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Compte-Rendu - crcm 11juin 2025
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 11juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 juin 2025
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Raphaël COTE, Gérald BESANCON, Carole FAÏVRE,
Thierry ROCHE, Florian CASEAUX, Benjamin PETOT, Amandine MARCHIONINI , Damien
SARTORIS, Félicien JOUHAM, Amandine MARCHIONINI
Secrétaire de séance : Loïs MATIVET
Le quorum est atteint
Le compte rendu du conseil municipal du 20/05/2025 est adopté à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
1/ Panneaux photovoltaïques
Monsieur Rémi HUGON, président de la Communauté de Commune Champagnole Nozeroy
Jura ainsi que Monsieur Clément PERNOT étaient présents en ce début de conseil municipal
afin de proposer à la Commune de CROTENAY son soutien, tant juridique que financier pour
sortir du contrat liant la Commune de CROTENAY à la société LUXEL.
Plusieurs justifications sont apportées par Monsieur HUGON, appuyé par Monsieur CLEMENT. Il
s’agit d'éviter un « précédent » et La pose de panneaux photovoltaïques, sur des surfaces, en
l'espèce, agricoles. La perte de ces surfaces constitue un enjeu agricole, économique et
environnemental.
Plusieurs syndicats liés à La filière morbier et comté se sont mobilisés car La pose de ces
panneaux entraine une perte de surface agricole. Il s’agit également de limiter et d'éviter la perte
de surface « consommée » prévue par La loi ZAN.
Le conseil municipal a voté son accord de principe pour que la Communauté de Commune
prenne à sa charge cette problématique. La commune céderait « à titre provisoire » à La
communauté de Commune la parcelle devant accueillir les panneaux photovoltaïques sous
réserve de contrôle des clauses de l’acte.
2/Noirie
Gérald avait fait réaliser plusieurs devis pour La réfection des routes par l'AIE.
*la lagune pour 18 625,00 € HT
*la rue du Capitaine Lacuzon (trottoir + avaloir d’eau) pour 87 737,00 € HT
*la rue du Colonel Varaux : 9 486,00 € HT
un morceau lieudit vieux chêne : 10 372,00 € HT
*sortie des carrières PERNOT : 20 422€ HT
Le budget pour Les travaux de voirie avait été fixé à 163 000,00 €
Le Conseil vote l’ensemble des travaux à l'exception de la rue du Colonel Varaux. Questions diverses
1°) Deux devis pour l'éclairage de l'école ont été réalisés :
*un par l’entreprise MATIVET 1 640 € HT
*un par Monsieur PASTEUR : 2 585 € TIC
Le conseil valide le devis de l’entreprise MATIVET
2}° Changement de photocopieur
Les photocopieurs étaient « loués » par la société RICOH 6201,00 € par /an pour 2
photocopieurs.
La société Avenir Bureautic propose pour deux photocopieurs également (mairie et école) une
réduction de 200 €/an par apport au tarif de la société RICOH, offre la vitrine électronique et la
pose pour l'affichage ainsi que la prise en charge des frais de résiliation.
3°) Droit de préemption.
La vente de La maison de Monsieur MANZONI a été proposé à la commune.
La commune décide de ne pas préempter.
4°) La commune recherche des volontaires pour la distribution des brioches de l’'APEI pour
octobre.
5°) Monsieur Le Maire a licencié Le dernier employé communal. La commune est donc de
nouveau à la recherche d’un employé.
5°) Régie de la pêche : la régie de la pêche est confiée à Gwendeline, notre secrétaire de mairie.
Une indemnité de 110 € est prévue annuellement pour l’activité de régisseur.
Olivier est nommé suppléant. Ilrefuse l'indemnité.
6°) La fête du village est prévue Le week-end du 5/6 juillet avec concert, gonflable, repas réalisés
par la chasse et feu d'artifice avec l'aide du golf.
7°) Des tilleuls ont été coupé sur la commune sans autorisation.
Olivier va essayer de trouver une solution amiable.
La séance est levée à 23h38.
Secrétaire
Loïs MATIVET Le Maire
Olivier CAVALLIN