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Procès Verbal - MA DEL 2024 042 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2024 042 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Sa: ME
Clément
ee n
À Rivière
Département de l'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 7
Date de la convocation : 18/07/2024
Date d'affichage : 26/07/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt quatre, le vingt quatre juillet, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Laurence CRISTOL, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, M. Christophe JAY, Mme Elodie GIORGETTI, M. Pierrik AVONDE, Mme Isabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Grégory MOLTER, M. François MERCIER.
Procurations : Mme Edith CATARINA en faveur de M. Jérôme POUGET, M. Christophe JAY en faveur de M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI en faveur de Mme Françoise OLIVET, M. Pierrik AVONDE en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Isabelle PAILLET DE CABISSOLE en faveur de M. Alexis WILFART, M. Grégory MOLTER en faveur de Mme Rachèle BODIN, M. François MERCIER en faveur de Mme Francine BOHE.
Secrétaire : Mme Sadrina BERTRAND.
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2024
Il est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2024
Certifiée exécutoire après transmission à la Pour extrait £ertifié conforme Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 26/07/2024
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. informe qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations modifiant les décrets n°83-1025 du 28
novembre 1983 et 65-25 du 11 janvier 1965, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif ainsi que par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours.fr", dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification. Notifié le :
Transmis au Représentant de l'Etat le :
Publié le : Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20240724-MA-DEL-2024-042-DE
Date de télétransmission : 29/07/2024
Date de réception préfecture : 29/07/2024 Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20240724-MA-DEL-2024-042-DE
Date de télétransmission : 29/07/2024
Date de réception préfecture : 29/07/2024