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Déliberation - 1457448117 Subventions AUX Associations Sportives
Document publié le Vendredi 19 février 2016 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1457448117 Subventions AUX Associations Sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 19 février 2016
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 15/02/2016
Date d’affichage 22/02/2016
L’an deux mil seize, le dix neuf février, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M. M. HENRY G., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme NAWROCKI B. , M. LEPAGE P.
Absent excusé : M. VOILQUIN Alain donnant pouvoir à M.
DUMONT Jean-Claude.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
2016-02-D03
Au vu des éléments présentés, le conseil municipal décide d'attribuer aux associations sportives une subvention pour la saison 2015/2016 égale à la moitié de la subvention allouée en 2015, à savoir :
A.S.D.S : 4 000 €
TENNIS CLUB DIEUE : 1 000 €
JUDO CLUB DIEUE : 1 850 €.
Un complément de subvention pourra leur être attribué à la fin de la saison sportive au vu de leur bilan financier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20160219-2016-02-D03-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2016