Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1551967092 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Déliberation - 1445503551 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Déliberation - 1457448117 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Déliberation - 1520267116 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Déliberation - 1511513033 SUBVENTIONS ASS SPORTIVES
Déliberation - 1445440016 AFFOUAGES SOLDE PARC 7 ET 8
Déliberation - 2022 133 Subvention aux associations sportives S
Déliberation - Subventions associations sportives 2017
Déliberation - 1445434784 MISE A DISPOSITION DE L EDUCATEUR SPORT
Déliberation - 1659511442 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Déliberation - 1543938830 Subventions AUX Associations Sportives Solde Saison 2017 2018
Document publié le Vendredi 26 octobre 2018 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1543938830 Subventions AUX Associations Sportives Solde Saison 2017 2018)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 26 octobre 2018
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 22/10/2018
Date d’affichage 02/11/2018/
L’an deux mil dix huit, le vingt six octobre, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M., M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. KNAJDER M., M. VOILQUIN Alain, , Mme GAND E., M. Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absents excusés : M. LEPRINCE Romuald donnant pouvoir à M.
DUMONT Jean-Claude, M. HENRY Gilles donnant pouvoir à Mme GUERMEUR Michèle, Mme LULLO Esperanza donnant pouvoir à M. VOILQUIN Alain, Mme BAVOUX Fabienne donnant pouvoir à Mme GAND Evelyne, M. LEPAGE Jean-Noël donnant pouvoir à M. LEPAGE Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES : SOLDE SAISON 2017/2018
2018-10-D08
Suite à la délibération du 16 février 2018 et au vu des bilans financiers de la saison 2017/2018 présentés par les associations sportives, le conseil municipal décide de l’attribution des subventions suivantes (solde saison 2017/2018) :
ASDS : 4 500 € par 14 voix pour, 1 voix contre
TCD : 900 €.
Le Judo Club de Dieue n’ayant pas fourni les éléments demandés, le conseil municipal ne peut statuer sur l’attribution du solde de subvention à cette association et reporte sa décision à une réunion ultérieure sous réserve de réception des justificatifs.
La dépense sera prélevée à l’article 6574 du BP 2018.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.