Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 26

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ville. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 26)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Numérique, MAIRIE DE VILLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL V

Le conseil municipal de la commune de Ville se réunira en séance ordinaire

à la MAIRIE DE VILLE

le VENDREDI 20 MARS 2026

à 19 heures 30

f

—

ORDRE DU JOUR :

e Installation du Conseil Municipal

e Election du Maire

e Détermination du nombre d’Adijoints

e Election des Adjoints

e Fixation du taux des indemnités du Maire et des Adjoints

e Lecture de la Charte de l’élu(e) local(e)

e Règlement intérieur du Conseil Municipal

e Droit à la Formation des Elus (DIF)

e Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

e Désignation du délégué au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais (CCPN)

e Désignation des délégués au Syndicat Interscolaire Ville-Suzoy-Passel

e Désignation des délégués au Syndicat d'Eau de Captage de Passel

e Désignation des délégués au Syndicat des Energies Zones Est de l’Oise (SEZEO)

e Désignation des délégués au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)

e Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)

e Désignation d’un délégué auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

e Désignation des délégués des diverses commissions du Conseil Municipal

Proposition de membres siégeant à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Désignation du Correspondant Défense

e Désignation du Correspondant Incendie et Secours

e Désignation d’un référent Lutte Antivectorielle (Moustique Tigre)

e Désignation d’un référent Transition écologique et énergétique

e Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

e Délégation du Maire — Décisions d’admission en non-valeur

e Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune de — de 3500 habitants)

e Questions diverses

e Mode de réception des convocations du Conseil Municipal