Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - MA DEL 2023 081 Approbation du proces verbal du co
Procès Verbal - MA DEL 2023 071 Approbation du proces verbal du co
Procès Verbal - MA DEL 2023 076 Approbation du Proces Verbal du Co
Procès Verbal - MA DEL 2023 076 Approbation du Proces Verbal du Co
Procès Verbal - MA DEL 2023 071 Approbation du proces verbal du co
Procès Verbal - MA DEL 2025 16 Approbation du proces verbal du con
Procès Verbal - MA DEL 2024 50 Approbation du proces verbal du con
Procès Verbal - MA DEL 2024 008 Approbation du proces verbal du co
Procès Verbal - MA DEL 2025 19 Approbation du proces verbal du con
Conseil Municipal - MA DEL 2024 012 Approbation du procès verbal du co
Procès Verbal - MA DEL 2023 081 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2023 081 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
R Ê P U B L IQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLreÉnATtoNS DU coNSEtL MUNIcIPAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERt
L'an deux mil vingt trois, le vingt décembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient orésents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Laurence CRISTOL, Mme Martine PIERRE.
ft I *5ai nt .ClÉrnent de Rivièr* Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 23
Dont pouvoirs : 5
Date de la convocation :1411212023
Date d'affichag e : 221 121 2023
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 221 1 21 2023
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2o0o-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens novembre 1983 et 65-25 du 1 1 janvier 1965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours.fr" Notifié le :
Transmis au Représentant de l'Etat le :
Publié le :
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, Mme Elodie GIORGETTI, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Sébastien FABRE, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE.
Procurations : Mme Edith CATARINA en faveur de Mme Rachèle BODIN, Mme Elodie GIORGETTI en faveur de M. Olivier THALER, M. Sébastien FABRE en faveur de Mme Marion LAPIERRE, M. François MERCIER en faveur de Mme Laurence CRISTOL, Mme Francine BOHE en faveur de Mme Martine PIERRE.
Secrétaire : Mme Françoise OLIVET
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE à I'unanimité, le procés-verbal du conseil municipaldu 15 novembre2O23.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, M. Jérôme POUGET
avec les administrations modifiant les décrets n'83-1025 du 28
excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif ainsi que par
dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20231220-MA-DEL-2023-081-DE
Date de télétransmission : 22/12/2023
Date de réception préfecture : 22/12/2023