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Déliberation - deliberation annulation deliberation du quart et revision
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étrœungt.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
D'ETROEUNGT
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES
SUR
HELPE
Séance
du
18
Mars
2025
Le
Conseil
Municipal
d'Etrœungt
s’est
réuni
à
la
Mairie
d’Etrœungt
pour
la
séance
du
mardi
18
mars
2025
à
20H00,
sur
convocation
en
date
du
10
mars
2025,
et
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
JUSTICE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
Vincent
JUSTICE
Maire,
Jérôme
MAIRESSE
Adjoint,
Anne-Sophie
COUVREUR,
François
DESENCLOS,
Frédéric
EVRARD,
Aurélie
GARIN,
Alexandra
GÜLER,
Nathalie
MILAN,
Magali
NOULÉ,
Laëtitia
PAINCHART,
Guillaume
SOUDRY,
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
EXCUSÉS
: José
PRISSETTE
Sophie
MONGE
Alexis
DE
KERLE
PROCURATIONS
:
José
PRISSETTE
donne
procuration
à
Laëtitia
PAINCHART
Alexis
DE
KERLE
donne
procuration
à Alexandra
GÜLER
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 14
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
: Guillaume
SOUDRY
ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION
DU
QUART
ET
REVISION
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
de
la
nécessité
d’annuler
la
délibération
spéciale
dite
« du
quart
» N°
20250121D1,
et qu’il
n’est
pas
utile
de
la réviser.
Après
débat,
le conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d’annuler
la
délibération
du
quart
des
dépenses
2024
N°
20250121D1
en
date
du
21
janvier
2025,
et de
ne
pas
effectuer
de
révision.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
POUR
EXTRAIT
CO)