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Déliberation - 2025.12.08.deliberations conseil municipal oyonnax
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.12.08.deliberations conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Économie et finances,
De
chose
Oyonnax LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
DECEMBRE
2025
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
Décision
modificative
n°1
- Correction
du
Rapport
n°
F1-1
résultat
d'exécution
du
budget
annexe
du
|.
Adoption
à
l'unanimité
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Ouverture
des
crédits
avant
le
vote
des
Rapport n°
F1 -2
Budgets
Primitifs 2026
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
-3
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2026
Adoption
à
l'unanimité
Acquisition
de
la
parcelle
boisée
440
A
Rapport n°
FO - 1
899 à Madame Thereza IGLESIAS GOMEZ
Adoption
à
l'unanimité
Acquisition
auprès
de
Dynacité
d'un
chemin
Rapport
n°
FO
-2
reliant la rue
Henri
Dunant
à la rue
Racine
Adoption
à
l'unanimité
Cession
de
portions
de
la
parcelle
Rapport
n°
FO
-3
communale
cadastrée
B
278
à
la
Vieille
rue
Adoption
à
l'unanimité
d'Échallon
Annulation
de
la
délibération
n°12
du
29
avril
2024
relative
à
la
cession
d'un
bâtiment
communal
situé
12
rue
de
la
Brétouze
Rapport
n°
FO-4
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°
F
O-5
Avenant
n°1
à
l'Opération
façades
(2024-
2027)
Adoption
à
l'unanimité
Convention
de
refacturation
pour
des
Rapport
n°
INST
- 1
services
d'accompagnement
juridique
par
Adoption
à
l'unanimité
des
experts
Approbation
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
°
de
la
Demande
de
logement
social
et
sun
Lee
Rapport
n°
INST
-2
d'Information
des
Demandeurs
(PPGDID)
Adepton
&
lHRaninie
2026-2032
Rapport
n°
COM
- 1
Dérogation
collective
à
la
règle
du
repos
Adoption
à
l'unanimité
dominical
des
salariés
- Année
2026
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Rapport
n°
PV
-1
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
—- Année
Adoption
à
l'unanimité
2025
Rapport
n°
ST
- 1
Dénomination
de
voie
- Impasse
du
Chemin
Adoption
à
l'unanimité
de
la
Guerre
Rapport
n°
ST
- 2
Programme
de
coupes
en
forêt
communale
Adoption
à
l'unanimité
-
Exercice
2026
Rapport
n°
EDUC
- 1
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
RH
- 1
Création
d'un
emploi
non
permanent-—
;
.
:
Adoption
à
l'unanimité
Poste
d'accueil
en
secteur
médical
p
Fait
à
Oyonnax,
le
8
décembre
2025