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Déliberation - LISTE DELIBS 20 MARS 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 20 MARS 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Numérique,
V- \L. € MAIRIE DE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations et sujets abordés au cours de la séance du
VendrediiOmars 2026 à 19h30
OBJET N°
Installation du Conseil Municipal 202613
Election du Maire 202614
Détermination du nombre d’Adjoints 202615
Election des Adjoints 202616
Lecture de la Charte de l’élu(e) local(e) 202617
Fixation du taux des indemnités du Maire et des Adjoints 202618
Règlement intérieur du Conseil Municipal 202619
Droit à la Formation des Elus (DIF) 202620
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux 202621
Désignation du délégué au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais (CCPN) 202622
Désignation des délégués au Syndicat Interscolaire Ville-Suzoy-Passel 202623
Désignation des délégués au Syndicat d'Eau de Captage de Passel 202624
Désignation des délégués au Syndicat des Energies Zones Est de l’Oise (SEZEO) 202625
Désignation des délégués au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD) 202626
Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’ Association pour le Développement 202627 et l'Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
Désignation d’un délégué auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 202628 (CLECT)
Désignation des délégués des diverses commissions du Conseil Municipal 202629
Proposition de membres siégeant à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 202630
Désignation du Correspondant Défense 202631
Désignation du Correspondant Incendie et Secours 202632
Désignation d’un référent Lutte Antivectorielle (Moustique Tigre) 202633
Désignation d’un référent Transition écologique et énergétique 202634
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal 202635
Délégation du Maire — Décisions d’admission en non-valeur 202636
Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune de — de 3500 habitants) 202637
Mode de réception des convocations du Conseil Municipal 202638
Fait à Ville, le 20 mars 2026
Le Maire, Philippe BARBILL A La secrétaire de séance, Eva VANDENBOSSCHE QE DE
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