
soulte
de
terrains
situés
7
rue
Laplanche
avec
M.
Georges
BOUVIER
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°FO-4
Régularisation
déclassement
domaine
public
:ténement
Intermarché,
rue
Jules
Michelet
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-5
Consitution
d'une
servitude
de
tréfonds
au
profit
de
la
parcelle
AH
783
située
rue
Molière
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-6
Cession
à
M.
CORRO
MOYA
d'un
local
commercial
situé
5
espace
Charles
de
GAULLE
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-7
Cession
de
la
parcelle
BC
28
située
4
rue
Robert
SCHUMANN
aux
Consorts
GIROD
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°FO-8
Demande
de
subventions
- Projet
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°MP-J-1
Avenant
au
contrat
de
délégation
de
service
public
crématorium
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°MP-J-2
Résiliation
du
bail
emphytéotique
relatif
aux
locaux
de
la
CAF
de
l'Ain
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°MP-J-3
Convention
avec
HBA
pour
la
réalisation
de
prestations
de
service
pour
la
gestion
des
chats
errants
—
Avenant
n°1
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°RH-1
Actualisation
de
la
liste
des
emplois
permanents
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°RH-2
Actualisation
des
modalités
d'attribution
du
RIFSEEP
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n° EDUC-1
Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
du
collège
Ampère
à
la
Ville
d'Oyonnax
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-1
Dotation
Politique
de
la
Ville
(DPV)
2025
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-2
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°ST-1
Déploiement
vidéoprotection
- phase
2025
- Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
(AURA)
Adoption
à
la
majorité
par
33
voix
pour
et
2
abstentions
(groupe
"Oyonnax
en
commun") Rapport
n°ST-2
Déploiement
vidéoprotection
- phase
2025
- Demande
de
subvention
au
Département
de
l'Ain
Adoption
à
la
majorité
par
33
voix
pour
et
2
abstentions
(groupe
"Oyonnax
en
commun")
Rapport
n°ST-3
Convention
entre
la
Ville
d'Oyonnax
et
le
Département
de
l'Ain
pour
la
création
d'un
ralentisseur
trapézoïdal
rue
Voltaire
- RD
74
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°ST-4
Convention
de
remise
en
service
temporaire
de
la
production
thermique
gaz
de
la
copropriété
Edgar
Quinet
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°SOC-1
Convention
d'attribution
d'une
aide
à
l'installation
et
au
maintien
d'un
professionnel
de
santé
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°COMM-1
Adhésions
à
divers
organismes
dans
le
cadre
de
la
redynamisation
du
Centre-
ville
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°CULT-1
Convention
de
coopération
pour
le
développement
de
la
lecture
pubilque
avec
le
Conseil
Départemental
de
l'Ain
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°CULT-2
Tarifs
services
culturels
- Actualisation
des
tarifs
Adoption
à
l'unanimité
Fait
à
Oyonnax,
le
23
juin
2025
Le
Maïre,