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Procès Verbal - MA DEL 2024 76 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024(1)
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2024 76 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024(1))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUB LIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLteÉnATtoNS DU coNSEtL MUNtcIPAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt quatre, le onze décembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, M. Thierry BOYER, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Christine RACHET-MAKA, M. Sébastien VALETTE.
ft I -Sai nt .ClËrnent de Rivière Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 26
Dont pouvoirs : I
Date de la convocation i 2811112024
Date d'affichage : 1311212024
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-23'1 du 12 avril2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les novembre 1983 ei 65-25 du 1 f .ianvier 1965, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par Ie srte internet "www.telerecours.fr" , dans un délai Notifié le :
Transmis au Représentant de I'Etat le :
Publié le :
Étaient absents excusés : M. Christophe JAY, M. Olivier THALER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, Mme Magali BURCKART, Mme Laurence CRISTOL, Mme Clothilde BERTRAND.
Procurations : M. Christophe JAY en faveur de M. Georges TOURTOGLOU, Mme Françoise OLIVET en faveur de Mme Josiane THOMAS, Mme Sadrina BERTRAND en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS, M. Pierrik AVONDE en faveur de M. Jérôme POUGET, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE en faveur de Mme Marion LAPIERRE, Mme Magali BURCKART en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M. François MERCIER, Mme Clothilde BERTRAND en faveur de Mme Rachèle BODIN.
Secrétaire : M. Sébastien FABRE.
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
ADOPTE à I'unanimité, le procès-verbaldu conseil municipaldu 20 novembre2024.
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 1311212024
Pour extrait certifié conforme
Le
it
modifiant les décrets n"83-1025 du 28
devant le Tribunal Administratif ainsi que par
2 mois à compter de la présente notification
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20241211-MA-DEL-2024-76-DE
Date de télétransmission : 17/12/2024
Date de réception préfecture : 17/12/2024