Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - info 202503
Compte-Rendu - info 202501
unknown - info crotenay mars 2026
Déliberation - info crotenay novembre 2025
Compte-Rendu - info crotenay decembre 2025
Compte-Rendu - info crotenay juin 2025
Compte-Rendu - crcm 11juin 2025
Compte-Rendu - info 202312
Compte-Rendu - crcm mars 2025
Compte-Rendu - info crotenay avril 2025
Compte-Rendu - info crotenay mars 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - info crotenay mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Info Crotenay mars 2025
Présents : Olivier CAVALLIN, Félicien JOUHAM, Raphaël COTE, Thierry ROCHE, Gérald
BESANCON, Florian CASEAUX, Damien SARTORIS, Amandine MARCHIONINI, Benjamin
PETOT, Carole FAIVRE, Lois MATIVET.
Secrétaire de séance : Gérald BESANCON
Le quorum est atteint
Le compte rendu du conseil municipal du 16/01/2025 est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1/Panneaux solaire
M. Le Maire informe le conseil municipal que le Sénat s’est saisie de l'affaire, ainsi que la
filière Comté/Morbier. Un vote lors du prochain conseil municipal devrait avoir lieu, en
sachant que l’entreprise Luxel peut réclamer une indemnité en cas de renonciation aux
projets de la part de la commune.
De plus le Maire indique que ce projet entrerait dans le cadre de la loi dite ZAN (Zéro
Artificialisation Nette des sols}, ce qui aurait un impact négatif sur le territoire de la
communauté de commune en entier et surtout la capacité de Crotenay à pouvoir construire
dans les prochaines années.
Le dossier va être débattu au prochain conseil communautaire.
2/Départ Benoit
Pour rappel notre agent communal Benoit Vallet à demandé en date du 15/01/2025 une
rupture conventionnelle. Après avoir été reçu par M. Le Maire et les adjoints la rupture a été
refusée, un accord avec Benoît a été trouvé et sa démission prendra effet au 01/03/2025.
Le recrutement d’un nouvel agent devrait débuter. Quatre candidats spontanés vont être
reçus par M. Le Maire et ces adjoints rapidement. Une offre d'emploi doit être publiée par
France Travail relayée par le centre de gestion.
3/Tarif Cimetière
La préfecture nous informe que le cout des plaques du jardin du souvenir doit être supporté
par la commune. Délibération votée à l'unanimité. 4/Droit de préemption
La commune n’exerce pas son droit de préemption pour les terrains « Mangel » et
« Ménétrier» situé route de la Pratz.
5/Débat orientation budgétaire
M. Le Maire ayant encore peu de chiffre au niveau des recettes pour l’année en cours, il
expose aux conseillers les différentes dépenses déjà prévu. (Vestiaire foot, rénovation étang
Malaval, Achat terrain.….).
6/Ecole
A l'initiative de M. Remy Hugon Maire de Montigny sur AIN, président du SIVOS de la Combe
D’Ain, et président de la communauté de commune une réunion a eu lieu, en présence des
Maire de Marigny, Montigny, Monnet la ville et Crotenay afin de discuter de l'avenir de nos
écoles respective. Une réflexion de RPI (Regroupement Pédagogique intercommunal) a été
évoquée.
Mr Mativet, Mr Sartoris ainsi que Mr Besançon rejoignent Mme Faivre et Mr Cote dans la
commission scolaire afin d'approfondir cette réflexion.
7/Question diverse
M. Le Maire et Mr Cote ont rencontré une entreprise qui est dans la mesure de réhabilité le
multisport en city parc, des chiffrages sont en cours.
De nouveaux modules devraient prendre place pour remplacer les vestiges des jeux enfants.
Une corvée devrait avoir lieu prochainement pour rénover le stabilisé en gravier de
l’'esplanade de l'air de jeux.
La séance est levée à 22h00.