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Déliberation - 1511513033 Subventions ASS Sportives
Document publié le Vendredi 10 novembre 2017 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1511513033 Subventions ASS Sportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 10 NOVEMBRE 2017
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 06.11.2017
Date d’affichage 14.11.2017
L’an deux mil dix sept, le 10 novembre, à 20 h 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M., M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J- N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES : SOLDE 2017
2017-11-D09
Suite à la délibération du 24 février 2017 et au vu des bilans financiers de la saison 2016/2017 présentés par les associations sportives, le conseil municipal décide de l’attribution des subventions suivantes (solde saison 2016/2017) :
JUDO CLUB : 1 000 €. Un complément de 665 € pourra être versé après obtention des explications sur les comptes.
ASDS : 4 500 € par 9 voix pour, 3 voix contre et 3 abstentions TCD : 900 €.
La dépense sera prélevée à l’article 6574 du BP 2017.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20171110-2011-11-D09-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/11/2017