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Ordre du Jour - hlpdi1djxq2lc7t Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville. Lien du pdf (Ordre du Jour - hlpdi1djxq2lc7t)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Logement, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 DECEMBRE 2019

L͛aŶ deuǆ ŵil dix-neuf, le 12 Décembre à 19h30, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, dans la salle de la Mairie de SAINT VAAST D͛EQUIQUEVILLE, sous la présidence de Monsieur Daniel CHAUVET, Maire.

Présents :

MM et MMES CHAUVET Daniel, SEVESTRE Francis, LEVISTRE Odile, LANCHON Jean-Claude, BOCQUILLON Jérôme, COSTA Sylvia, DARRAS Hélène, GENET Elodie, HEBERT Francis, HOUDRY Benjamin, KERKHOF Adriana, LECLERC Sylvie, MICHEL Nadège.

Absents excusés :

M. LEBON Patrick,

M. LEJEUNE Olivier.

Secrétaire de Séance : Mr SEVESTRE Francis

 ------------------------------ 

EXAMEN DES QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire ouvre la séance.

1. Approbation de la précédente réunion du Conseil Municipal

Le CoŶseil MuŶiĐipal appƌouve, à l͛uŶaŶiŵitĠ, le Đoŵpte -rendu de la réunion du 25 Octobre 2019.

2. Communications diverses

 L͛iŶauguƌatioŶ de la ‘ĠsideŶĐe de la BĠthuŶe a eu lieu le MeƌĐƌedi ϭ 3 Novembre 2019, en présence de M. BELLANGER, Président du Département et M. GAUTIER, Président d͛Haďitatϳϲ et du SDISϳϲ.

 M. BORDIER a amené la toile « Le Soleil Couchant » du peiŶtƌe DU‘ST, Ƌu͛il fait doŶ à la Commune.

 Vu la deŵaŶde d͛autoƌisatioŶ d e lotir n° PA 07665212D0001,

Vu la dĠĐlaƌatioŶ attestaŶt l͛aĐhğveŵeŶt et la ĐoŶfoƌŵitĠ des tƌavauǆ eŶ d ate du ϯϬ Avƌil 2016,

Vu la demande de rétrocession formulée par Monsieur et Madame MASSUGER Raymond, pouƌ l͛euƌo sǇŵďoliƋue, de la voiƌie situĠe eŶ seĐt ion B parcelles n°41, 49, 53, 731, 780, 790 et 813 en date du 10 Septembre 2019,

Vu les documents transmis,

Le Maiƌe pƌopose au CoŶseil MuŶiĐipal d͛aĐĐepteƌ la ƌĠtƌoĐessioŶ et l͛iŶtĠg ƌatioŶ des voies et ƌĠseauǆ de la ‘ĠsideŶĐe du CheŵiŶ d͛AƌĐheŶval daŶs le domaine public.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

 D͛aĐĐepteƌ à l͛euƌo sǇŵďoliƋue la ƌĠtƌoĐessioŶ des paƌĐelles Ŷ° 41, 49, 53, 731, 780, 790 et 813 section B ;2

 D͛autoƌiseƌ le Maiƌe, ou eŶ Đas d͛iŶdispoŶiďilitĠ uŶ adjoint, à effectuer les démarches administratives, et à signer les actes nécessaires pour le classement et l͛iŶtĠgƌatioŶ daŶs le doŵaiŶe puďliĐ ĐoŵŵuŶal, des voies et ƌĠseauǆ de la ‘ĠsideŶĐe du CheŵiŶ d͛AƌĐheŶval sis suƌ les paƌĐelles B n°41, 49, 53, 731, 780, 790 et 813 ;

 Que les tous fƌais de Ŷotaiƌe Ǉ Đoŵpƌis l͛ĠtaďlisseŵeŶt des aĐtes de veŶte seƌoŶt à la charge exclusive de Monsieur et Madame MASSUGER.

 UŶ peƌŵis de ĐoŶstƌuiƌe a ĠtĠ aĐĐeptĠ pouƌ la SCEA d͛EƋuiƋueville, ‘oute de Notƌe Dame.

 Depuis la dernière réunion, nous enregistrons quatre nouvelles naissances ; celle de Diego CAUCHOIS, Louisa BELLEBOUCHE, Lenaïck BUTANT et Emmy ALLAIN.  Deux droits de préemption ont été reçus en mairie depuis la dernière réunion ; il s͛agit des ŵaisoŶs situĠes au ϯ ‘ĠsideŶĐe GeƌŵiŶa l et au 498 Route de Neufchâtel.  Monsieur le Maire propose de mettre en vente les anciennes armoires centrales de la cuisine du Foyer Rural. Il y en a deux et il propose de les mettre au prix de 50.00 € l͛uŶitĠ. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent de mettre en vente les aŶĐieŶŶes aƌŵoiƌes ĐeŶtƌales de la ĐuisiŶe du FoǇeƌ ‘uƌal au pƌiǆ de ϱϬ.ϬϬ € l͛uŶitĠ. Ils autorisent Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires et de procéder aux opérations comptables.

 Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la Commune prend en charge, à 100%, le transport scolaire des enfants allant au Collège Claude Monet de SaiŶt NiĐolas d͛AlieƌŵoŶt, pouƌ l͛aŶ née scolaire en cours.

La ‘ĠgioŶ de NoƌŵaŶdie, Ƌui est l͛oƌgaŶisateuƌ des tƌaŶspoƌts sĐolaiƌes, souhait e Ƌue la CoŵŵuŶe se positioŶŶe suƌ soŶ fiŶaŶĐeŵeŶt pouƌ l͛aŶŶĠe sĐolaiƌe ϮϬϮϬ -2021. Monsieur le Maire propose :

 De maintenir la participation de la Commune à hauteur de 100 % du coût du tƌaŶspoƌt sĐolaiƌe pouƌ l͛aŶŶĠe ϮϬϮϬ -2021, pour tous les collégiens, peu importe le collège de destination.

 De laisser à la charge des familles, les éventuelles pénalités de retard si elles ne réalisent pas les démarches administratives dans les temps.

Apƌğs eŶ avoiƌ dĠliďĠƌĠ, le CoŶseil MuŶiĐipal aĐĐepte, à l͛uŶaŶiŵitĠ la pƌopo sitioŶ de Monsieur le Maire, à savoir :

 De maintenir la participation de la Commune à hauteur de 100 % du coût du tƌaŶspoƌt sĐolaiƌe pouƌ l͛aŶŶĠe 2020-2021, pour tous les collégiens, peu importe le collège de destination.

 De laisser à la charge des familles, les éventuelles pénalités de retard si elles ne réalisent pas les démarches administratives dans les temps.

 Vu les articles L.5211-19 et L.5211-25-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

MoŶsieuƌ le Maiƌe iŶfoƌŵe Ƌue paƌ dĠliďĠƌatioŶ du Ϯϲ Noveŵďƌe ϮϬϭϵ, l͛Asseŵď lĠe dĠliďĠƌaŶte du SIAEPA de la VallĠe de la BĠthuŶe s͛est pƌoŶoŶĐĠe favoƌaďleŵ eŶt sur la demande de retrait pour la compétence assainissement non collectif formulée par la Commune de Bures-en-Bray.

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, cette demande de retrait doit être approuvée par délibération de chaque Commune membre du Syndicat à la majorité qualifiée.

Le ƌetƌait de Đette ĐoŵŵuŶe est souŵis à l͛aĐĐoƌd :3

 Des deux tiers au moins des Conseils Municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci,

 Ou par la moitié au moins des Conseils Municipaux des communes membres représentant les deux tiers de la population, y compris les membres dont la population est supérieure au quart de la population concernée.

Apƌğs eŶ avoiƌ dĠliďĠƌĠ, le CoŶseil MuŶiĐipal aĐĐepte, à l͛uŶaŶiŵitĠ, le ƌet ƌait de la Commune de Bures-en-Bray du SIAEPA de la Vallée de la Béthune.

 Depuis plusieuƌs ŵois dĠjà, uŶ pƌojet de ƌĠouveƌtuƌe du ƌuisseau est à l͛Ġtude, afiŶ de ƌeŵĠdieƌ auǆ pƌoďlğŵes d͛iŶoŶdatioŶ loƌs de foƌts oƌages. Le ϰ DĠĐeŵďƌe deƌŶieƌ, Mo Ŷsieuƌ MANSOURI, agent technique du SǇŶdiĐat du BassiŶ VeƌsaŶt de l͛AƌƋues, que Monsieur le Maire tient à remercier pour son dévouement et son investissement, a présenté aux riverains et aux membres du Conseil Municipal, le projet qui pourrait être retenu. Ce projet consiste en la réouveƌtuƌe du ƌuisseau, eŶ suppƌiŵaŶt le teƌƌaiŶ d͛ĠvolutioŶ et eŶ créant un aménagement paysager. Il faudrait également créer un nouveau bras pour rejoindre la Béthune tout en améliorant la pente. Pour cette dernière étape, il conviendrait que la Commune achète du terrain à la Famille GRESSENT Jean-Luc.

Le SǇŶdiĐat du BassiŶ VeƌsaŶt de l͛AƌƋues souhaite ĐoŶŶaîtƌe le positioŶŶeŵ eŶt de la Commune sur ce projet.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal :

 Sont en accord avec le projet qui a été présenté,

 AĐĐepteŶt Ƌue le teƌƌaiŶ d͛ĠvolutioŶ soit ƌeŵplaĐĠ paƌ uŶ aŵĠŶageŵeŶt paysager,

 AĐĐepteŶt d͛aĐheteƌ eŶviƌoŶ ϯ ϬϬϬŵ² de teƌƌaiŶ à la Faŵille G‘ESSENT JeaŶ -Luc, aux prix de ϭ €/ŵ², de pƌeŶdƌe eŶ Đhaƌge les fƌais de Ŷotaiƌe et de gĠoŵğtƌes et ĠveŶtuelleŵeŶt uŶe iŶdeŵŶisatioŶ à l͛eǆploitaŶt,

 Autorisent Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires liés à cette affaire.

Départ de Madame DARRAS qui donne pouvoir à Madame LECLERC pour la fin de la réunion.

 Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal des décisions prises suite à la délégation :

 Décision du Maire n°1 : Afin de pouvoir rembourser un indu non compensé de taǆe d͛aŵĠŶageŵeŶt, il a ĠtĠ ŶĠĐe ssaire de procéder aux virements budgétaires suivants :

 C/020 – Dépenses imprévues : - Ϯϭϳ.ϬϬ €

 C/10226 – Taǆe d͛aŵĠŶageŵeŶt : + Ϯϭϳ.ϬϬ €

3. Bilan des travaux au Foyer Rural

 La commission sécurité est passée le 26 Novembre 2019 au Foyer Rural. Un avis favoƌaďle a ĠtĠ Ġŵis. Cet avis devait ġtƌe validĠ loƌs d͛uŶe ƌĠuŶioŶ eŶ Sous -Préfecture le 11 Décembre 2019.

 Avenants :

- MoŶsieuƌ le Maiƌe a ƌeçu uŶ aveŶaŶt de l͛eŶtƌepƌise SAS DELAHAYE pour le supplément de parquet. Cet aveŶaŶt s͛Ġlğve à 9 535.16 € TTC.4

Apƌğs avoiƌ dĠliďĠƌĠ, les ŵeŵďƌes du CoŶseil MuŶiĐipal, aĐĐepteŶt, à l͛uŶaŶ iŵitĠ, l͛aveŶaŶt de SAS DELAHAYE pour un montant de 9 535.16 € TTC et autoƌiseŶt MoŶsieuƌ le Maiƌe à signer tous les documents liés à cette affaire.

- MoŶsieuƌ le Maiƌe a ƌeçu uŶ aveŶaŶt de l͛eŶtƌepƌise HERBELIN pour un supplément de peiŶtuƌe suƌ les gaiŶes d͛ aération. Cet aveŶaŶt s͛Ġlğve à 456.00 € TTC.

Apƌğs avoiƌ dĠliďĠƌĠ, les ŵeŵďƌes du CoŶseil MuŶiĐipal, aĐĐepteŶt, à l͛uŶaŶ iŵitĠ, l͛aveŶaŶt de HERBELIN pour un montant de 456.00 € TTC et autoƌiseŶt MoŶsieuƌ le Maiƌe à sigŶeƌ tous les documents liés à cette affaire.

- MoŶsieuƌ le Maiƌe a ƌeçu uŶ aveŶaŶt de l͛eŶtƌepƌise BRAY CAUX CONSTRUCTIONS pour un ajustement entre des plus-values et des moins-values. Cet aveŶaŶt s͛Ġlğve à 3 012.84 € TTC.

Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, acceptent, à l͛uŶaŶiŵitĠ, l͛aveŶaŶt de BRAY CAUX CONSTRUCTIONS pour un montant de 3 012.84 € TTC et autoƌiseŶt MoŶsieuƌ le Maire à signer tous les documents liés à cette affaire.

- MoŶsieuƌ le Maiƌe a ƌeçu uŶ aveŶaŶt de l͛eŶtƌepƌise BRAY CAUX CONSTRUCTIONS pour la mise eŶ plaĐe d͛uŶe Ŷouvelle ĠvaĐuatioŶ. Cet aveŶaŶt s͛Ġlğve à 1 291.10 € TTC. Apƌğs avoiƌ dĠliďĠƌĠ, les ŵeŵďƌes du CoŶseil MuŶiĐipal, aĐĐepteŶt, à l͛uŶaŶ iŵitĠ, l͛aveŶaŶt de BRAY CAUX CONSTRUCTIONS pour un montant de 1 291.10 € TTC et autoƌiseŶt MoŶsieuƌ le Maire à signer tous les documents liés à cette affaire.

 Madaŵe MICHEL a ƌeŵaƌƋuĠ Ƌue le paƌƋuet Ŷ͛Ġtait pas paƌfait. EŶ effet, il Ǉ a des défauts de ponçage.

 Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que 84 % des factures ont été réglées. Toutes les commandes, citées lors de la dernière réunion, ont été réalisées et livrées. Les rideaux doivent être posés en début de semaine prochaine.

De Ŷouvelles ĐoŵŵaŶdes oŶt ĠtĠ ƌĠalisĠes, il s͛agit de :

 Un tableau : ϰϴ.ϱϬ € HT

 Un pupitre : ϭϮϭ.ϬϬ € HT

 10 Plateaux : ϰϲ.ϬϬ € HT

 25 Bannettes à pain : ϰϳ.ϬϬ € HT

 Etagère en inox : ϮϰϬ.ϬϬ € HT

Monsieur le Maire rappelle que les catalogues sont disponibles en Mairie pour un éventuel rachat de vaisselle.

 De nouveaux prix seront à fixer pour la location du Foyer Rural mais Monsieur le Maiƌe et MoŶsieuƌ le Pƌeŵieƌ AdjoiŶt peŶse Ƌu͛il est plus judiĐieuǆ d͛avo iƌ uŶ peu de ƌeĐul sur la consommation électrique avant de fixer les tarifs.

 Monsieur le Maire propose de faire la gratuité de la location du Foyer Rural pour toutes les manifestations des associations communales en 2020.

4. Décisions modificatives

 Afin de pouvoir prévoir le remplacement du matériel informatique, il convient de procéder aux modifications budgétaires suivantes :

 C/020 – Dépenses Imprévues : - ϭ ϮϬϬ.ϬϬ €

 C/2183 – Matériel informatique : + ϭϮϬϬ.ϬϬ €

Les CoŶseilleƌs MuŶiĐipauǆ aĐĐepteŶt, à l͚uŶaŶiŵitĠ, Đette dĠĐisioŶ ŵodifi Đative et autorisent Monsieur le Maire à procéder aux démarches comptables nécessaires.5

 AfiŶ de pouvoiƌ paǇeƌ les diffĠƌeŶtes ŵaŶifestatioŶs de fiŶ d͛aŶŶĠe ainsi que la tƌaŶĐhe d͛ĠĐlaiƌage puďliĐ de la ‘ue du FoǇeƌ , il convient de procéder aux virements des crédits budgétaires suivants :

 C/022 – Dépenses Imprévues : - 10 900.00 €  C/6232 – Fêtes et Cérémonies : + 1 ϬϬϬ.ϬϬ €  C/65738 – Subv. Fonctionnement autres organismes : + 9 ϵϬϬ.ϬϬ € Apƌğs eŶ avoiƌ dĠliďĠƌĠ, les ŵeŵďƌes du CoŶseil MuŶiĐipal aĐĐepteŶt, à l͛uŶaŶ iŵitĠ, les modifications budgétaires.

6. Rapport des syndicats et des commissions

 SBVA : Lors de la dernière réunion, un organigramme du personnel a été présenté. UŶ ďilaŶ des tƌavauǆ eŶ Đouƌs a ĠtĠ fait. Il Ǉ a ĠgaleŵeŶt eu le dĠďat d͛oƌieŶta tioŶ ďudgĠtaiƌe pour 2020. Par ailleurs, les travaux de réouverture du ruisseau devraient être pris en charge à ϭϬϬ% paƌ l͛AgeŶĐe de l͛eau, ŵais les suďveŶtioŶs seƌoŶt touĐhĠes apƌğs la ƌĠalisatio Ŷ des travaux.

 SIAEPA des Grandes Ventes : Une délibération a été prise pour accepter la commune de Bures-en-Bray.

 SIVOS : MoŶsieuƌ le PƌĠsideŶt Ŷous iŶfoƌŵe Ƌu͛uŶe distƌiďutioŶ d͛iodes a ĠtĠ ƌĠ alisĠe dans les écoles et les locaux du périscolaire. Il va y avoir une obligation de mettre en place uŶ ŵeŶu vĠgĠtaƌieŶ paƌ seŵaiŶe aiŶsi Ƌu͛uŶe Ġtude suƌ le gâĐhis.

Le service civique recruté en septembre est parti. Une nouvelle mission débutera en Janvier. UŶ ĐoŶtƌat aidĠ aƌƌive eŶ fiŶ de dƌoits. Le poste a ĠtĠ estiŵĠ iŵpoƌtaŶt paƌ le SIVOS, Đ͛est pourquoi un poste de 18h/semaine a été créé en CDD.

7. Questions diverses

 Mme KERKHOF souligne que la route sans issue, Rue du Foyer, est en très mauvais Ġtat. EŶ effet, MoŶsieuƌ le Maiƌe eǆpliƋue Ƌu͛uŶ gƌavilloŶŶage avait ĠtĠ fait, i l Ǉ a ƋuelƋues aŶŶĠes. C͛est uŶ iŶvestisseŵeŶt Ƌui pouƌƌait ġtƌe ŵis au ďudget ϮϬϮϬ.

 Mme MICHEL tient à fĠliĐiteƌ l͛assoĐiatioŶ SOLIDEV pouƌ le ĐoŶĐouƌs des PƌiŶĐesses. C͛est uŶ tƌğs ďeau speĐtaĐle Ƌui doit deŵaŶdeƌ ďeauĐoup de tƌavail de pƌĠpaƌatioŶ. Paƌ ailleuƌs, Mŵe MICHEL a ĠtĠ suƌpƌise Ƌu͛auĐuŶ ŵusiĐieŶ Ŷe soit pƌĠseŶt loƌs de la Sainte Barbe. Cela donne une mauvaise image pour le village, notamment au vu des peƌsoŶŶalitĠs pƌĠseŶtes. D͛autaŶt plus Ƌue les poŵpieƌs Ŷe seŵďlaieŶt pas ġtƌe au ĐouƌaŶt. MoŶsieuƌ le Maiƌe pƌĠĐise, Ƌu͛à soŶ seŶs, l͛HaƌŵoŶie peƌçoit uŶe suďveŶtioŶ Đoŵŵ uŶale, elle a, par conséquent, des devoirs ; être présente lors de certaines manifestations (8 Mai, 14 Juillet, 11 Novembre, Sainte Barbe et Sainte Cécile), chose qui avait toujours été ƌespeĐtĠe jusƋu͛à Đette aŶŶĠe. MoŶsieuƌ le Maiƌe ƌajoute, Ƌu͛eŶ effet, il s͛est seŶti gġŶĠ devant Mme LEFEBVRE, Vice-Présidente du Département et Mr PICARD, Président de la Communauté de Communes Falaises du Talou.

MoŶsieuƌ le PƌĠsideŶt de l͛HaƌŵoŶie Ŷe souhaite pas ƌĠpoŶdƌe Đe soiƌ. Il eŶveƌƌ a sa réponse par courrier à Monsieur le Maire.

L͛oƌd re du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.6

Signatures Signatures

CHAUVET Daniel HEBERT Francis

SEVESTRE Francis HOUDRY Benjamin

LEVISTRE Odile KERKHOF Adriana

LANCHON Jean-

Claude LEBON Patrick Absent excusé BOCQUILLON

Jérôme LECLERC Sylvie

COSTA Sylvia LEJEUNE Olivier Absent excusé

DARRAS Hélène MICHEL Nadège

GENET Elodie