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Arrêté - A140 2024 Fixant les tarifs des articles vendus dans la MPS
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny.
Lien du pdf (Arrêté - A140 2024 Fixant les tarifs des articles vendus dans la MPS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Mode, textile et habillement,
1
Arrêté municipal n°140-2024
Fixant les tarifs des articles vendus dans la Maison du Patrimoine Sourdin
M. Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune Nouvelle VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY,
Vu l’article L 2122.22 – alinéa n° 2 Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 octobre 2015 portant création de la Commune Nouvelle Villedieu-les-
Poêles – Rouffigny au 1er janvier 2016,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°34-2020 (alinéa n° 2) en date du 25 mai 2020 donnant délégation
de pouvoirs à Monsieur le Maire ou au 1er Adjoint,
Vu la délibération n°2023-078 du Conseil Municipal de la Commune Nouvelle en date du 6 novembre 2023
fixant les tarifs pour l’année 2024,
Considérant la demande présentée le 3 avril 2024 par la Maison du Patrimoine Sourdin de la CN Villedieu-
les-Poêles-Rouffigny, sollicitant la fixation des tarifs des articles vendus dans la Maison du Patrimoine
Sourdin,
Considérant qu’il y a lieu de compléter les tarifs 2024,
ARRÊTE :
Article 1er
La Commune Nouvelle Villedieu-les-Poêles-Rouffigny complète les tarifs 2024 de la manière suivante :
Articles vendus dans la Maison du Patrimoine Sourdin
TYPE D'ARTICLE DESCRIPTION MONTANT
Cartes postales Carte Heula: La normandie vue par Gougoule Earth 1,20 €
Cartes postales Carte heula: Je t'écris depuis un trou... normand 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: J'irai revoir ma Normandie 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: Petit coucou normand 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: Mont Saint Michel 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: La Normandie, tout un fromage ! 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: Dans tout viking y'a un king ! 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: Histoire de la Normandie 1,20 €
Cartes postales Carte Heula: I(love) N(ormand)Y 1,20 €
Cartes postales autocollant Heula: Adhésif Wouature 3,50 €
Cartes postales Marque-page Heula: Y'r pleut… je r'lis 0,80 €
Cartes postales Marque-page Heula: La lecture ça m'botte ! 0,80 €
Cartes postales MPS Chaudronnier 1,50 €
Cartes postales MPS Poeslier 1,50 €
Cartes postales MPS Chevalier de Malte 1,50 €
Affiches MPS Chaudronnier 4,00 €
Affiches MPS Poeslier 4,00 €
Affiches MPS Chevalier de Malte 4,00 € 2
Arrêté municipal n°140-2024
Fixant les tarifs des articles vendus dans la Maison du Patrimoine Sourdin
Affiches MPS présentation générale 4,00 €
Crayons à papier 2,00 €
Porte-clés en bois 4,00 €
Magnets 3,50 €
Stylos BIC 4 couleurs 6,00 €
Tote bags 12,00 €
Mugs MPS 7,00 €
Mugs D Day 75e 5,00 €
Bracelets simples 12,00 €
Bracelets support plexi 15,00 €
Bracelet résine 40,00 €
Colliers béton 15,00 €
Article 2 :
- Le Directeur Général des Services de la Commune Nouvelle,
- Le trésorier Principale du SGC Granville,
sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Certifié exécutoire compte tenu de l’affichage en Mairie du 04/04 au 25/04/2024
La notification faite le 04/04/2024
Fait à Villedieu les Poêles – Rouffigny
jeudi 4 avril 2024
AR-Préfecture de Saint Lo
050-200054732-20240405-1-AR
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 05-04-2024
Publication le : 05-04-2024