Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Luzy. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Famille, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE

Affiché le 17/12/2025 COMMUNE de LUZY +

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 15 Décembre 2025 à 20h00

-LISTE DES DÉLIBÉRATIONS-

mn ù : De de Objet de la délibération Adop tée / délibération séance Rejetée

: A . Le Adoptée à 2025/070 15/12/2025 Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025 l'unanimité

. . Adoptée à 2025/071 15/12/2025 Engagement de vacataires dans le cadre du recensement de la population 2026 l'unanimité

. , . PTT . ou ; Adoptée à 2025/072 15/12/2025 | Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe l'unanimité

Adoptée à 2025/073 15/12/2025 Suppression d’un emploi permanent de rédacteur territorial , pt .,

l'unanimité

. , . D L . ne Adoptée à 2025/074 15/12/2025 Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial l'unanimité

2025/075 15/12/2025 | Suppression d’un loi permanent d'ingénieur principal Adoptée à PPressIon d'un EMproi p 8 p p l'unanimité

Adoptée à 2025/076 15/12/2025 | Création d'un emploi permanent d’attaché territorial , . Le

l'unanimité

: . . . Adoptée à 2025/077 15/12/2025 Contrat d'apprentissage CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance l'unanimité

Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion en complémentaire santé Adoptée à 2025/078 15/12/2025

/ /12/ (2026-2031) l’unanimité

Li Lee : . / Adoptée à 2025/079 15/12/2025 Participation de la collectivité à la complémentaire santé des agents l'unanimité

2025/080 15/12/2025 Engagement, liquidation mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Adoptée L

budget 2026 — Budget principal Commune l’unanimité

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Adoptée à 2025/081 15/12/2025

025/ /12/ budget 2026 — Budget annexe Fourniture de Chaleur l'unanimité

Adoptée à 2025/082 15/12/2025 | Régie Fourniture de Chaleur — Détermination du prix de la chaleur au 1°" Janvier 2026 Punaniraité

. os ue . su Adoptée à 2025/083 15/12/2025 Convention de mise à disposition gratuite de locaux entre la commune et les associations l'unanimité

Adoptée à 2025/084 15/12/2025 Location longue durée des Vélos à Assistance Electrique Pnaninité

Adoptée à 2025/085 15/12/2025 | Echange foncier — Parcelles C55 — C56 et C58 , un Luc l'unanimité

2025/086 15/12/2025 Régularisation vente à RUE symbolique du matériel et mobilier de l'Hôtel eu Morvan dans le Adoptée à

cadre du bail commercial Commune / SARL SRHM et signature du nouveau bail commercial l'unanimité

Modification du règlement d'intervention du Fonds Façade — Versement des subventions Adoptée à 2025/087 15/12/2025

/ /2/ jusqu’au 31/12/2026 l'unanimité

: : un . : . , Adoptée à 2025/088 15/12/2025 Election de 2 représentants au Conseil d'Administration du Centre de Soins de Longue Durée l'unanimité

2025/089 15/12/2025 Modification des statuts de RESO Nièvre — Retrait des communes de Fleury-sur-Loire, La Adoptée à

Fermeté et Sougy-sur-Loire l'unanimité

2025/090 15/12/2025 Convention relative à l’utilisation du stock de sel du Centre d’Entretien Routier de Luzy par la Adoptée à

Commune de Luzy l'unanimité

Adoptée à 2025/091 | 15/12/2025 | Convention de déneigement 2025-2026 ROOPIEE à

l'unanimité