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Ordre du Jour - 2025.10.25.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.03.11.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2025.06.23.deliberations conseil municipal oyonnax
Procès Verbal - 2022.12.13.proces verbal conseil municipal oyonnax
Procès Verbal - 2025.02.10.proces verbal conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.06.30.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h01 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.06.30.ordre du jour conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Banque,
OYONNAX,
le
23
juin
2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'O
Y
O
N
N
A
X
se
réunira
en
séance
ordinaire,
le
mardi
30
juin
2026
à
18
h
15.
ORDRE
DU
JOUR
.
Election
d'un
secrétaire
de
séance
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
avril
2026
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
la
délégation
d'attributions
L.
INSTITUTION
—
M.
Le
Maire
Rapport
n°’INST-1
: M.
Le
Maire
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
-
Désignation
d'un
représentant
municipal
Rapport
n°INST-2
: M.
Le
Maire
Constitution
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
Rapport
n°INST-3
: M.
Le
Maire
SPL
ALEC
AIN
- Désignation
d’un
représentant
municipal
IL
DELEGATION
SOLIDARITES
—
INCLUSIVITE
—
Corinne
RELGAIN
Rapport
n°SOL-INC-1
: Mme
Corinne
REGLAIN
Convention
de
partenariat
avec
la
société
Pavillon
Charlotte
IL
DELEGATION
SECURITE,
PREVENTION
ET
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
—
Assad
AKHLAFA
Rapport
n°PV-1
: M.
Assad
AKHLAFA
Dotation
Politique
de
la
Ville
(DPV)
2026 IV.
DELEGATION
CULTURE,
MEMOIRE
ET
ANIMATION
—
Anne
MOREL
Rapport
n°CULT-1
: M.
Antoine
LUCAS
Adhésion
à
l'ADAGP,
société
de
droits
d'auteur
dans
les
arts
visuels
V.
DELEGATION
SANTE,
JEUNESSE
ET
COHESION
SOCIALE
—
Khalil
KANDARA
Rapport
n°SANTE-1
: M.
Khalil
KANDARA
Contrat
d'engagement
pour
l'attribution
d'une
aide
à
l'installation
et
au
maintien
d'un
professionnel
de
santé
VI
DELEGATION
FINANCES
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
-—
Jean-Jacques
MATZ
Rapport
n°F1-1
: M.
Jean-Jacques
MATZ
Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
Rapport
n°F1-2
: M.
Jean-Jacques
MATZ
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Principal
Rapport
n°F1-3
: Mme
Marie-Laure
LESCUYER
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
des
Forêts
Rapport
n°Fl-4
: M.
Freddy
NIVEL
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Parking
Souterrain
de
la Grenette
Rapport
n°Fl-5
: M.
Freddy
NIVEL
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Locaux
Commerciaux
Rapport
n°F1-6
: Mme
Corinne
REGLAIN
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Cinéma
Atmosphère
Rapport
n°Fl-7
: M.
Damien
ABAD
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Valexpo
Rapport
n°FIl-8
: M.
Sefa
KOCABAS
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Chauffage
Urbain
Rapport
n°Fl-9
: M.
Jean-Jacques
MATZ
Affectation
des
résultats
2025
-—
Budget
Principal
Rapport
n°F1-10
: Mme
Marie-Laure
LESCUYER
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
des
Forêts
Rapport
n°F1-11
: M.
Freddy
NIVEL
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Rapport
n°F1-12
: M.
Freddy
NIVEL
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
Locaux
Commerciaux
Rapport
n°F1-13
: Mme
Corinne
REGLAIN
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
Cinéma
Atmosphère
Rapport
n°Fl-14
: M.
Damien
ABAD
Affectation
des
résultats
2025
-
Budget
Valexpo
Rapport
n°F1-15
: M.
Sefa
KOCABAS
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
Chauffage
Urbain
Rapport
n°F1-16
: M.
Jean-Jacques
MATZ
Vote
du
Budget
Supplémentaire
Principal Rapport
n°F1-17
Rapport
n°F1-18
Rapport
n°F1-19
Rapport
n°F1-20
Rapport
n°F1-21
Rapport
n°F1-22
Rapport
n°F1-23
Rapport
n°JURI-
Rapport
n°RH-1
Rapport
n°RH-2
Rapport
n°RH-3
: Mme
Marie-Laure
LESCUYER
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
des
Forêts
: M.
Freddy
NIVEL
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
: M.
Freddy
NIVEL
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
Locaux
Commerciaux
: Mme
Corinne
REGLAIN
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
Cinéma
Atmosphère
: M.
Damien
ABAD
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
Valexpo
: M.
Sefa
KOCABAS
Vote
du
Budget
Supplémentaire
—
Budget
Chauffage
Urbain
: M.
Sefa
KOCABAS
Garantie
d'emprunt
accordée
à
DYNACITE
pour
un
emprunt
de
10
500
000
€
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
—
Réhabilitation
logements
cours
de
Verdun
et
rue
Blétel
1:
M.
Sefa
KOCABAS
Fourrière
automobile
—
Approbation
du
principe
de
délégation
de
service
public
: Mme
Dominique
BEY
Droit
à
la
formation
des
membres
du
Conseil
municipal
: Mme
Catherine
FOURMOND
Elections
professionnelles
2026
: M.
Omrane
FELIGHA
Fixation
et
autorisation
du
nombre
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
la
période
estivale
2026
Rapport
n°RH-4
: M.
Frédéric
BERNARD
Rapport
n°RH-5
Autorisation
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
: M.
Le
Maire
Créations
de
5
emplois
de
directeur(trice)
de
pôle
: ressources
et
moyens/
cadre
de
vie/
santé
et
services
à
la
population/
rayonnement
et
dynamique
locale/tranquillité
publique
VIL
DELEGATION
ENFANCE
ET
ACTIONS
EDUCATIVES
—
Caroline
MATHON
Rapport
n°EDUC-1
: Mme
Caroline
MATHON
Tarifs
de
restauration
scolaire
Rapport
n°’EDUC-2
: Mme
Caroline
MATHON
Convention
avec
l'Institut
Saint-Joseph
— tarif
restauration
Rapport
n’EDUC-3
: Mme
Béatrice
PERRIN
Convention
d'accueil
des
élèves
des
écoles
élémentaires
de
la
Commune
d'Oyonnax
au
restaurant
scolaire
Louis
Lumière
Rapport
n’EDUC-4
: Mme
Catherine
FOURMOND
Convention
d'accueil
des
élèves
des
écoles
élémentaires
de
la
Commune
d'Oyonnax
au
restaurant
scolaire
de
l'Institut
Saint-Joseph
Rapport
n°’EDUC-£
: M.
Antoine
LUCAS
Renouvellement
du
label
Ville
Amie
des
Enfants
de
l'UNICEF
VU) VII.
DELEGATION
URBANISME,
PATRIMOINE,
ADAPTATION
ECOLOGIQUE
ET
NUMERIQUE
—
Amaury
VEILLE
Rapport
n°FO-1 :
Rapport
n°FO-2 :
Rapport
n°FO-3
:
Rapport
n°FO-4 :
Rapport
n°FO-E
:
Rapport
n°FO-6
:
Rapport
n°FO-7
:
Rapport
n°FO-8 :
M.
Amaury
VEILLE
Incorporation
dans
le
domaine
communal
d’un
bien
vacant
sans
maître
situé
7
chemin
de
la
guerre Mme
Marie-Laure
LESCUYER
Acquisition
de
parcelles
forestières
à
Monsieur
et
Madame
TETARD
M.
Denis
PONCET
Acquisition
de
délaissés
de
voirie
situés
rue
de
Longeval
à
la
SAS
IMOVEST
M.
Denis
PONCET
Acquisition
d'un
délaissé
de
voirie
situé
rue
André
Cretin
M.
Sefa
KOCABAS
Cession
à
la
SCI
AINMOREL
de
la
parcelle
440C
1187
située
ZI
Ouest
à
Veyziat
Mme
Laurence
PIQUET
Cession
d'une
parcelle
à
bâtir
située
rue
Charles
Baudelaire
à
M.
RUFENACHT
et
Mme
LEBLOND M.
Laurent
CHERIGIE
Octroi
d'une
servitude
au
profit
d'ENEDIS
M.
Amaury
VEILLE
Convention
de
mandat
pour
l'établissement
et
l'émission
de
la
facturation
par
l'Office
national
des
forêts
pour
des
recettes
issues
des
ventes
de
bois
Rapport
n°FO-9 :
Mme
Emine
CETIN
BEDIR
Avis
sur
une
demande
d'enregistrement
au
titre
des
Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l'Environnement
(ICPE)
- société
CHRIS
FRANCE
PLASTIQUES
Rapport
n°ST-1 :
Rapport
n°ST-2
:
Rapport
n°ST-3 :
Rapport
n°ST-4 :
Rapport
n°ST-5
: Mme
Marie-Laure
LESCUYER
Fonds
de
concours
2026
—
Aménagement
de
l'îlot
Brunet
Mme
Christine
PIQUET
Dénomination
de
voie
—
Impasse
Richard
Wagner
Mme
Christine
PIQUET
Dénomination
de
voie
—
Impasse
Belmont
M.
Najim
JEBARI
Convention
d'installation
d'une
station
automatisée
de
relevé
de
niveau
d'eau
sur
la
Sarsouille
M.
Najim
JEBARI
Cession
de
véhicules
communaux
Questions
diverses
4