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Convocation - convocation cm 08 juin 2022
Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 08 juin 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA/VAICM
N°2022/04bis
Affaire suivie par Vincent AMIET
Le 02 juin 2022
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu :
Le mercredi 08 juin 2022 à 18H00
A la SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
10.
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13.
14.
15.
16.
17.
1. ADMINISTRATION GENERALE / INTERCOMMUNALITE
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19. Délibération portant validation de l'accord sur le télétravail
20. Délibération instaurant le forfait mobilités durables au profit des agents de la collectivité
21. Délibération fixant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte-Epargne-Temps
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VI. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
POUVOIR
Je SOussigné(@).....................,........................ rc
Donne pouvoir à... iii neuerree eue creeseeeuee
* pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
* pour prendre part à toutes les délibérations
* pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le esse
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr