Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Guyane - 7 Plan d'actions complément
Arrêté - Préfecture - Guyane - 2 3 Etude d'impact HDC VF a
Arrêté - Préfecture - Guyane - 2 1 Etude d'impact HDC VF a
Arrêté - Préfecture - Guyane - annexes compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - 2 2 Etude d'impact HDC VF a
Arrêté - Préfecture - Guyane - 6 2 Avis CSRPN HDC Juin 2023
Arrêté - Préfecture - Guyane - 2 3 Etude d'impact HDC VF a
Arrêté - Préfecture - Guyane - ANNEXES compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - ANNEXES compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - dossier compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - 7 Plan d'actions complémentaires HDC + annexes compressed
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - 7 Plan d'actions complémentaires HDC + annexes compressed)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Animaux,
Demande de complément pour l'instruction d9un dossier d9autorisation environnementale unique relatif ‡
Projet de rÈsidence Hameau de Caveland - Construction d9un ensemble de 88 logements
sur la parcelle AT 1155 sur la commune de RÈmire-Montjoly
dossier n∞ : AIOT 0100021146
GÈnÈralitÈ
Point 1 :
Dans votre dossier, certains plans de masse et Ieur lÈgende sont difficilement lisibles et exploitables. Je vous invite ‡ reproduire ‡ Èchelles adaptÈes ‡ la lecture les figures : 8 -Plan des installations de chantier et du rÈseau EP ; 59 - Plan des terrassements ; 60 - RÈseau EU et 71 - RÈseau EP. Les diffÈrents plans sont donnÈs en annexe 1.
Point 2 :
Par ailleurs, je vous invite ‡ prÈciser la nature, la superficie et le taux d9imperméabilisation des différentes typologies de surfaces du projet (places de stationnement, b‚timents, voirie. .).
ElÈments Surface (m≤)
B‚timents 4 236,71
Voirie 4 320,67
Trottoir bÈton 712,62
Parking bÈton 99
Dalle pour ordures 32
Dalle poste Èlectrique 9
Bassin de compensation 173,86
Dalle evergreen 2095,41
Espace vert commun 4 029,15
Espace vert privatif 8 532,15
Total 24 240,57
Soit une surface totale impermÈabilisÈe de 9 583,86 m≤, soit environ 39,5 % de la surface totale du projet.
NB : dans la version initiale, la surface des dalles evergreen ne reprÈsentait que 512 m≤, ce qui correspondait ‡ un pourcentage d9imperméabilisation total de 46,1%. Pour répondre au Point 23, le porteur de projet a décidé de mettre Ègalement les places de parking collectives en evergreen (sauf les places PMR). La surface de dalles evergreen sera donc de 2 095,41 m≤.
Les calculs de dimensionnement à l9état aménagé ont été réalisés avec la surface de dalles evergreen prévue initialement, ce qui constitue une hypothèse majorante puisque le pourcentage d9imperméabilisation est finalement plus faible. Eaux pluviales
Point 3 :
En page 55, vous utilisez la pÈriode de retour T de 10 ans pour le dimensionnement des ouvrages d9assainissement liÈs ‡ l'impermÈabilisation de la parcelle.
Je vous rappelle que les calculs hydrauliques doivent Ítre rÈalisÈs pour une pluie de pÈriode de retour Ègale ‡ 20 ans conformÈment aux recommandations du PLU de RÈmire-Montjoly. Il convient donc de revoir vos calculs. Les coefficients de Montana ont ÈtÈ calculÈs par MÈtÈo France pour des durÈes de pluies comprises entre 6 min et
2 h pour la station mÈtÈorologique de Rochambeau sur la pÈriode 1997 - 2009. Ils sont donnÈs dans le tableau
suivant :
PÈriode de retour Coefficient a Coefficient b
DÈcennale 5,026 0,379
Vingtennal 5,146 0,353
Centennal 5,455 0,296
Si les temps de concentration calculÈs sont infÈrieurs ‡ 6 min, ils seront ajustÈs ‡ 6 min afin de pouvoir appliquer les
coefficients de montana.
Les données d9entrée pour le calcul du temps de concentration et de l9intensité pluviométrique sont présentées dans le tableau ci-aprËs.
Tableau 1 : Calcul du temps de concentration à l’état initial
Longueur
(m)
Pente
(%)
Coefficient de
ruissellement
moyen
Ts
(min) K D (mm)
Rh
(m) V (m/s) Tc(min)
I(mm/min)
T=20 ans
190 15,7% 0,6 2,25 Pas de rÈseau 2,25
Par consÈquent, le tableau suivant donne les dÈbits de pointe pour une pÈriode de retour 10 ans.
Tableau 2 : Calcul du dÈbit ‡ l'Ètat initial
Temps
de retour Surface (m≤)
Coefficient de ruissellement
moyen I(mm/min) Q (m3/s) Q (m3/h)
20 28 629 0,60 2,73 0,78 2823
Par conséquent, l9ensemble des écoulements issu du bassin versant du projet génèrent un débit vingtennal de 2823 m3/h. Soit un dÈbit spÈcifique de rejet dÈcennal de 274 L/s/ha.
Point 4 :
En page 56, je vous invite ‡ montrer sur une carte les tracÈs pour Tr et pour Tc et ‡ donner la rÈfÈrence du guide de la DEAL. Je vous informe qu9il existe une doctrine disponible notamment sur le site internet de la DGTM auquel il conviendra de se rÈfÈrer.
Il conviendra Ègalement de prÈciser la date de référence, ainsi que les périodes d9observations et méthode statistique des coefficients de Montana indiquÈs.
Les coefficients de Montana ont ÈtÈ calculÈs par MÈtÈo France pour des durÈes de pluies comprises entre 6 min et 2 h pour la station mÈtÈorologique de Rochambeau sur la pÈriode 1997 - 2009. Le guide de rÈfÈrence est : Evaluation des dÈbits caractÈristiques sur les bassins versants non jaugÈs en Guyane, formule de kirpish en p.49.
Tr ne peut être tracé sur une carte du projet car il n9existe pas de réseau à l9état initial sur la parcelle. On a donc Tc = Ts, soit les Ècoulements libres sur la parcelle.
Point 5 :
Étant donné que l9exutoire des eaux pluviales se fait dans une zone urbanisée soumise à des inondations frÈquentes, la compensation de l9imperméabilisation doit être réalisée avec un débit de fuite correspondant au dÈbit ‡ l'Ètat initial pour une pluie de durÈe retour 2 ans, conformÈment au schÈma directeur de la CACL.
Pour une pluie de durée retour de 2 ans et d9une durée de 15 ‡ 120 minute, les coefficients de Montana suivant sont employÈs (MÈtÈo France 3 SOGREAH 2009) :
PÈriode de retour a b Biennale 5,793 0,493 Nr MER
alcul Antea Group,
| SECTION HYDRAULIQUE
CALCULS PERIMETRE MOUILLE
NTERMEDIAIRES YDRAULIC
"ittrès
Le paramètres d9entrés pour le calcul par la méthode rationnelle sont donnés dans le tableau suivant. Surface BV
(m≤)
Longueur
(m)
Pente
(%)
Coefficient de
ruissellement
Ts
(min) Tc(min)
I(mm/min)
T= 2 ans
BV 28 629 190 15,8% 0,3* 2,25 2,25 2,28 Cf. question n∞6
Pour cette pluie, le calcul donne un dÈbit de 0,33 m3/s, soit 1180 m3/h pour une parcelle de 28 629 m≤. Soit un dÈbit spÈcifique de rejet de 114,5 L/s/ha.
La superficie du lotissement aprËs amÈnagement sera de 24 240m≤, soit un dÈbit de rejet de 277 L/s.
Dans notre étude, la dimension de l9ouvrage de régulation est déterminée à partir d9une feuille de calcul Antea Group, en prenant comme hypothËses :
Ainsi, une buse béton Ø600 posée avec 3,0% de pente, sera capable d9évacuer un débit de 281 L/s, débit très lÈgËrement supÈrieur (+1%) au dÈbit de rejet maximum autorisÈ de 277 L/s.
Le nouveau dÈbit de rejet du bassin de compensation est donc de 281 L/s.
Point 6 :
Concernant le calcul de coefficient de ruissellement ‡ retenir pour la zone boisÈe forte pente, celui-ci est de 0,3. Il a ÈtÈ intÈgrÈ dans le prÈcÈdent calcul.
Point 7 :
Le dÈbit du fossÈ est dimensionnÈ pour le dÈbit ‡ l'Ètat initial durÈe retour 20 ans de la surface du projet soit28 629 m2, or ce fossÈ rÈcupÈrera Ègalement les eaux de la chaussÈe et des terrains situÈs en amont, donc il convient de dÈfinir le bassin versant alimentant ce fossÈ et de calculer en fonction sa capacitÈ. Il convient Ègalement de vÈrifier que l9exutoire de ce fossÈ est correctement dimensionnÈ.
Le bassin versant du fossÈ aval est donnÈ dans la figure suivante. BV fossé aval
C2 Emprise du projet
EN —-— eurs obtenues
Figure 1 : Bassin versant du fossÈ aval au lotissement
Les caractÈristiques du bassin versant dont donnÈes dans le tableau suivant. Surface BV
(m≤) Longueur (m) Pente (%)
Coefficient de
ruissellement Ts (min) Tc(min)
BV 131 864 816 13,2 0,6 7,4 7,4
Pour une pluie de durée 159 à 2h et une période de retour de 20ans, le tableau suivant donne les valeurs obtenues par la mÈthode rationnelle.
Surface BV
(m≤)
Coefficient de
ruissellement
I(mm/min)
T=20 ans Q20 (m3/s) Q20 (m3/h)
BV projet 131 864 0,6 2,98 3,93 14 153 Le calibre de ce fossÈ devra Ítre capable de reprendre le dÈbit vingtennal (demande de la mairie de Remire) de ruissellement de l9ensemble de son bassin versant, soit 3,93 m3/s.
La feuille de calcul donne le gabarit du fossÈ nÈcessaire pour permettre un dÈbit de 3,93 m3/s. CALCULS
INTERMEDIAIRES
SECTION HYDRAULIQUE
PERIMETRE MOUILLE:
RAYON HYDRAULIQUE
DEBITANCE
1,7100
3,5456
0,4823
31,5493
bement qui va
Figure 2 Dimension du fossÈ Sud
Ainsi, un fossÈ en terre de 1,0 par 0,9 m avec des berges de 1 pour 1 et une pente de 2% sera capable d9évacuer un débit supérieur au débit vingtennal calculé. Ce dernier a été surdimensionné en raison de l9enherbement qui va se produire et ainsi diminuer le gabarit de l9ouvrage.
Bassin de rÈtention
Point 8 :
Le bassin de rÈtention sera dimensionnÈ pour stocker l9eau correspondant ‡ une pluie de durÈe retour 100 ans. Je vous demande de recalculer |e dimensionnement du bassin.
En outre, vous devez prÈsenter le bassin de rÈtention en une vue en coupe et en plan avec les dimensions et lÈgende, et un schÈma du parcours des eaux pluviales avec le fe d'entrÈe, Ie fe de sortie, les cotes... Il convient aussi de vÈrifier que la cote du fond bassin de rÈtention est au-dessus de la nappe d9eau.
Le bassin a ÈtÈ initialement dimensionnÈ pour une pluie de durÈe retour de 10ans. La superficie du lotissement aprËs amÈnagement sera de 24 240m≤, le dÈbit de fuite du bassin sera de 281 L/s
Les coefficients de Montana ont ÈtÈ calculÈs par mÈtÈofrance pour des durÈes de pluies comprises entre 6 min et 2 h pour la station mÈtÈorologique de Rochambeau. Ils sont les suivants pour une pluie centennale :
PÈriode de retour Coefficient a Coefficient b
Centennal 5,455 0,296
Les données d9entrées pour la mÈthode des pluies sont indiquÈes dans le tableau suivant.
ParamËtre Valeur
pas de temps (min) 1,00
superficie du BV amÈnagÈ (m≤) 24 240
coefficient de ruissellement 0,69
dÈbit de vidange (en l/s) 281,00
Montana : a 9,614
Montana : b 0,489
Le graphique ci-aprËs prÈsente les rÈsultats obtenus par la mÈthode des pluies. volume
temps (en ruisselé volume évacué volume stocké
minutes) (en m3) (en m3) (en m3)
0 0 0 0
1 246 26 220
2 350 52 299
3 431 77 353
nm = = un / 8 D 2 D nn ne nm um 4 499 103 396
5 559 129 430 l 6 614 155 459 7 664 180 484
l 8 711 206 505
9 755 232 523 | 10 797 258 539 11 836 283 553 | 12 875 309 565
13 911 335 576
I 4 946 361 586 15 980 386 594 I 16 1013 412 601 17 1045 438 607 I 18 1076 464 612 19 1106 489 617 | 20 1135 515 620 I 21 1164 541 623 22 1192 567 625 — I 23 1219 592 627 _— 24 1 246 618 628
+ ECC E 27 1324 695 628 28 1348 721 627 Volume du bassin de compensation pour une pluie de durÈe retour 100 ans pour un dÈbit de fuite de 281 L/s
Le volume de stockage total nÈcessaire pour une pÈriode de retour de 100 ans est de 629 m3
Le plan du bassin est donnÈ en annexe 1.
Exutoires
Point 9 :
Je vous demande de dÈmontrer que les ouvrages existants sont en capacitÈ de recevoir les eaux provenant de votre projet sans créer de désagréments, et ceci jusqu9au milieu récepteur final. En outre, je vous invite à décrire l*état actuel de ces ouvrages existants, ‡ donner Ieurs dimensionnements et ‡ les gÈolocaliser. L9exutoire actuel, au niveau de la route, est un PVC 400 sous chaussé. Le MO ne prévoit plus d9employer cet
exutoire pour exutoire de ses rejets EP car la buse existante est sous dimensionnÈe. Le MO prÈvoit la crÈation
d9un passage sous chaussée en amont et la mise en place d9un fossé pour rejoindre le fossé exutoire de la buse
PVC400. Le plan d9implantation du fossé et la coupe du fossé sont donnÈs en annexe 1.
Point 10 :
Tous les amÈnagements aux exutoires (enrochement ou empierrement) et aux points de jonction des fossÈs du projet destinés à atténuer la vitesse de l9eau et à limiter les risques d9érosion et d9affouillement doivent être présentés en une vue en coupe et en plan avec lÈgendes et dimensions (cote, pente, hauteur. .). Ce dernier sera enrochÈ, bÈtonné et sera muni d9une bêche et d9un d9une dalle antiérosive en pied pour le protéger des Èventuels ravinements.
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
500
550
600
650
700
0 5 10 15 20 25 30
volume ruisselÈ (en m3)
volume ÈvacuÈ (en m3)
volume stockÈ (en m3) Fe Amont mNGG Fe Aval mNGG..
RS
\
N
400
NN
*Xe
K 34
_— __ 2: TETE TEE EEE PT IQ TPNERBSE TITRE EE TEE
rochement Vous
du projet à
‘© Emprise du projet — Ecoulements ; à SQ=—=
© N_TRI_CAYE_ISO_HT_S_973 7 D SIN _1 FE S
forestier
Superficie : 28 629 m?
”s
È = SN2 ES 1: :
La figure suivante présente l9ouvrage qui sera mis en place.
Point 11 :
Produire une figure avec lÈgende montrant :
▪ le systËme hydrographique en aval et en amont du projet ;
▪ la surface globale du bassin versant ‡ l'Ètat initial ;
▪ le dÈcoupage des bassins versants ‡ l'Ètat initial ;
▪ le découpage des bassins versants à l9état final (après réalisation des constructions) ; ▪ la représentation des typologies de surfaces à l9état initial ;
▪ la reprÈsentation des typologies de surfaces en phase projet ; ▪ le projet positionné par rapport au schéma directeur d9assainissement des eaux usées ; ▪ le projet positionnÈ par rapport au TRI de l9Île de Cayenne en vigueur ; La figure suivante présente les écoulements d9eau en amont et aval de la parcelle, le bassin versant du projet à l9état initial et la position du TRI de Cayenne.
Figure 3 : Bassin versant ‡ l'Ètat initial, Ècoulement amont et aval au projet et TRI de Cayenne
13,84 13,95 st limité à
A l9état initial, la zone est entièrement boisée.
A l9état aménagé, au regard de la topographie du site et environnante, le bassin versant du projet est limité à l9emprise du projet. Le plan de masse EP du projet est fourni en annexe 1.
La typologie des surfaces est indiquÈe dans le plan de masse du projet joint au dossier. Le plan de raccordement des EU est donnÈ en annexe 2.
Point 12 :
La carte des BV doit Ítre reprÈsentÈe sur un fond topographique pour comprendre les limites de ces bassins versants.
Se reporter au point 11.
PPR Mouvement de Terrain
Point 13 :
La parcelle est entiËrement impactÈe par le PPRMT. Le projet est concernÈ par la zone B2, constructible avec prescriptions. Les constructions devront faire l9objet d9une étude technique qui devra statuer sur la stabilitÈ des terrains, vis-‡-vis de glissements de versant de grande ampleur, affectant les formations superficielles altÈrÈes, et dÈfinir les mesures de protection adÈquates Èventuellement nÈcessaires, conformÈment ‡ l9article Il.2.c du rËglement du PPRMT en vigueur.
Je vous demande de montrer comment vous prenez en compte ces prescriptions. Un bureau d9étude compétant a été missionné afin de définir les mesures de construction adéquates au projet. Le rapport d9étude qui devra statuer sur la stabilité des terrains, vis-‡-vis de glissements de versant de grande ampleur, affectant les formations superficielles altérées, sera communiqué aux bureaux d9études terrassement et structure afin d9en respecter les mesures de protection et préconisations lors de la réalisation des travaux. L9étude géotechnique G2 AVP a déjà été réalisée, et l9étude G2 PRO est prévue plus tard.
Gestion des eaux usÈes
Point 14 :
Il convient de prÈsenter l'Ètude sur le raccordement au rÈseau d9eaux usées public de la CACL ou la création d'un poste de refoulement.
Si c*est un poste, il doit être dimensionné pour 30 % d'intrusion d9Eau Claire Parasite (ECP). De plus la Figure 4 page 16 est illisible. Je vous demande de la revoir.
Le rÈseau sera gravitaire. Le point de raccordement et le rÈseau tirÈ depuis le lotissement est prÈsentÈ au point 11.
Point 15 :
En ce qui concerne l9accord de service assainissement de la CACL n∞2038/2021/CACL/ASST/SPAC/PL/SL/PGG/YLR en date du 28 octobre 2021, je vous demande de prÈciser si vous vous Ítes rapprochÈs de la CIE et de CACL, afin de valider les modalitÈs de dimensionnement, de raccordement et de contrÙle du branchement.
Le maÓtre d9ouvrage s9est rapproché, pendant l9instruction du DLE, du service assainissement de la CACL qui nous a rÈpondu le 15 novembre 2022 qu9il nous appartiendra d9envoyer le formulaire de demande de raccordement à un rÈseau collectif lorsque nous serons en phase travaux. A l9issue de cette demande de raccordement, une visite sur site sera convenue avec les services de la SGDE et CIE afin de valider la demande de raccordement au rÈseau collectif.
Point 16 :
Les ÈlÈments constitutifs du rÈseau doivent Ítre dÈtaillÈs dans un paragraphe et prÈsentÈs dans le plan de masse. Le point de raccordement au rÈseau existant doit Ítre gÈolocalisÈ.
Le réseau d9assainissement des eaux usées gravitaire sera constitué de canalisations PVC Ø 160 et 200 séries CR8, de regards de visite DN 1000 et de boite de branchement ‡ chaque sortie de maisons individuelles ou immeubles collectifs. A l9extérieur des limites du projet, et afin de raccorder le réseau au point de raccordement autorisÈ par la CACL, les canalisations seront en PVC ÿ 200 sÈrie CR8 et de regards de visite DN 1000. Une traversÈe de chaussÈ du chemin Mont Saint-Martin sera rÈalisÈe, pour ainsi procÈder au raccordement sur le rÈseau communal.
Le plan de rÈseaux EU est fourni en annexe 2.
Les coordonnÈes du point de raccordement au rÈseau existant sont X : 357262 Y : 543442 (RGFG95-UTM22N).
BiodiversitÈ jet HdC sur
Point 17 :
Prise en compte des impacts cumulÈs avec les projets attenants
Le dossier doit prÈsenter les impacts cumulÈs sur les espËces et habitats ‡ enjeux afin de s9assurer du bon dimensionnement de la sÈquence ERC.
L9analyse des effets cumulés du projet Hameau de Caveland (HdC) a été réalisée dans l9étude d9impact (Partie 5 3 Chapitre 6). Le projet HdC prÈsente des effets cumulÈs avec le projet immobilier KAPLINE, qui concerne la construction de logements ‡ usage d'habitations et se situe ‡ proximitÈ immÈdiate du projet Hameau de Caveland, de l9autre côté du chemin du Mont Saint-Martin au sud. Le porteur de projet est le mÍme pour les deux projets (groupe Harmony Villages).
Les paragraphes suivants prÈsentent les impacts cumulÈs des 2 projets sur les espËces et habitats ‡ enjeux. Les informations qui concernent le projet KAPLINE sont issues des documents mis ‡ disposition dans le cadre de l9enquête publique :
- ´ Etude d9impacts pour le projet immobilier Kapline ª, Version finale 0718, rÈdigÈ par CAEX REAH ; - ´ Dossier de demande de dérogation à l9interdiction de destruction d9espèce protégée - Projet de Lotissement KAPLINE au Mont Saint-Martin ª, version Mars 2019, rÈdigÈ par Biotope.
Habitats
Le projet HdC va impacter 904 m2 de vÈgÈtations rudÈrales et 24 092 m2 de forÍt secondaire. Ces deux habitats ont un enjeu de conservation faible.
Sur le projet KAPLINE, les habitats impactÈs sont : la forÍt secondaire de terre ferme, la forÍt inondable dÈgradÈe et la vÈgÈtation rudÈrale et pionniËre.
Les habitats concernÈs par les 2 projets (HdC et KAPLINE) sont :
- La forÍt secondaire ;
- Les vÈgÈtations rudÈrales.
→ Les 2 projets auront des impacts cumulÈs sur les habitats, mais ceux-ci prÈsentent un enjeu de conservation faible.
Oiseaux
7 espèces d9oiseaux à enjeu (espèces protégées) ont été identifiées pour le projet HdC : Urubu ‡ tÍte rouge, Urubu ‡ tÍte jaune, Urubu noir, Buse ‡ gros bec, Buse ‡ queue courte, Manakin tijÈ, Troglodyte ‡ face p‚le. Les enjeux de conservation sont modÈrÈs pour la buse ‡ queue courte et le manakin tijÈ, et ils sont faibles pour les 5 autres espËces.
Sur le projet KAPLINE, 7 espËces ‡ enjeu (protÈgÈes) avaient ÈtÈ identifiÈes : HÈron striÈ, Urubu ‡ tÍte rouge, Urubu noir, Buse ‡ gros bec, R‚le kiolo, Tyran gris, Manakin tijÈ.
→ 4 espèces d9oiseaux à enjeu sont concernées par les 2 projets (HdC et KAPLINE)/ Le tableau suivant présente ces espèces, les niveaux d9enjeu sur les 2 projets et les impacts du projet HdC sur celles-ci.
Espèce d’oiseaux
‡ enjeu
concernÈes par les
2 projets (HdC et
KAPLINE)
Enjeux sur le
projet
KAPLINE
Enjeux sur le
projet HdC Impacts du projet HdC
Urubu ‡ tÍte rouge Faible Faible Impact faible par dÈrangement et perte de rÈservoir alimentaire Urubu noir Faible Faible
Buse ‡ gros bec Faible Faible Impact faible par dÈrangement et perte de territoire
Manakin tijÈ ModÈrÈ ModÈrÈ
Impact fort par perte de 2,4 hectares d'habitat
favorable.
Risque de destruction de nichÈe.
→ Les 2 projets auront des impacts cumulés sur ces 4 espèces protégées d9oiseaux.
Flore, mammifËres, reptiles et amphibiens Aucune espèce à enjeu n9a été identifiée pour le projet HdC pour ces 4 groupes.
Conclusion sur les effets cumulÈs :
Les 2 projets présentent des impacts cumulés sur les habitats et sur 4 espèces protégées d9oiseaux. La parcelle proposÈe comme mesure de compensation pour le projet du Hameau de Caveland est situÈe en continuitÈ de la mesure de compensation mise en place pour le projet KAPLINE.
Point 18 :
Propositions de mesures d9évitement
▪ Réduire l9emprise du projet sur le corridor :
▪ Adapter le plan de masse pour intÈgrer la continuitÈ Ècologique. ▪ PrÈserver une zone tampon : limiter le dÈfrichement, prendre en compte les espaces dÈj‡ vÈgÈtalisÈs comme atout paysager et jouant un rÙle fonctionnel en continuitÈ de la zone N-EBC : objectif minimum de 50 mËtres de largeur au total.
Le respect de l9emprise du corridor écologique (zone N du PLU) a conduit à revoir le projet initial pour aboutir au projet tel que présenté dans l9étude d9impact. La mise en place d9une zone tampon de 25m de large pour obtenir une bande de 50 m de largeur au total reviendrait ‡ enlever 10 villas (Kiara lots 15 ‡ 22 et Kendorine lots 13 et 14), soit un tiers des logements individuels prÈvus par le projet, ce qui rendrait le projet non viable Èconomiquement. La continuitÈ Ècologique est assurÈe puisque le corridor ne sera pas impactÈ ; de plus, dans la conception du projet, il a été choisi d9implanter en bordure du corridor des maisons individuelles avec des espaces verts privatifs plutÙt que des immeubles en R+1. Pour rappel, Le porteur de projet (groupe Harmony Villages) est le seul promoteur ‡ proposer des logements individuels dans le secteur.
Point 19 :
Propositions de mesures de rÈduction
▪ Il existe une confusion dans la numÈrotation des mesures entre le dossier d*EI et la DEP : il conviendra de mettre les deux en cohÈrence.
Les mesures relatives au milieu naturel ont ÈtÈ dÈcrites dans le rapport d9étude d9impact faune-flore et dans le dossier DEP. La numÈrotation des mesures a ÈtÈ modifiÈe par rapport ‡ celle des dossiers faune-flore, l9étude d9impact globale intégrant des mesures portant sur d9autres aspects de l9environnement que le milieu naturel. La correspondance entre la numÈrotation des mesures dans les diffÈrents dossiers est prÈsentÈe dans le tableau suivant.
Mesures concernant le milieu naturel NumÈrotation dans les dossiers faune-flore NumÈrotation dans
l’étude d’impact
globale
Positionnement de l9entrée de la résidence
‡ distance du corridor R.01 R.01 RÈalisation des dÈfrichements en saison
sËche MR01 R.02 DÈplacement de la faune peu mobile MR02 R.03 Participation financière à l'acquisition d9un
site naturel remarquable et Ètude
Ècologique du Manakin tijÈ
MC01 C.01
Nota Bene : la mesure concernant l9étude écologique du Manakin tijé était décrite dans les dossiers faune-flore ainsi que dans l9étude d9impact globale comme faisant partie de la mesure de compensation. ConformÈment au Point 20, cette étude fait finalement l9objet d9une mesure d9accompagnement.
▪ Adapter le choix d9aménagement des espaces publics et jardins : intÈgrer les espaces verts (Ólot central vÈgÈtalisÈ ou/et parcours sportif) en parallËle du corridor (zone N-EBC + zone tampon relevant de la mesure de rÈduction ci-dessus).
Le déplacement de l9îlot central végétalisé et du parcours sportif en parallèle de la zone N n9est pas possible car cela conduirait ‡ enlever 4 ou 5 maisons, ce qui rendrait le projet non viable Èconomiquement.
▪ Construire des passages ‡ faune pour rÈtablir les corridors (ponts mixtes, pont ‡ singes, passage ‡ faune infÈrieur) et Èviter les engrillagements limitant Ieur libre circulation.
La possibilité d9aménager des passages à faune au bas des clôtures a été envisagée. Ceci consiste à mettre en place des ouvertures d9environ 40cm de hauteur pour 80cm de largeur, pour permettre le passage de la petite faune. 7
S4K
TT ne
1125
24/ 1126 ee R 14.42% JPA Ds 74 ATAE Mois hubocomatre
Grant con
4 SIRET IS ra 246 109 N0014
DAAME - PC2 g Plan Œ masse Espaces verts-2 - Projet LE HAMEAU DE CAVELAND.éthelle: +500 ref: Pan de masse HC-7 pin | EX SAULE QU er Date:1 5/03/2022
Cette idÈe a ÈtÈ ÈcartÈe pour les zones clÙturÈes autour des habitations car le maintien de ces installations par les futurs habitants n9est pas garanti. L9option qui a été privilégiée est le retrait des clôtures au niveau des espaces communs ; les passages qui ne seront pas clÙturÈs sont reprÈsentÈs par un trait rouge sur le plan ci-dessous. Dans le cadre de la mise en place de passages ‡ faune dans les clÙtures les Ècologues prÈconisent un espacement maximal de 250 m entre deux ouvertures ; dans le cas du projet, la distance maximale entre 2 zones non clÙturÈes est de 150 mËtres, ce qui permet aisÈment de respecter les prÈconisations.
▪ Mise en place d9un protocole permettant de limiter l9introduction et la diffusion d9espèces végétales exotiques envahissantes.
Il est important de noter qu9aucune Espèce Exotique Envahissante (EEE) n9a été identifiée sur la zone d9étude lors des inventaires de terrain.
Un protocole de suivi pour limiter l9introduction et la diffusion des EEE sera mis en place dans le rËglement de copropriÈtÈ ainsi que dans les conditions particuliËres de vente pour que les futurs acquÈreurs en aient connaissance. Si une liste des espËces concernÈes doit Ítre Ètablie, elle le sera selon les recommandations des services de l9Etat.
Point 20 :
Mesure de compensation : l9étude écologique sur le Manakin tjjé ne peut s'apparenter ‡ une mesure de compensation. Elle doit faire l9objet d9une mesure d9accompagnement. La demande est prise en compte : la participation financière à l'acquisition d9un site naturel remarquable sur le Mont Mahury est une mesure de compensation, alors que l9étude écologique du Manakin tijé est considérée comme une mesure d9accompagnement.
Point 21 :
Propositions de mesures de compensation
- Augmentation du ratio : compte tenu du dÈmarrage des travaux ayant impactÈ aussi bien le biotope que la biocÈnose avant les inventaires, compte tenu que les fonctionnalitÈs du corridor seront rÈduites par le cumul des projets d9aménagement et compte tenu que le dimensionnement proposé demeure insuffisant au regard des incidences directes et indirectes du projet, il est proposé d9augmenter le ratio de compensation à 5 :1 et envisager l'achat et la rÈtrocession d9une parcelle d9au moins 12,5 hectares.
Pour mÈmoire et pour des raisons similaires, nous avions octroyÈ un ratio de 1 pour le programme KAPLINE situÈ en face de l9actuel programme. Dès lors, soucieux d9une plus grande implication, nous avons pour le prÈsent dossier ler soit environ
proposÈ un ratio de 2. En valeur absolue cela reprÈsente 5 hectares et 125 000 Euros.
La Guyane est dans une situation de sous-offre de logements. Cette situation s9aggrave chaque jour. En effet, il convient de rappeler que des facteurs Èconomiques du contexte ont conduit au quasi arrÍt de production de logements aujourd9hui et demain :
Nous concernant :
- Nous sommes dans un contexte inflationniste avec une augmentation allant de 15 ‡ 40% sur le co˚t des travaux de construction selon les corps de mÈtier. Ces co˚ts sont automatiquement rÈpercutÈs sur le prix de vente des logements.
- Le présent foncier a été notablement grevé par la zone N, par l9imposition d9un parcours sportif, et par notre volontÈ de maintenir un espace rÈsidentiel non densifiÈ (uniquement des immeubles). Ce triptyque vient impacter de plus de 20% le poids du foncier sur le prix de chaque logement. - La prise en charge des obligations de police de l9eau et d9impact environnemental a augmenté de façon dÈterminante le budget, du fait des nombreux travaux nÈcessaires pour porter rÈponse (plusieurs BET contractÈs, Etudes spécifiques VRD, Autres mesures environnementales, &) - Enfin le contexte des acquéreurs est d9une morosité sans précédent du fait de l9augmentation des taux d9intérêt. Toute une partie des ménages est dorénavant exclue de l9acquisition d9une résidence principale. Il n9est donc pas envisageable d9augmenter de façon exponentielle le prix des logements.
Pour exemple, passer d9un ratio de 2 à 5 conduirait à l9acquisition de 7,5 ha supplémentaire de foncier soit environ 190 000 euros.
Avec tous les facteurs invoquÈs le prix du logement a ÈtÈ revalorisÈ ‡ 12% pour maintenir un Èquilibre Èconomique qui se verrait dorÈnavant rompu par le rajout de ces 190 000 euros, et mettrait sÈrieusement en pÈril la commercialisation de ces logements. Il va de soi qu9en cas de rupture de cet équilibre, nous ne poursuivrons pas l9édification du présent programme.
Pour toutes ces raisons, nous ne sommes en mesure de proposer d9augmenter le ratio.
- Surveillance et lutte active : afin de prÈserver ‡ long terme la bande ´ N ª dans le rËglement de copropriÈtÈ, mise en place de suivi permettant notamment de lutter contre les espËces exotiques envahissantes animales et vÈgÈtales.
Voir rÈponse apportÈe au dernier tiret du Point 19.
- RÈhabiliter le corridor Ècologique : restauration de forêt dégradée par la plantation d9arbres (espËces autochtones prÈsentes ‡ proximitÈ ª) dans la zone N + zone tampon de la mesure d9évitement.
Il n9est pas prévu de réhabiliter la zone N servant de corridor écologique puisque celle-ci ne sera pas impactÈe par le projet
Point 22 :
Propositions de mesures d9accompagnement et de suivi
- Mettre en place un programme de suivi pour Èvaluer la fonctionnalitÈ des dispositifs de rÈhabilitation (piËges photographiques et donnÈes de mortalitÈ routiËre). Comme indiqué au point 21, il n9est pas prévu de mettre en place de dispositif de réhabilitation.
Paysage
Traitement des espaces verts (p 30 et p 36)
Point 23 :
Dans le dossier, vous prÈcisez :
1/ « L9aspect final du projet, &, des espËces adaptÈes au microclimat du secteur conformÈment au plan de masse ª.
Je vous invite ‡ prÈciser :
- s9il existe un inventaire de ces arbres qui seront supprimés ;
La liste des espèces végétales inventoriées sur la zone d9étude est présentée en annexe n∞1 du dossier de dérogation. Compte tenu de l9absence d9espèce végétale protégée ou à enjeu, les espèces ont été inventoriées mais n9ont pas fait l9objet d9une représentation cartographique.
- les essences qui seront plantÈes en remplacement de ces arbres. Les essences n9ont pas encore été définies à ce stade. 2/ ´ Les espaces verts sont constituÈs par les jardins des particuliers, ..., Espaces privatifs : 8 532 m∞ ª J9attire votre attention sur le fait que les espaces privatifs ne peuvent pas Ítre comptabilisÈs comme espaces verts, sachant que chaque espace vert privatif peut Ítre impermÈabilisÈ au bon vouloir du propriÈtaire. Compte tenu de cette remarque, les espaces verts privatifs ne sont plus considÈrÈs comme espaces verts. Les espaces verts sont donc constitués des espaces publics et de l9espace vert au centre de l9ensemble qui accueille le parcours sportif et l9aire de jeux, soit une surface de 4 029 m≤.
3/ ´ Les accËs des diffÈrents lots possÈderont des dalles engazonnÈes...futur lotissement ª Je vous invite ‡ prÈciser le pourcentage rÈel de surface en dalle engazonnÈe par rapport ‡ la totalitÈ des places de stationnement. J8attire votre attention sur le fait que les dalles engazonnÈes doivent Ítre privilÈgiÈes au maximum. La surface de 512 m≤ de dalles evergreen ÈnoncÈe correspondait aux places de parking individuelles ; les places de parking collectives Ètaient prÈvues en bÈton. Le porteur de projet a dÈcidÈ de mettre Ègalement les places de parking collectives en evergreen (sauf les places PMR).
Au final, la rÈpartition des surfaces des places de stationnement est prÈsentÈe dans le tableau suivant.
Surface
bÈtonnÈe
(m≤)
Surface
Evergreen
(m≤)
Total
Parkings privatifs 0,00 511,50 511,50
Parkings collectifs 99,00 1 583,91 1 682,91
Total parkings 99,00 2 095,41 2 194,41
5% 95% 100%
Les dalles evergreen reprÈsenteront 95% des places de stationnement.
Incidence du projet sur le paysage (p.97, p.149)
´ La faible hauteur... la localisation des photomontages du projet est indiquÈe sur la figure 44. ª.
Point 24 :
Sans véritable état initial de l9environnement paysager décrit, il est très difficile d'apprécier les mesures évoquées ci- dessus. Rien ne dÈcrit prÈcisÈment ces mesures, ni Ieur mise en place, ni la sÈlection des essences, ni le diagnostic de l9existant qui pourrait Ítre utilisÈ pour les espaces verts.
Dans ces conditions il est difficile de s9imaginer la végétalisation proposée par rapport à l9existant et l9incidence paysagËre du projet.
Il convient de prÈciser :
▪ les techniques de protection de l9existant ;
▪ les techniques de plantation pour une bonne reprise des vÈgÈtaux ; ▪ les raisons de la non-conservation de la bande boisÈe en bord de route ; ▪ pourquoi le parcours sportif n*est pas pourvu d9ombrage grâce au végétal ; ▪ ce qu9il en est de la préservation d'une zone tampon entre les parcelles habitÈes et la zone N (le photomontage n°5 illustre que cette question n9est pas traitée).
Le long du chemin du Mont Saint-Martin, un emplacement est rÈservÈ (ER n∞38 dans le PLU) au bÈnÈfice de la commune de RÈmire-Montjoly. Cette zone, exclue de l9emprise du projet, pourra faire l9objet de travaux indÈpendamment de la volontÈ du porteur de projet ; il n9est donc pas possible de garantir la préservation de la vÈgÈtation existante.
Dans l9emprise du projet, il n9est pas possible d9envisager le maintien d9une zone boisée le long de la route car des travaux de terrassements sont nÈcessaires pour la rÈalisation des amÈnagements. Toutefois, le porteur de projet envisage de recréer une bande boisée le long de l9emplacement réservÈ, aux abords des immeubles A ‡ F. Celle-ci est matÈrialisÈe sur la nouvelle version du plan des espaces verts, prÈsentÈ en annexe 3. De plus, une haie vive sera mise en place aux abords du bassin de rÈtention, le long de la route. Les techniques de plantation ne sont pas encore dÈfinies ‡ ce stade. Le parcours sportif situé dans l9espace vert central sera pourvu d9ombrage avec les arbres prévus le long du parcours. La préservation d9une zone tampon n9est pas prévue (voir Point 18).
Point 25 :
Les photomontages ne doivent pas se limiter ‡ des vues intÈrieures. Il manque des vues depuis la route et de points nt une
de vue plus lointains.
Des photomontages depuis la route sont dÈj‡ prÈsents dans le dossier (figures 61 et 62). En complÈment, des photomontages de points de vue plus lointains ont ÈtÈ rÈalisÈs et sont prÈsentÈs en annexe 4.
Mesures de rÈduction
Point 26 :
En page 175, les mesures d9intégration paysagère présentées comme des mesures de réduction d9impact sont une synthËse des ÈlÈments évoqués en page 149. C9est insuffisant et ce ne sont pas des mesures de réduction.
En page 193, vous écrivez « L9impact est qualifié de Modéré... Réduction sont nécessaires ». Ce qui ne correspond pas ‡ la dÈtermination et Èvaluation des incidences dÈcrites en page 193. L9impact paysager du projet est sous-estimÈ, et, de ce fait, des mesures d'Èvitement ou de rÈduction sont nÈcessaires.
Je vous invite ‡ produire une Ètude paysagËre plus consÈquente et plus fine. Comme indiquÈ au Point 24, une bande boisÈe sera recréée le long de l9emplacement réservé, aux abords des immeubles A ‡ F.
Phase travaux
Point 27 :
Concernant la gestion des eaux pluviales en phases travaux, le dÈtail des ÈlÈments du dispositif de gestion, de stockage et de traitement des eaux pluviales en phases travaux sont attendues.
Je rappelle que tout rejet direct vers un exutoire (naturel ou non) des eaux issues d9une plateforme en travaux est interdit.
Les ÈlÈments du dispositif de gestion des EP sont prÈsentÈs dans ce document, dans les parties relatives aux eaux pluviales, au bassin de rÈtention et aux exutoires.
Point 28 :
Il est également demandé de fournir un plan de masse où figure l9emplacement où seront stationnés les engins et autres vÈhicules de chantier. Qui plus est, il est Ègalement attendu le dÈtail du rÈseau de gestion des eaux pluviales et des ouvrages de stockage et de traitements, en prÈcisant Ieurs dimensionnements et Ieurs emplacements. Le plan des installations de chantier et du réseau EP en phase travaux a été fourni en Figure 8 de l9étude d9impact.
Point 29 :
Un dispositif dont le dÈtail est attendu doit Ègalement Ítre mis en place aux diffÈrentes entrÈes / sorties sur le chantier afin que les engins de chantier puissent nettoyer leurs roues avant de rejoindre le rÈseau routier communal, dÈpartemental ou national.
Le systËme de nettoyage des roues qui sera mis en place ainsi que les opÈrations de maintenance associÈes sont prÈsentÈs ci-dessous.
SystËme
Un systËme de dÈcrotteur de roues sera mis en place ‡ la sortie du chantier, lors du passage dans le laveur, les vibrations occasionnées un procédé de cornières, conjuguées à l9action de l9eau, assurent l9évacuation des boues entre les roues et les stries des pneus. Des rails de guidage garantissent un bon positionnement du vÈhicule sur le caillebotis. Le profil de roulage de descente et de remontÈe est parfaitement adaptÈ ‡ la forme des vÈhicules et ‡ la vitesse prÈconisÈe. Il permet un nettoyage efficace tout en assurant la sÈcuritÈ du conducteur et la protection du vÈhicule. les caillebotis
Figure 4 : Exemple de systËme de nettoyage des roues des engins
Maintenance
Le nettoyage s9effectue facilement par pelle équipée d9un godet de curage en ayant ôté au préalable les caillebotis par un moyen de levage adÈquat.
La hauteur de boue sous corniËres au niveau des modules horizontaux est de 250 mm maximum.
AltimÈtrie
Point 30 :
Les ÈlÈments concernant les terrassements (Annexe 6 - p.39 ß6.3) doivent Ítre complÈtÈes. La parcelle ‡ amÈnager prÈsente une pente trËs importante, il est prÈvu des terrassements, ces terrassements vont avoir un impact sur les eaux pluviales et les eaux souterraines. Il convient de ▪ fournir un plan de terrassement prÈcisant les altimÈtries aux diffÈrentes phases des projets des plateformes et l'altimÈtrie du terrain naturel en limite de parcelle ;
Le plan est fourni en annexe 5.
▪ prÈciser comment seront gÈrÈes les eaux pluviales et les Èventuelles rÈsurgences des eaux souterraines au droit des talus ;
Les eaux pluviales des plateformes qui auront une pente en sens contraire aux talus seront rÈcupÈrÈes par les fossÈs de rÈcupÈration des eaux de surface puis envoyÈs vers le bassin de rÈtention aprËs passage par les piËges ‡ sÈdiments.
En fonction des terrassements et de la profondeur de la nappe phrÈatique (voir paragraphe ci-dessous), le risque de rÈsurgences des eaux souterraines est ÈcartÈ.
▪ donner la carte des travaux avec la profondeur des remblais/déblais, de préciser l9emplacement de la nappe. Le plan est fourni en annexe 6.
Les ouvrages
Point 31 :
Les ouvrages de gestion des eaux pluviales (bassin de rÈtention, fossÈs...) et des eaux usÈes ‡ rÈaliser et existants, doivent Ítre prÈsentÈs en plan et en coupes avec les dimensions et lÈgendes, le cas ÈchÈant joindre la fiche technique.
Les plans et coupes sont prÈsentÈs en annexe 1.
GÈolocalisation DORIS KING
PERMIS HAMEAU DE CAVELAND AT 1155 - DEMANDE URGENTE
6 novembre 2023 à 09:54
severine alais , JEAN-CHARLES Virginie
Bonjour à Tous,
La DGTM dans le cadre de l'étude d'impact faisant suite au cas par cas, insiste sur un point à savoir l'autorisation du
gestionnaire des eaux pluviales pour le raccordement de la résidence citée en objet.
Malgré la prescription indiquée dans le permis ils insistent.
Faisant suite à mon échange avec Mr EUZET, ne s’agissant pas d'un réseau primaire, il me faudrait donc de la Mairie
cette dite autorisation.
La date limite de mon dépôt d'incomplet est fixée au jeudi 9 Novembre.
Pourrais-je avoir ce document dans ce délai?
Bien cordialement
Doris KING
06 94 21 23 48
a annexée au
Point 32 :
Pour I9ensembIe du projet, les emplacements des ouvrages existants et à créer, les points de raccordement et les exutoires concernant la gestion des eaux pluviales et des eaux usÈes doivent Ítre gÈolocalisÈs (RGFG95, UTM22 Nord).
Le tableau suivant gÈolocalise les ouvrages.
Ouvrage X (RGFG95-UTM22N) Y (RGFG95-UTM22N) Bassin de rÈtention 356994 543558 Exutoire bassin 357252 543249
Autorisations
Point 33 :
Tous rejets et travaux dans les réseaux existants (fossé, canalisation...) doivent faire l'objet d9un accord préalable du gestionnaire / propriétaire de ces réseaux. L9autorisation est obligatoirement annexée au dossier. De ce fait, je vous demande d9annexer au dossier, les différentes autorisations du gestionnaire / propriÈtaire de rÈseaux existants pour les rejets EP, le raccordement au rÈseau EU, et les travaux que vous comptez rÈaliser dans ces rÈseaux existants. L9accord du gestionnaire du réseau EU (CACL) est fourni en annexe 7.
Concernant l9accord pour le raccord sur le rÈseau EP. Le maitre d9ouvrage a pris attache avec la CACL et notamment M. EUZET. Ce dernier indique qu9il ne s9agit pas d9un rÈseau primaire et qu9il faut donc un accord de la Mairie qui est concessionnaire du rÈseau EP.
L9attache a ÈtÈ prise avec la mairie de Remire Montjoly, qui n9a toujours pas rÈpondu ‡ date de la rÈdaction de la prÈsente note. Afin de ne pas dÈpasser la date limite de dÈpÙt, nous vous prÈsentons ci-dessous, un extrait de la demande rÈalisÈe par le maitre d9ouvrage.
Figure 5 : Extrait de la demande rÈalisÈe pour le raccordement au rÈseau EP
La prÈsente rÈponse n9Ètant pas rÈguliËre, nous nous engageons ‡ vous transmettre, dËs rÈception, l9accord de la Mairie de Remire Montjoly. Cette rÈponse arrivera vraisemblablement durant le dÈlais d9instruction de la prÈsente note.
Surveillance et entretien, Intervention
Point 34 :
Partie 7 4 p.184, je vous demande de fixer dans le dÈtail, les modalitÈs et pÈriodicitÈs de contrÙles, d9entretien et de suivi des rÈseaux et des ouvrages de gestion des eaux pluviales et des eaux usÈes afin de garantir leur bon fonctionnement permanent, pour la phase travaux et pour la phase exploitation.
En outre, une estimation du budget annuel de contrôle et d9entretien pour la phase exploitation, sera annexée au dossier. Ouvrage OpÈration Fréquence d’intervention Prix
FossÈs Les fossÈs pÈriphÈriques seront
creusÈs au dÈmarrage des travaux afin
d9isoler le chantier hydrauliquement. Ils
seront curÈs rÈguliËrement en fonction
de l9engorgement.
Phase travaux :
1 vÈrification visuelle / semaine
Curage au besoin
Phase d’exploitation :
1 curage / an au minimum .
IntÈgrÈ au prix
des travaux
500€/an
Regards Ces derniers seront installÈs lors des
travaux VRD.
Phase travaux :
1 vÈrification visuelle / semaine
Curage au besoin
Phase d’exploitation :
1 contrÙle visuel / mois, curage au
besoin
IntÈgrÈ au prix
des travaux
200€/an
Bassin de
rÈtention
Il sera creusÈ au dÈmarrage des
travaux et collectera les EP en phase
travaux. Il sera maintenu pour en
dÈfinitif.
Phase travaux :
1 vÈrification visuelle / semaine
Curage au besoin
Phase d’exploitation :
1 contrÙle visuel / mois, curage au
besoin
IntÈgrÈ au prix
des travaux
900€/an
Buse sous
chaussÈe
Elle sera installÈe au dÈmarrage des
travaux lors des terrassements pour
permettre l9exutoire des eaux
Phase travaux :
1 vÈrification visuelle / semaine
Curage au besoin
Phase d’exploitation :
1 contrÙle visuel / mois, curage au
besoin
IntÈgrÈ au prix
des travaux
200€/an
RÈseau EU Il sera installÈ lors des travaux VRD
mais utilisÈ uniquement en phase
d9exploitation
Phase travaux :
NÈant
Phase d’exploitation :
1 contrÙle visuel / an, curage au
besoin
NÈant
t
Total 1800€/an
CONCLUSIONS CSRPN
Point 35 :
En conclusion, le CSRPN Èmet un avis favorable sur ce projet en dÈpit des fortes erreurs d'intÈgration qui entachent ce projet immobilier, mais sous rÈserve toutefois de la mise en Suvre des ÈlÈments rappelÈs ci-dessous destinÈs ‡ en rÈduire les effets dÈlÈtËres
- ComplÈmentation du cerfa par adjonction des espËces protÈgÈes connues sur leMont Saint-Martin ; Une extraction de la base de donnÈes Faune-Guyane a été réalisée. Le polygone d9extraction pris en compte comprend le Mont Saint-Martin et les forÍts adjacentes au sud. (l
CI
41 espèces protégées (38 oiseaux, 1 mammifère et 2 reptiles) ont été identifiées. Les 7 espèces protégées d9oiseaux qui avaient été inventoriées sur la zone d9étude en font partie.
Le CERFA 13616*01 a ÈtÈ complÈtÈ pour faire apparaitre dans la liste des espèces celles issues de l9extraction de la baase Faune-Guyane. Il est fourni en annexe 8.
La quantitÈ de spÈcimens concernÈs a ÈtÈ renseignÈ de la maniËre suivante : • Animaux sÈdentaires reproducteurs = 2 individus probables (couple) ; • Animaux sÈdentaires grÈgaires = chiffre maximal issu de la bibliographie ; • Animaux migrateurs = chiffre maximal issu de la bibliographie.
- agrandissement de la compensation fonciËre ‡ 12,5 ha ;
Voir rÈponse apportÈe au premier tiret du Point 21.
- restauration de la bande « N » de la parcelle par plantation d9arbres dans les lacunes existantes ; Voir rÈponse apportÈe au dernier tiret du Point 21.
- disposition de prÈservation ‡ Iong terme de la bande ´ N ª dans le rËglement de copropriÈtÈ, et prÈservation stricte durant la phase de terrassement de la parcelle constructible ;
Il sera Ècrit dans le rËglement de copropriÈtÈ ainsi que dans les conditions particuliËres de vente que la bande N doit Ítre prÈservÈe ‡ long terme et que tout amÈnagement y est interdit.
Durant la phase de terrassement, la prÈservation de la bande N sera garantie par le respect des emprises du projet.
- travaux de mise en continuitÈ arboricole fonctionnelle de la trame verte écologique de part et d9autre de la rue du Chemin du Mont Saint-Martin ;
Le corridor Ècologique tel que dÈfini dans le PLU (zone N) ne sera pas impactÈ, car celui-ci a ÈtÈ pris en compte lors de la conception du projet. La bande N est préservée, elle ne fera l9objet d9aucun aménagement ce qui permet d9assurer la continuité écologique selon le tracé du document d9urbanisme en vigueur. La fonctionnalité du corridor n9étant pas altérée par le projet, il n9est pas prévu de réaliser de travaux de mise en continuitÈ arboricole fonctionnelle de part et d9autre de la rue. Annexe 1 : Plans et coupes des ouvrages EP y
N
LT TILL I
LUCE ELA EL BCE ELA 9 LL CL LL EL LE LI LE LI LL LA EE LL LL EL UAH L nn
NN
———n
(LAN) UNIL]
Wine —_— l
k
Mn
Le
NT
LTnn TER
|
=
NUL
Un + € Des
A nl E +1
£
€ Ke & €
© €
\
TN
Terrassement 66
S 2d= 1344.06
S 3d= 1384.32
9.54
12.63
10.61
19.72
36.30
10.82
23.07
40.68
10.95
24.65
40.24
11.27
22.63
39.24
41.07
12.06
12.34
17.76
25.83
33.91
37.80
36.02
17.70
19.82
20.15
25.65
30.29
9.61
9.89
10.60
11.29
12.35
13.89
15.15
16.85
17.99
20.02
21.50
22.64
23.89
25.19
26.13
26.59
27.20
27.53
27.75
10.96
11.54
12.45
13.41
14.06
15.15
16.61
18.07
19.62
21.50
22.34
23.23
24.73
26.79
29.08
30.96
31.99
33.31
34.69
35.87
36.79
37.23
38.37
38.51
38.56
38.50
38.88
38.68
38.47
38.01
37.35
36.48
11.22
11.82
12.38
12.97
14.01
15.19
16.57
18.14
19.13
20.13
21.21
22.61
24.93
25.22
25.83
27.43
29.41
31.24
33.11
34.69
35.51
37.03
38.75
40.31
41.17
41.64
42.13
42.30
42.02
42.05
41.79
41.62
41.17
40.17
10.99
11.50
12.41
13.64
14.84
16.41
18.02
18.54
19.23
20.90
22.16
23.77
25.33
26.14
26.83
28.61
30.63
32.03
34.15
36.22
37.78
39.26
40.52
41.25
42.29
41.85
42.56
42.68
42.52
41.89
41.78
41.49
41.16
11.20
11.53
11.95
13.31 13.31
14.38
15.73
17.08
18.30
19.16
20.55
22.63
24.01
25.86
28.09
30.34
31.71
34.42
36.22
37.87
39.18
40.38
37.86
38.41
39.04
40.72
41.34
41.32
40.39
39.77
39.37
12.09
12.00
11.83
11.88
12.25
12.57
13.24
14.30
13.20
12.73
12.72
13.10
13.10
12.57
12.35
12.10
12.23
12.44
13.37
14.55
15.68
14.96
16.40
17.64
18.71
20.15
21.57
21.86
22.52 22.50
24.09
25.12
26.12
23.26
22.09
21.39
21.42
20.20
18.91
18.11
16.10
15.34
13.55
12.99
12.75
12.97
13.04
13.27
13.50
31.76
32.33
31.13
29.47
28.32
26.50
24.73
22.83
21.46
20.55
19.19
17.67
15.94
15.64
14.81
14.41
14.46
14.63
14.75
27.11
28.99
30.80
32.54
33.60
35.17
36.47
37.26
37.65
37.89
36.60
35.33
34.41
32.70
30.86
29.38
28.02
26.33
25.26
23.70
21.57
20.63
19.92
19.07
17.66
16.36
16.37
16.54
39.35
39.49
40.02
40.51
18.00
18.82
19.94
21.29
22.67
24.52
25.95
27.21
28.33
29.52
30.90
32.35
34.00
35.04
36.22
36.95
37.77
20.20
21.03
22.33
23.62
25.33 25.33
26.81
27.84
28.94
29.87
31.25
32.19
32.96
33.55
34.33
21.39
22.46
23.30
25.16
25.60
26.08
27.09
28.12
25.03
23.39
21.97
20.44
19.47
19.61
19.65
20.32
21.33
21.93
21.91
25.71
26.13
27.95
29.10
29.15
28.97
29.80
30.29
29.36 29.14
29.55
30.16
30.96 29.99
30.02
30.03
30.24
30.34 30.30
30.28
30.28
30.21
30.33
30.54
30.49
30.34
30.38 30.04
30.12
29.93
29.80 31.28
30.46
31.82
32.79
33.42
33.68
33.69
33.93
33.44
34.04
35.15
35.39
35.08
38.01
38.64
39.31
39.90
40.24
37.59
37.64
37.12
36.60
36.50
35.99
35.95
35.58
35.38
35.38
35.80
36.45
37.32
35.55
35.60
35.46
35.09
34.80
34.62
34.59
10.08
BORNE
9.92 CLOT
10.61 CLOT
11.32 CLOT
12.15 CLOT
12.75 CLOT
13.47 CLOT
9.27 HF
9.23 HF
8.87 BF
9.29 RTE
9.42 AXE
9.37 RTE 9.21 HF
9.56 HF
9.01 BF
9.45 HF
9.44 HF
9.32 BF 9.37 HF
9.30
HTA
9.22 HTA
9.55 HF
9.61 HF
9.45 BF 9.56 HF
9.69 RTE
9.84 AXE
9.79 AXE 9.73 HF
9.79 HF
9.57 BF
10.24 HF
10.09 HF
9.84 BF
10.15 RTE
10.13 AXE
9.96 RTE 9.87 HF
9.84 HF 9.64
BF
9.74 HTA
10.05 HTA
10.23 HF
10.15 HF
9.95
BF
10.24 RTE
10.36 AXE
10.34 AXE
10.26 HF
10.52 HF
10.09 BF
10.60 HF
10.41 HF
10.23 BF
10.48 RTE
10.55 AXE
10.44
RTE 10.37 HF
10.23 HF 10.12 BF
10.38 HTA
10.48 HF
10.38 BF
10.60 HF 10.61 HTA 10.66 RTE
10.72 AXE
10.59 RTE
10.53 HF 10.39 BF
10.66 HF
10.80 HF
10.73 HF 10.60
BF
10.81 RTE
10.89 AXE
10.85 RTE
10.76 HF
10.78 HF
10.60 BF
10.78 HTA
10.87 HTA
10.99 HF
10.83 HF 10.77 BF
10.92 RTE
11.05 AXE
10.97 RTE
10.90 HF
11.12 HF
10.76 BF
11.27 HF
11.13 HF
11.01 BF
11.21 RTE
11.25 AXE
11.10 RTE
11.05
HF
11.17 HF
10.94 BF 11.16 HTA
11.37 HTA
11.56 HF
11.29
11.18 BF
11.41 RTE
11.56 AXE
11.46 RTE
11.39 HF
11.54 HF
11.29 BF
11.76 HF
11.60 HF 11.51
BF
11.69
RTE
11.81 AXE
11.70 RTE
11.61 HF
11.63 HF
11.49 BF
11.60 HTA
11.76 HTA
12.21 HF
12.00 HF
11.83 BF 12.08 HTA 12.09 RTE
12.12 AXE
12.00 RTE 11.92 HF
12.12 HF
11.86 BF
12.06
RTE
12.20 RTE 12.33 RTE
12.45 AXE
12.44 RTE
12.34 HF
12.48 HF
12.21 BF
12.78 HF
12.72 HF
12.60 BF 12.72 HF
18.57 RTE
18.66 AXE
18.65 RTE
19.02 TN
18.67 TN
18.32 HTA
17.97 TN
17.61 TN
17.64 RTE
17.66 AXE
17.59 RTE
17.50 TN
17.58 HTA
16.79 HTA
17.06 TN
16.87 TN 16.72
RTE
16.74 AXE
16.64 RTE
15.96 RTE
16.00 AXE
15.98 RTE 16.02
TN
16.30 TN
16.18 HTA 16.13 HF
16.35 HF
16.01 BF
15.79 BF
16.34 HF
16.25 HF
15.63 HTA
15.42 RTE
15.45 AXE
15.37 RTE
14.80 RTE
14.86 AXE
14.79 RTE
14.94 HTA
14.72 HTA
14.59 HTA
14.55
RTE
14.63 AXE
14.62 RTE
14.31 RTE
14.34 AXE
14.19 RTE
14.26 HTA
14.13 HTA
14.07 RTE
14.18 AXE
14.14 RTE
13.92 RTE 13.94 AXE
13.88 RTE
13.89 HTA 13.64 TN
13.88 TN
13.43 TN
13.41 TN
13.54 HTA
13.60
RTE
13.74 AXE
13.78 RTE
13.54 RTE
13.30 AXE
12.94 RTE
13.23 HTA
13.40 HT
13.27 BT
12.97 BT 13.30 HT
12.93 HTA
12.87 HTA 13.01 HTA 13.08 HTA
13.01 HTA
13.22 TN
13.24 TN
13.24 HT
12.72 BT 12.81 RTE
13.12 AXE
13.26 RTE
12.85 RTE
12.74 AXE
12.54 RTE 12.44
BT
12.86 HT
13.14 TN
13.16 TN
13.04 TN
12.67 TN
12.42 TN
12.35 TN
12.26 TN
12.04 TN
11.70 TN
11.45 TN
11.20 TN
11.03 TN
11.01 TN
10.95 TN
10.84 TN
10.88 TN
10.82 TN
10.81 TN
10.82 TN
10.64 TN
10.52 TN
10.48 TN
10.16 TN
10.11 TN
9.69 TN
9.70 TN
9.73 TN
9.50TN
16.87
24.42
28.85
24.68
15.33
16.22
16.49
17.04
18.31
17.76
16.62
17.79 18.71
14.83
15.85
19.28
20.70 20.25
21.63
20.37
20.60
20.72
20.84
20.51
20.37
22.60
24.11
24.23
24.10
26.25
25.76
28.68
28.70
28.39
26.36
27.80
28.42
27.56
25.69
24.34
23.43
22.20
30.23
31.51
31.18
29.77
29.49
29.49
29.61
22.75
22.30
25.84
28.40
31.21
33.34
35.12
1155
64
131
1136
1133
1137
521
520
25
1123
1124
1129
1184
867
848
1185
1186
26.45
27.94
29.32
27.95
29.32 31.57 33.00
34.29
35.70
32.06 34.03 35.73 36.84
38.15
41.00
41.00
40.00
39.00
38.00
37.00
36.00
35.00
34.00
33.00
32.00
31.00
30.00
29.00
28.00
27.00
26.00
25.00
24.00
23.00
22.00
21.00
20.00
19.00
42.00
41.00
40.00
39.00
38.00
37.00
36.00
35.00
34.00
33.00
32.00
31.00
30.00
29.00
28.00
27.00
26.00
25.00
24.00
23.00
22.00
21.00
20.00
19.00
18.00
17.00
16.00
15.00
14.00
13.00
12.00
11.00
40.00
39.00
38.00 37.00
36.00 35.00
34.00 33.00
32.00 31.00
30.00 29.00
28.00 27.00
26.00 25.00
24.00 23.00
41.00
40.00
39.00
38.00
37.00
36.00
35.00
34.00
33.00
32.00
31.00
30.00
29.00
28.00
27.00
26.00
25.00
24.00
23.00
22.00
21.00
20.00
19.00
18.00
17.00
16.00
10.00
Chemin du Mont Saint MARTIN
Réseau EDF enterré
Réseau EDF enterré
Vers les Ames Claires
→
←
Vers Route de Suzini
BORNE
BORNE
BORNE
Périmétre opération
SN8 Ø800
40.87 ml
-->
SN8 Ø800
30.00 ml
-->
SN8 Ø800
30.15 ml
<--
SN8 Ø800
30.25 ml
<--
SN8 Ø1000 32.51 ml <-- SN8 Ø1000
SN8 Ø500 26.54 ml <--
SN8 Ø500
33.80 ml
<--
SN8 Ø600
26.06 ml
<--
SN8 Ø600
22.85 ml
<--
SN8 Ø800
35.81 ml
-->
SN8 Ø800
23.60 ml
-->
SN8 Ø800
SN8 Ø500
18.95 ml
-->
SN8 Ø400 19.82 ml <--
Bassin 1
Surface 3d =256m2
Vol. retention =630m3
Z fond =13.95
22.08
22.52
21.37
24.11
19.29
19.85 20.50
18.43
21.69
24.35
25.79
23.27
22.52
22.24
20.81
20.64
19.23
20.70
20.57
20.46
20.28
19.40
19.99
20.44
18.32
18.44
18.71
19.22
20.34
19.98
22.38
22.75
24.12
23.86 26.38 26.71
27.49
27.95
30.74
30.99
35.00
34.56 35.00
35.00
34.58
33.83
33.51
33.45
31.49
29.70
27.91
27.02
28.62
31.86
32.95 33.65 34.34 35.03
34.62 33.79
34.44 35.82 37.20 36.39
35.58 34.77
34.01
33.48 34.29
33.64
30.50
30.21
31.88 30.28
30.22
28.57
26.92
29.99
29.30
25.27
27.05
24.92
21.50
23.64
27.07
28.15
26.96
24.97
26.70
26.11
25.43
23.83
24.32
21.83
19.37
22.90
23.19
22.73
35.70
39.28
41.59
37.93
34.59
32.67
24.41
12.29
17.22
30.37
30.34
19.56
16.13
13.66
13.12
12.50
12.20
11.91
11.62 11.42
11.13
11.30
11.33
12.11
23.16
Reg 1.02
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 31.47
Fe : 29.47
Pr : 5.53
Reg 1.03
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 26.71
Fe : 24.71
Pr : 4.59
Reg 1.04
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 23.22
Fe : 21.22
Pr : 3.85
Reg 1.05
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 20.47
Fe : 18.47
Pr : 3.29
Ouvrage Regul.
Ouvrage dim.1500x1500
Tp : 19.12
Fe : 15.88 (Reg 1.07)
Fe : 17.12 (Reg 2.07)
Pr : 3.24
Reg 1.01
Grille plate RegØ1000
Tp : 33.75
Fe : 30.04
Pr : 3.71
Reg 2.01
Grille concave RegØ1000
Tp : 34.51
Fe : 31.60
Pr : 2.91
Reg 2.02
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 32.80
Fe : 30.80
Pr : 5.37
Reg 2.03
Grille concave RegØ1000
Tp : 28.42
Fe : 26.42
Pr : 4.53
Reg 2.04
Grille plate RegØ1000
Tp : 25.11
Fe : 23.11
Pr : 4.31
Reg 2.05
Grille avaloir RegØ1200
Tp : 22.11
Fe : 20.11
Pr : 2.00
Reg 2.06
Tp : 21.55
Fe : 19.54
Pr : 2.57
Reg 1.07
Grille concave RegØ1500
Tp : 19.47
Fe : 15.94
Pr : 3.53
Reg 1.06
Grille concave RegØ1500
Tp : 18.27
Fe : 16.27
Pr : 2.00
Reg 2.07
Grille concave RegØ1200
Tp : 20.27
Fe : 18.27
Pr : 2.93
Reg 2.04a
Grille avaloir RegØ1000
Tp : 27.20
Fe : 23.70
Pr : 3.50
Ind Emetteur Date Modifications
1 Première édition O.ELI
Nivellement / Réseau Eaux Pluviales
23/10/2022 Département de la Guyane
Commune de Rémire Montjoly
Fichier : HAMEAU DE CAVELAND Réseau EP NIVELLEMENT.dwg
Projet HAMEAU DE CAVELAND
Ech : 1/250e
Nota:
Les coordonnées sont rattachées au système de projection UTM 22 RGFG95 Le nivellement est rattaché au réseau de nivellement N.G.G. 1977.
Le cadastre Section AT a été inséré et calé graphiquement mais il n'a pas pour vocation de garantir juridiquement les limites et superficies des propriétés qu'il identifie.
ARCH expand E (36.00 x 48.00 pouces) ARCHIDD
EURL ARCHITECTURE
GSPublisherVersion 599.0.43.100
- DLE Plan et coupe bassin de rétention -
Projet LE HAMEAU DE CAVELAND - 1:150
Chemin Mont Saint Martin
97354 Remire-Montjoly
1 918
193
1 551
110
110
1 006
649
206
206
655
946
293
884
Bassin de
rétention
630 m3
PVC 1000
PVC 400
PVC 630
Surverce PVC 630
Surverce PVC 400
AA
AA
Coupe AA
Vue de dessus
Fe 13.95
Fe 15.88
Fe 13.84 ARCHIDD
EURL ARCHITECTURE
GSPublisherVersion 599.0.43.100
- Coupe sur fossé Sud - Projet LE HAMEAU
DE CAVELAND - 1:25
Chemin Mont Saint Martin
97354 Remire-Montjoly
100
90
243
Coupe sur fossé Sud Annexe 2 : Plan du rÈseau EU CLLLLLILLL
GSPublisherVersion 599.0.43.100
D:\Lot H Mont Saint Martin\Archicad\Plan de masse HDC-7 PIC.pln
N° de plan:
Ouvrage :
Résidence Hameau de Caveland
Chemin Mont Saint Martin, 97354 Rémire-Montjoly
Titre:
Maître d'ouvrage:
SARL LE DOMAINE
Maître d'oeuvre
ARCHIDD
38, Cité Calebasse, 97200 Fort de France
Format : Echelle : N° de projet : Dessinateur: Date : Etat du projet :
PC-2 #Pln A0 Plan de raccordement du réseau EU 1:350 CKF Permis
Chemin Mont Saint Martin
1185
868
867
848
868
868 868
2 458.14 m²
75
76
77
78
79
80
81
67
68
69
70
71
72
73
74
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
136
137
138
139
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
116
117
118
119
120
121
122
109
110
111
112
113
114
115
103
104
105
106
107
108
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
504
5
680
303
1 132
5
1 322
1 382
1 382
1 387
1 387
1 373
5
500
1 711
2 551
5
183
5
15 091
1 654
1 8445
2 1595
2 130
5 786
5
2 279
5
518
+2,80 +2,80 +2,80
72,17 m2
4 523,08 m2
Portillon d'accés d'urgence
REG-1000
T : 10.23
F : 9.23
P : 1.00
REG-1000
T : 9.51
F : 8.63
P : 0.88
REG-1000
T : 8.07
F : 7.43
P : 0.64
REG-1000
T : 7.75
F : 7.13
P : 0.62
N
O
E
S
EMPRISE RESERVEE
A
B
C
D
E
F
1186
521
520
1123
1124
1121
1122
1125
1126
1127
Traversée de chaussée
Chemin du Mont St Martin
ZONE N
ACCES PRIVE ZONE N
Aire de jeux
REGARD DE
RACCORDEMENT EU
X : 357 262 Y: 543 442
PVC 200 - 60 m - 1%
PVC 200 - 60 m - 1%
PVC 200 - 60 m - 1%
PVC 200 - 30 m - 1%
Jard. 07
S.:94,51 m2
Jard. 06
S.:22,84 m2
Jard. 05
S.:22,84 m2
Jard. 04
S.:13,22 m2
Jard. 03
S.:22,85 m2
Jard. 02
S.:22,86 m2
Jard. 01
S.:81,52 m2
Jard. 10
S.:44,91 m2
Jard. 09
S.:44,76 m2
Jard. 08
S.:46,39 m2
Jard. 11
S.:44,63 m2
Jard. 12
S.:45,03 m2
Jard. 13
S.:44,68 m2
Jard. 14
S.:81,92 m2
Jard. 15
S.:97,96 m2
Jard. 16
S.:68,07 m2
Jard. 17
S.:60,23 m2 Jard. 18
S.:82,75 m2
Jard. 19
S.:62,25 m2
PC3A
PC3A
PC3B
PC3B
140
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
30
31
32
33
34
35
36
37
38
21
22
23
24
14
15
16
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
49
62
63
64
65
66
17
18
19
20
25
26
27
28
29
1 127
1 300
1 300
1 300
1 300
1 300
1 300
1 582
5
1 228
1 717
5
1 723
5
1 723
5
1 228
751
670
5
4995 1 228
338
5
1 818
1 869
1 225
500
1 487
5
1 459
1 434
1 568
5 164
5
664
824
1 225
529
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
1 225
806
1 128
641
5
3705
680
3365
3705
680
602
5
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
715
680
1 225
987
518
1 225
987
988
1 225
559
476
5
680
303
300
5
680
453
5
321
680
567
5
951
1 225
642
519
5
1 225
1 603
1 000
9585
482
1 132
5 1 131
5
1 225
518
5
680
335
372
680
3365
3705
680
3365
3705
680
3365
3075
420
1 225
641
1 225
641
1 225
641 1 223
641
5
554
5
555
5
680
5
300
580
680
5
300
543
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
579
5
680
5
412
5
3165
3335
554
554
312
5
680
3045
3925
680
432
3 078
5885
1 508
5
120
500
500
91
583
5
1 766
5
5905
1 225
5495
550
1 225
5915
5915
1 225
552
592
1 225
5555
592
1 225
5555
591
1 225
5565
1 225
5745 336
559
1 225
591
611
500 500 500
500
500
120
845
3 866
500
500
500
502
5
100
90
500
500
91
1 181
500
500
500
1 500
250
264
5
349
5
313
5
3 101
1 453
1 225
420
680
5075
3 170
500
623
5
90
5
250
1 297
5
500
250
1 228
149 120 500 500 500
1 500
6575
680
748
1 636
5
1 191
1 225
540
1 689
1 225
540
337
517
5 164
5
490
460
360
554
1 225
641
1 225
5
554
1 500
800
500
250
994
5
862
862
862
862
859
4995
558
5 354
3 029
2 703
5
500
364
182
364
182
364
182
364 182
REG-1000
T : 8.79
F : 8.03
P : 0.76
Transfo
Bassin de
rétention
630 m3
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
CORAIL 05
LEGENDE - EU
Réseau EU - Ø 200
Regard de visite Ø 1000
Boite de branchement 50/50
Chlorophylle
ORGANIK
GIRO
STICK
CHLOROPHYLLE
Regard de raccordement au
réseau communal Ø 1000
Réseau EU - Ø 160
LOT 01
S.:407,60 m2
LOT 08
S.:375,21 m2
LOT 09
S.:332,45 m2
LOT 14
S.:329,41 m2
LOT 22
S.:408,81 m2
LOT 27
S.:402,45 m2
LOT 26
S.:402,26 m2
LOT 25
S.:396,05 m2
LOT 24
S.:463,36 m2
LOT 30
S.:417,83 m2
LOT 29
S.:519,40 m2
LOT 28
S.:404,00 m2
LOT 31
S.:458,46 m2
LOT 02
S.:335,12 m2
LOT 03
S.:335,17 m2
LOT 04
S.:335,22 m2
LOT 05
S.:335,27 m2
LOT 06
S.:335,33 m2
LOT 07
S.:335,38 m2
LOT 10
S.:335,70 m2
LOT 11
S.:335,70 m2
LOT 12
S.:334,49 m2
LOT 13
S.:334,95 m2
LOT 23
S.:515,01 m2
LOT 15
S.:395,54 m2
LOT 16
S.:364,81 m2
LOT 17
S.:365,06 m2
LOT 18
S.:365,28 m2
LOT 19
S.:365,53 m2
LOT 20
S.:361,76 m2
LOT 21
S.:371,98 m2 Annexe 3 : Plan des espaces verts —_——
æ
È
[|
ARCHIDD
EURL ARCHITECTURE
=—
-
GSPublisherVersion 948.0.46.100
Maître d'ouvrage :
SARL LE DOMAINE
34, Av. Saint-Ange METHON
97354 Remire-Montjoly
- PC2 g Plan de masse Espaces verts-2 - Projet LE HAMEAU DE CAVELAND-échelle: 1:500 ref: Plan de masse HDC-7.bpn Date:09/10/2023
Chemin Mont Saint Martin
1185
868
867
848
868 868 868
2 458.14 m²
75
76
77
78
79
80
81
67
68
69
70
71
72
73
74
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
136
137
138
139
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
116
117
118
119
120
121
122
109
110
111
112
113
114
115
103
104
105
106
107
108
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
504
5
680
303
1 132
5
1 322
1 382
1 382
1 387
1 387
1 373
5
500
1 711
2 551
5
183
5
15 091
1 654
1 8445
2 1595
2 130
5 786
5
2 279
5
518
+2,80 +2,80 +2,80
72,17 m2
4 523,08 m2
Portillon d'accés d'urgence
N
O
E
S
EMPRISE RESERVEE
A
B
C
D
E
F
Chemin Mont Saint Martin
Vers les Ames Claires
1186
521
520
1123
1124
1121
1122
1125
1126
axe de la voie
axe de la voie
axe de la voie
ZONE N
ACCES PRIVE ZONE N
Arbres directionnels
Arbre porteur d'ombre
Arbre d'ornement
Massif de verdure
Haie vive limite de propriété
Aire de jeux
Jard. 07
S.:94,51 m2
Jard. 06
S.:22,84 m2
Jard. 05
S.:22,84 m2
Jard. 04
S.:13,22 m2
Jard. 03
S.:22,85 m2
Jard. 02
S.:22,86 m2
Jard. 01
S.:81,52 m2
Jard. 10
S.:44,91 m2
Jard. 09
S.:44,76 m2
Jard. 08
S.:46,39 m2
Jard. 11
S.:44,63 m2
Jard. 12
S.:45,03 m2
Jard. 13
S.:44,68 m2
Jard. 14
S.:81,92 m2
Jard. 15
S.:97,96 m2
Jard. 16
S.:68,07 m2
Jard. 17
S.:60,23 m2 Jard. 18
S.:82,75 m2
Jard. 19
S.:62,25 m2
PC3A
PC3A
PC3B
PC3B
140
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
30
31
32
33
34
35
36
37
38
21
22
23
24
14
15
16
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
49
62
63
64
65
66
17
18
19
20
25
26
27
28
29
1 127
1 300
1 300
1 300
1 300
1 300
1 300
1 582
5
1 228
1 717
5
1 723
5
1 723
5
1 228
751
670
5
4995 1 228
338
5
1 818
1 869
1 225
500
1 487
5
1 459
1 434
1 568
5 164
5
664
824
1 225
529
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
824
1 225
530
1 225
806
1 128
641
5
3705
680
3365
3705
680
602
5
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
320
680
300
715
680
1 225
987
518
1 225
987
988
1 225
559
476
5
680
303
300
5
680
453
5
321
680
567
5
951
1 225
642
519
5
1 225
1 603
1 000
9585
482
1 132
5 1 131
5
1 225
518
5
680
335
372
680
3365
3705
680
3365
3705
680
3365
3075
420
1 225
641
1 225
641
1 225
641 1 223
641
5
554
5
555
5
680
5
300
580
680
5
300
543
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
560
5
680
5
300
579
5
680
5
412
5
3165
3335
554
554
312
5
680
3045
3925
680
432
3 078
5885
1 508
5
120
500
500
91
583
5
1 766
5
5905
1 225
5495
550
1 225
5915
5915
1 225
552
592
1 225
5555
592
1 225
5555
591
1 225
5565
1 225
5745 336
559
1 225
591
611
500 500 500
500
500
120
845
3 866
500
500
500
502
5
100
90
500
500
91
1 181
500
500
500
1 500
250
264
5
349
5
313
5
3 101
1 453
1 225
420
680
5075
3 170
500
623
5
90
5
250
1 297
5
500
250
1 228
149 120 500 500 500
1 500
6575
680
748
1 636
5
1 191
1 225
540
1 689
1 225
540
337
517
5 164
5
490
460
360
554
1 225
641
1 225
5
554
1 500
800
500
250
994
5
862
862
862
862
859
4995
558
5 354
3 029
2 703
5
500
364
182
364
182
364
182
364 182
Transfo
Bassin de
rétention
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kiara
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
Kendorine
CORAIL 05
LEGENDE - ESPACES VERTS
Chlorophylle
ORGANIK
GIRO
STICK
CHLOROPHYLLE
LOT 01
S.:407,60 m2
LOT 08
S.:375,21 m2
LOT 09
S.:332,45 m2
LOT 14
S.:329,41 m2
LOT 22
S.:408,81 m2
LOT 27
S.:402,45 m2
LOT 26
S.:402,26 m2
LOT 25
S.:396,05 m2
LOT 24
S.:463,36 m2
LOT 30
S.:417,83 m2
LOT 29
S.:519,40 m2
LOT 28
S.:404,00 m2
LOT 31
S.:458,46 m2
LOT 02
S.:335,12 m2
LOT 03
S.:335,17 m2
LOT 04
S.:335,22 m2
LOT 05
S.:335,27 m2
LOT 06
S.:335,33 m2
LOT 07
S.:335,38 m2
LOT 10
S.:335,70 m2
LOT 11
S.:335,70 m2
LOT 12
S.:334,49 m2
LOT 13
S.:334,95 m2
LOT 23
S.:515,01 m2
LOT 15
S.:395,54 m2
LOT 16
S.:364,81 m2
LOT 17
S.:365,06 m2
LOT 18
S.:365,28 m2
LOT 19
S.:365,53 m2
LOT 20
S.:361,76 m2
LOT 21
S.:371,98 m2 Annexe 4 : Photomontages de points de vue lointains A
RÈsidence Hameau de CAVELAND
RÈsidence Hameau de CAVELAND
Vue 1 Vue 2
Vue 1
Vue 2
RÈsidence Hameau de CAVELAND
RÈsidence Hameau GABRIEL
Photomontage de la rÈsidence Hameau de Caveland
Depuis la RÈsidence Hameau Gabriel
Photomontage de la rÈsidence Hameau de Caveland
Depuis le chemin du Mont Saint-Martin Annexe 5 : Plan des terrassements avec altimÈtrie 9.54
12.63
10.61
19.72
36.30
10.82
23.07
40.68
10.95
24.65
40.24
11.27
22.63
39.24
41.07
12.06
12.34
17.76
25.83
33.91
37.80
36.02
17.70
19.82
20.15
25.65
30.29
9.61
20.44
19.47
19.61
19.65
9.29
9.42
9.37
9.22
9.69
9.84
9.79
10.15
10.13
9.96 9.74
10.05 10.24
10.36
10.34
10.48
10.55
10.44
10.38
10.61 10.66
10.72
10.59
10.81
10.89
10.85 10.78
10.87 10.92
11.05
10.97
11.21
11.25
11.10
11.16
11.37
11.41
11.56
11.46
11.69
11.81
11.70
11.60
11.76
12.08 12.09
12.12
12.00
12.06
12.20 12.33
12.45
12.44
18.57
18.66
18.65
18.32
17.64
17.66
17.59
17.58
16.79
16.72
16.74
16.64
15.96
16.00
15.98
16.18
15.63
15.42
15.45
15.37
14.80
14.86
14.79
14.94
14.72
14.59
14.55
14.63
14.62
14.31
14.34
14.19
14.26
14.13
14.07
14.18
14.14
13.92 13.94
13.88
13.89
13.54
13.60
13.74
13.78
13.54
13.30
12.94
13.23
12.93
12.87 13.0113.08
13.01
12.81
13.12
13.26
12.85
12.74
12.54
16.87
24.42
28.85
24.68
20.37
1155
64
131
1136
1133
1137
521
520
25
1123
1124
1129
1184
867
848
1185
1186
9.89
10.60
11.29
12.35
13.89
15.15
16.85
17.99
20.02
21.50
22.64
23.89
25.19
26.13
26.59
27.20
27.53
27.75
10.96
11.54
12.45
13.41
14.06
15.15
16.61
18.07
19.62
21.50
22.34
23.23
24.73
26.79
29.08
30.96
31.99
33.31
34.69
35.87
36.79
37.23
38.37
38.51
38.56
38.50
38.88
38.68
38.47
38.01
37.35
36.48
11.22
11.82
12.38
12.97
14.01
15.19
16.57
18.14
19.13
20.13
21.21
22.61
24.93
25.22
25.83
27.43
29.41
31.24
33.11
34.69
35.51
37.03
38.75
40.31
41.17
41.64
42.13
42.30
42.02
42.05
41.79
41.62
41.17
40.17
10.99
11.50
12.41
13.64
14.84
16.41
18.02
18.54
19.23
20.90
22.16
23.77
25.33
26.14
26.83
28.61
30.63
32.03
34.15
36.22
37.78
39.26
40.52
41.25
42.29
41.85
42.56
42.68
42.52
41.89
41.78
41.49
41.16
11.20
11.53
11.95
13.31 13.31
14.38
15.73
17.08
18.30
19.16
20.55
22.63
24.01
25.86
28.09
30.34
31.71
34.42
36.22
37.87
39.18
40.38
37.86
38.41
39.04
40.72
41.34
41.32
40.39
39.77
39.37
12.09
12.00
11.83
11.88
12.25
12.57
13.24
14.30
13.20
12.73
12.72
13.10
13.10
12.57
12.35
12.10
12.23
12.44
13.37
14.55
15.68
14.96
16.40
17.64
18.71
20.15
21.57
21.86
22.52 22.50
24.09
25.12
26.12
23.26
22.09
21.39
21.42
20.20
18.91
18.11
16.10
15.34
13.55
12.99
12.75
12.97
13.04
13.27
13.50
31.76
32.33
31.13
29.47
28.32
26.50
24.73
22.83
21.46
20.55
19.19
17.67
15.94
15.64
14.81
14.41
14.46
14.63
14.75
27.11
28.99
30.80
32.54
33.60
35.17
36.47
37.26
37.65
37.89
36.60
35.33
34.41
32.70
30.86
29.38
28.02
26.33
25.26
23.70
21.57
20.63
19.92
19.07
17.66
16.36
16.37
16.54
39.35
39.49
40.02
40.51
18.00
18.82
19.94
21.29
22.67
24.52
25.95
27.21
28.33
29.52
30.90
32.35
34.00
35.04
36.22
36.95
37.77
20.20
21.03
22.33
23.62
25.33 25.33
26.81
27.84
28.94
29.87
31.25
32.19
32.96
33.55
34.33
21.39
22.46
23.30
25.16
25.60
26.08
27.09
28.12
25.03
23.39
21.97
20.32
21.33
21.93
21.91
25.71
26.13
27.95
29.10
28.97
29.80
30.29
29.36 29.14
29.55
30.16
30.96 29.99
30.02
30.03
30.24
30.34 30.30
30.28
30.28
30.21
30.33
30.54
30.49
30.34
30.38 30.04
30.12
29.93
29.80 31.28
30.46
31.82
32.79
33.42
33.68
33.69
33.93
33.44
34.04
35.15
35.39
35.08
38.01
38.64
39.31
39.90
40.24
37.59
37.64
37.12
36.60
36.50
35.99
35.95
35.58
35.38
35.38
35.80
36.45
37.32
35.55
35.60
35.46
35.09
34.80
34.62
34.59
10.08 9.92
10.61
11.32
12.15
12.75
13.47
9.27
9.23
8.87
9.21
9.56
9.01
9.45
9.44
9.329.37
9.55
9.61
9.45
9.73
9.79
9.57
10.24
10.09
9.84
9.87
9.84 9.64
10.23
10.15
9.95
10.26
10.52
10.09
10.60
10.41
10.23
10.37
10.23 10.12
10.48
10.38
10.60
10.53 10.39
10.66
10.80
10.73 10.60
10.76
10.78
10.60
10.99
10.83 10.77
10.90
11.12
10.76
11.27
11.13
11.01
11.05
11.17
10.94
11.56
11.29
11.18
11.39
11.54
11.29
11.76
11.60 11.51
11.61
11.63
11.49
12.21
12.00
11.83
11.92
12.12
11.86
12.34
12.48
12.21
12.78
12.72
12.60 12.72
19.02
17.97
17.61
17.50
17.06
16.87
16.02
16.30
16.13
16.35
16.01
15.79
16.34
16.25
13.64
13.88
13.43
13.41
13.40
13.27
12.97 13.30
13.22
13.24
13.24
12.72
12.44
12.86
13.14
13.16
13.04
12.67
12.42
12.35
12.26
12.04
11.70
11.45
11.20
11.03
11.01
10.95
10.84
10.88
10.82
10.81
10.82
10.64
10.52
10.48
10.16
10.11
9.69
9.70
9.73
9.50
15.33
16.22
16.49
17.04
18.31
17.76
16.62
17.79 18.71
14.83
15.85
19.28
20.70 20.25
21.63
20.37
20.60
20.72
20.84
20.51
22.60
24.11
24.23
24.10
26.25
25.76
28.68
28.70
28.39
26.36
27.80
28.42
27.56
25.69
24.34
23.43
22.20
30.23
31.51
31.18
29.77
29.49
29.49
29.61
22.75
22.30
25.84
28.40
31.21
33.34
35.12
26.45
27.94
29.32
27.95
29.32 31.57 33.00
34.29
35.70
32.06 34.03 35.73 36.84
38.15
20.02
24.83
27.04
27.24
29.45
31.67
33.87
36.08
37.94
37.75
37.75
38.08
38.08
35.97
35.87
33.76
33.86 31.55
31.46
29.34
29.25
27.13
27.04
24.92
22.32
37.50 37.22 36.94
36.66 36.38 36.10
37.50 37.22 36.94 36.66
36.38 36.09
35.81
35.81
36.11
35.82
34.12
36.09
34.05
34.05
33.89 31.74
31.74 33.89
31.58
29.42
29.42
31.58
29.26
27.11
27.11
29.26
26.95
24.80
26.95
24.80
24.64
22.51
24.64
22.51
22.35
22.35
19.96
20.14
19.96
19.96
23.25
21.35
21.35
23.25
23.57
25.19
25.19
23.57
25.75
25.84
27.42
25.75
19.04
18.78 19.38
19.76
20.28
19.04
19.04
20.43
26.74 26.43
26.33
22.17
20.93
21.76
18.58
21.58
18.58
20.74
20.74
16.98
19.98
16.98
19.98
16.57
16.30 16.30
16.30
16.30
16.30 16.30
16.30
16.30 16.30
16.30
19.30
19.30
18.42
19.26
18.01
17.16
17.41
18.38
18.63
17.66
17.41
18.26
27.07
26.74
26.97
29.67
34.75 35.73
37.90
37.56
37.43
36.94
36.69 37.18 37.31
37.65
38.05
37.83
36.78
37.03
38.11
38.11
Ind Emetteur Date Modifications
Première édition O.ELI
Plan de Nivellement
23/10/2022 Département de la Guyane
Commune de Rémire Montjoly
Fichier : Niv Cavelend terr.dwg
Projet HAMEAU DE CAVELAND
Ech : 1/250e
Maj des déblais remblais O.ELI 27/10/2023 Annexe 6 : Plan des dÈblais-remblais avec profondeur de la nappe €
ANZ
Le N «
{ TK
9.54
12.63
10.61
19.72
36.30
10.82
23.07
40.68
10.95
24.65
40.24
11.27
22.63
39.24
41.07
12.06
12.34
17.76
25.83
33.91
37.80
36.02
17.70
19.82
20.15
25.65
30.29
9.61
20.44
19.47
19.61
19.65
9.29
9.42
9.37
9.22
9.69
9.84
9.79
10.15
10.13
9.96 9.74
10.05 10.24
10.36
10.34
10.48
10.55
10.44
10.38
10.61 10.66
10.72
10.59
10.81
10.89
10.85 10.78
10.87 10.92
11.05
10.97
11.21
11.25
11.10
11.16
11.37
11.41
11.56
11.46
11.69
11.81
11.70
11.60
11.76
12.08 12.09
12.12
12.00
12.06
12.20 12.33
12.45
12.44
18.57
18.66
18.65
18.32
17.64
17.66
17.59
17.58
16.79
16.72
16.74
16.64
15.96
16.00
15.98
16.18
15.63
15.42
15.45
15.37
14.80
14.86
14.79
14.94
14.72
14.59
14.55
14.63
14.62
14.31
14.34
14.19
14.26
14.13
14.07
14.18
14.14
13.92 13.94
13.88
13.89
13.54
13.60
13.74
13.78
13.54
13.30
12.94
13.23
12.93
12.87 13.0113.08
13.01
12.81
13.12
13.26
12.85
12.74
12.54
16.87
24.42
28.85
24.68
20.37
1155
64
131
1136
1133
1137
521
520
25
1123
1124
1129
1184
867
848
1185
1186
9.89
10.60
11.29
12.35
13.89
15.15
16.85
17.99
20.02
21.50
22.64
23.89
25.19
26.13
26.59
27.20
27.53
27.75
10.96
11.54
12.45
13.41
14.06
15.15
16.61
18.07
19.62
21.50
22.34
23.23
24.73
26.79
29.08
30.96
31.99
33.31
34.69
35.87
36.79
37.23
38.37
38.51
38.56
38.50
38.88
38.68
38.47
38.01
37.35
36.48
11.22
11.82
12.38
12.97
14.01
15.19
16.57
18.14
19.13
20.13
21.21
22.61
24.93
25.22
25.83
27.43
29.41
31.24
33.11
34.69
35.51
37.03
38.75
40.31
41.17
41.64
42.13
42.30
42.02
42.05
41.79
41.62
41.17
40.17
10.99
11.50
12.41
13.64
14.84
16.41
18.02
18.54
19.23
20.90
22.16
23.77
25.33
26.14
26.83
28.61
30.63
32.03
34.15
36.22
37.78
39.26
40.52
41.25
42.29
41.85
42.56
42.68
42.52
41.89
41.78
41.49
41.16
11.20
11.53
11.95
13.31 13.31
14.38
15.73
17.08
18.30
19.16
20.55
22.63
24.01
25.86
28.09
30.34
31.71
34.42
36.22
37.87
39.18
40.38
37.86
38.41
39.04
40.72
41.34
41.32
40.39
39.77
39.37
12.09
12.00
11.83
11.88
12.25
12.57
13.24
14.30
13.20
12.73
12.72
13.10
13.10
12.57
12.35
12.10
12.23
12.44
13.37
14.55
15.68
14.96
16.40
17.64
18.71
20.15
21.57
21.86
22.52 22.50
24.09
25.12
26.12
23.26
22.09
21.39
21.42
20.20
18.91
18.11
16.10
15.34
13.55
12.99
12.75
12.97
13.04
13.27
13.50
31.76
32.33
31.13
29.47
28.32
26.50
24.73
22.83
21.46
20.55
19.19
17.67
15.94
15.64
14.81
14.41
14.46
14.63
14.75
27.11
28.99
30.80
32.54
33.60
35.17
36.47
37.26
37.65
37.89
36.60
35.33
34.41
32.70
30.86
29.38
28.02
26.33
25.26
23.70
21.57
20.63
19.92
19.07
17.66
16.36
16.37
16.54
39.35
39.49
40.02
40.51
18.00
18.82
19.94
21.29
22.67
24.52
25.95
27.21
28.33
29.52
30.90
32.35
34.00
35.04
36.22
36.95
37.77
20.20
21.03
22.33
23.62
25.33 25.33
26.81
27.84
28.94
29.87
31.25
32.19
32.96
33.55
34.33
21.39
22.46
23.30
25.16
25.60
26.08
27.09
28.12
25.03
23.39
21.97
20.32
21.33
21.93
21.91
25.71
26.13
27.95
29.10
28.97
29.80
30.29
29.36 29.14
29.55
30.16
30.96 29.99
30.02
30.03
30.24
30.34 30.30
30.28
30.28
30.21
30.33
30.54
30.49
30.34
30.38 30.04
30.12
29.93
29.80 31.28
30.46
31.82
32.79
33.42
33.68
33.69
33.93
33.44
34.04
35.15
35.39
35.08
38.01
38.64
39.31
39.90
40.24
37.59
37.64
37.12
36.60
36.50
35.99
35.95
35.58
35.38
35.38
35.80
36.45
37.32
35.55
35.60
35.46
35.09
34.80
34.62
34.59
10.08 9.92
10.61
11.32
12.15
12.75
13.47
9.27
9.23
8.87
9.21
9.56
9.01
9.45
9.44
9.329.37
9.55
9.61
9.45
9.73
9.79
9.57
10.24
10.09
9.84
9.87
9.84 9.64
10.23
10.15
9.95
10.26
10.52
10.09
10.60
10.41
10.23
10.37
10.23 10.12
10.48
10.38
10.60
10.53 10.39
10.66
10.80
10.73 10.60
10.76
10.78
10.60
10.99
10.83 10.77
10.90
11.12
10.76
11.27
11.13
11.01
11.05
11.17
10.94
11.56
11.29
11.18
11.39
11.54
11.29
11.76
11.60 11.51
11.61
11.63
11.49
12.21
12.00
11.83
11.92
12.12
11.86
12.34
12.48
12.21
12.78
12.72
12.60 12.72
19.02
17.97
17.61
17.50
17.06
16.87
16.02
16.30
16.13
16.35
16.01
15.79
16.34
16.25
13.64
13.88
13.43
13.41
13.40
13.27
12.97 13.30
13.22
13.24
13.24
12.72
12.44
12.86
13.14
13.16
13.04
12.67
12.42
12.35
12.26
12.04
11.70
11.45
11.20
11.03
11.01
10.95
10.84
10.88
10.82
10.81
10.82
10.64
10.52
10.48
10.16
10.11
9.69
9.70
9.73
9.50
15.33
16.22
16.49
17.04
18.31
17.76
16.62
17.79 18.71
14.83
15.85
19.28
20.70 20.25
21.63
20.37
20.60
20.72
20.84
20.51
22.60
24.11
24.23
24.10
26.25
25.76
28.68
28.70
28.39
26.36
27.80
28.42
27.56
25.69
24.34
23.43
22.20
30.23
31.51
31.18
29.77
29.49
29.49
29.61
22.75
22.30
25.84
28.40
31.21
33.34
35.12
26.45
27.94
29.32
27.95
29.32 31.57 33.00
34.29
35.70
32.06 34.03 35.73 36.84
38.15
PR3 : -9.05m pas d'eau
PR2 : -8.60m pas d'eau
3.89
3.84
3.61
3.36
3.00
2.54
1.92
1.22
0.53
0.60
0.13
-0.31
-0.75
-0.55
-0.73
-0.99
-1.27
-1.55
-1.95
-0.28
-0.61
4.52
5.81
5.95
5.64
4.35
3.45
3.03
2.41
1.74
1.22
0.65
-0.04
2.42
1.84
1.16
0.52
-0.57
-0.83
-1.02
1.04
0.36
-0.36
-0.72
-1.00
4.26
4.19
5.29
6.83
6.67
6.53
6.19
5.57
4.85
4.30
4.43
2.62
1.19
0.75
0.48
0.48
-1.30
-1.17
-0.86
-1.05
0.10
-0.61
-1.32
-1.74
-1.95
-2.12
4.15
3.96
3.94
6.62
5.86
6.10
6.22
5.68
4.78
4.49
4.67
4.26
3.19
2.33
1.57
0.97
0.36
-0.65
-1.19
-1.22
-1.13
-0.84
-1.51
-2.11
-0.85
-0.66
-0.92
3.70
3.63
3.42
6.01
5.53
5.10
4.87
4.28
3.99
3.55
3.30
3.08
2.31
1.69
0.98
0.45
-0.18
-1.10
-1.78
-2.42
-2.02
-1.54
0.00
-0.68
-1.21
-1.46
-1.69
3.92
3.34
3.15
5.70
5.06
4.57
4.17
3.72
3.03
2.72
2.50
2.29
2.05
1.67
1.03
0.57
0.01
-0.52
-1.43
-2.30
-2.63
-2.53
-2.00
-0.84
-1.38
-1.92
-2.27
-0.43
-0.57
4.31
3.53
5.88
5.43
4.84
4.31
3.57
3.07
2.75
2.41
1.82
1.60
1.32
1.15
0.69
-0.09
0.14
0.58
0.39
-0.26
-1.11
0.05
-1.35
-1.80
-1.76
-2.19
-0.52
-1.01
-1.24
-1.12
4.11
3.29
5.51
4.76
4.22
3.30
2.53
2.20
1.88
1.54
1.18
0.33
0.05
-0.64
-1.11
-0.80
-0.51
-0.12
0.26
0.43
0.19
-0.75
-1.71
-1.94
-1.95
-0.76
-1.29
-1.82
-1.85
-1.69
1.40
4.47
3.87
6.05
5.28
4.49
3.62
2.33
1.67
1.33
0.96
0.72
0.15
-0.73
-1.72
-2.26
-2.27
-1.53
-1.04
-0.93
-0.70
-0.30
-0.35
-1.25
-2.04
-1.99
-1.77
-1.55
-2.01
-2.37
-0.51
-0.51
-0.20
4.27
3.63
5.81
5.00
4.23
2.81
1.71
0.95
0.49
0.21
-0.32
-0.88
-1.82
-2.35
-2.95
-2.27
-1.64
-1.31
-1.13
-0.97
-0.95
-1.94
-2.71
-3.55
-1.76
-2.12
-0.48
-0.89
-1.21
-1.21
-1.16
1.42
4.55
4.09
3.35
5.56
4.71
3.25
2.18
1.21
0.55
0.11
-0.54
-1.16
-1.85
-2.20
-3.50
-2.82
-2.31
-1.63
-1.48
-1.46
-1.76
-2.52
-3.40
-1.63
-1.85
-1.96
-1.14
-1.56
-1.80
-1.81
0.64
2.88
4.90
4.45
3.80
6.04
5.33
4.38
2.64
1.64
0.73
0.26
-0.52
-1.23
-1.87
-2.77
-3.60
-2.32
-1.92
-1.93
-2.54
-3.31
-3.92
-2.26
-1.57
-1.88
-2.04
-1.16
-0.06
-0.02
0.11
0.70
4.96
4.55
3.48
6.00
5.12
3.34
2.28
1.16
2.04
1.44
-1.31
-1.91
-2.62
-3.57
-2.42
-2.85
-3.45
-4.14
-4.93
-3.67
-1.98
-2.32
-2.13
-0.60
-0.56
-0.54
-0.32
0.01
5.67
5.30
4.53
4.79
5.35
4.21
2.98
2.02
2.54
1.90
0.92
0.38
1.85
-3.32
-4.25
-4.51
-5.19
-5.81
-4.99
-3.16
-1.99
-1.79
-1.23
-1.21
0.21
1.39
1.87
4.18
5.24
4.89
4.31
3.64
2.82
1.86
2.79
1.83
0.94
2.00
1.31
0.44
-6.85
-6.35
-4.01
-1.85
-2.22
-1.78
0.34
0.64
1.11
1.65
2.21
5.90
4.92
4.46
3.92
3.29
2.55
2.34
2.58
1.83
0.78
1.92
1.01
-0.11
0.46
-0.27
1.84
-5.19
-2.86
-2.09
-1.57
-0.14
0.33
0.78
3.07
4.08
7.81
4.87
4.37
3.85
3.27
2.51
1.82
2.44
1.53
2.58
1.79
0.72
1.09
0.01
-0.91
-2.03
1.14
0.57
0.49
-3.04
-1.85
-1.36
-0.80
1.90
2.49
3.06
3.74
6.69
4.93
4.45
3.89
3.27
2.52
2.55
2.14
3.32
2.44
1.54
0.23
0.58
-0.20
-1.58
-1.02
-2.12
-3.00
0.04
-0.28
-0.17
-0.09
-0.08
-0.97
-0.44
1.49
2.00
2.60
3.19
6.30
7.76
7.08
6.29
5.52
4.54
3.59
3.54
2.36
1.99
2.23
0.95
1.26
0.22
-0.95
-1.45
-1.56
-2.70
-3.83
-0.31
-0.73
-0.80
-0.71
-0.84
-0.87
-0.53
-0.40
0.81
1.43
1.94
2.79
5.16
7.61
7.01
6.17
5.40
4.60
3.66
4.71
3.47
2.34
1.41
1.49
0.45
-0.27
-1.45
-0.94
-2.10
-3.24
-0.47
-0.97
-1.45
-1.67
-2.00
-2.10
-1.70
-1.49
-1.14
-0.16
0.79
1.53
2.15
3.27
4.08
7.10
6.04
5.33
4.44
5.83
4.66
3.46
2.28
2.08
0.55
-0.04
-1.12
-0.39
-1.61
-2.65
-3.75
-1.13
-1.75
-2.12
-2.47
-3.21
-3.06
-2.79
-2.50
-2.05
-1.13
-0.03
1.01
1.64
2.37
2.63
6.00
5.18
6.64
5.53
4.53
3.28
4.08
2.59
1.08
-0.35
-1.04
-1.83
-2.61
-3.33
-1.22
-1.94
-2.45
-2.79
-3.67
-3.94
-3.84
-3.88
-3.46
-2.77
-1.92
-0.85
-0.04
0.99
1.99
5.03
6.36
5.15
4.09
5.08
3.80
2.38
0.77
1.63
0.06
-1.82
-2.98
-3.73
-4.27
-0.71
-1.61
-2.48
-3.15
-3.94
-4.51
-4.48
-4.20
-4.21
-4.23
-3.36
-2.57
-1.70
-0.83
0.11
4.76
3.58
4.58
3.51
2.12
2.82
1.36
-0.25
-1.83
-2.92
-3.63
-4.12
-4.91
-5.67
-1.13
-2.05
-2.80
-3.39
-4.76
-5.00
-4.60
-4.53
-4.85
-4.56
-3.88
-3.10
-2.48
-1.56
-0.67
4.51
3.08
1.77
2.59
1.11
-0.52
0.10
-1.41
-2.82
-4.00
-5.04
-5.62
-6.08
-6.67
-1.57
-2.45
-3.07
-4.54
-5.10
-4.95
-4.83
-5.36
-5.16
-4.80
-4.29
-3.88
-3.22
-2.30
2.89
3.69
2.40
1.12
-0.51
-0.15
-1.57
-2.82
-1.74
-3.42
-5.30
-5.97
-6.62
-6.96
-3.90
-4.85
-5.11
-5.05
-5.29
-5.70
-5.75
-5.22
-4.83
-4.24
-3.56
2.23
0.97
1.61
-0.01
-1.50
-2.59
-2.02
-3.42
-4.73
-5.69
-6.23
-6.49
-6.82
-6.74
-5.07
-5.16
-5.22
-5.79
-5.65
-5.65
-5.61
-5.46
-4.58
-4.03
1.56
0.09
-1.37
-0.65
-2.08
-3.38
-4.54
-3.60
-4.72
-5.78
-6.28
-6.24
-6.11
-5.84
-5.89
-5.77
-5.55
-5.49
-5.49
-5.21
-4.94
0.16
-1.16
-0.34
-1.67
-2.91
-2.23
-3.34
-4.39
-5.18
-3.89
-5.36
-5.29
-5.45
-5.79
-5.72
-5.62
-5.56
-5.32
-5.01
0.31
-0.98
-2.15
-1.47
-2.92
-3.92
-2.66
-3.33
-3.84
-4.46
-4.84
-5.00
-5.34
-5.46
-5.51
-5.33
-4.94
0.71
-0.47
-1.84
-2.98
-2.14
-2.69
-3.29
-3.75
-4.02
-4.43
-4.70
-4.97
-5.36
-5.23
-0.94
0.20
-0.77
-1.79
-2.62
-3.00
-3.20
-3.57
-4.15
-4.53
-4.55
-4.81
1.33
0.31
-0.71
-1.53
-2.08
-2.60
-2.97
-3.48
-3.75
-3.99
0.37
-0.41
-1.00
-1.79
-2.49
-2.69
-2.96
0.15
-0.40
-1.02
-1.64
-2.35
1.14
0.49
0.00
PR1 : -9.55m pas d'eau
PR10 : -5.30m pas d'eau
PM5 : -2.30m pas d'eau
PR9 : eau -1m
PM3 : -2.50m pas d'eau PR8 : eau -6.30m
PR5 : -3.90m pas d'eau
PM4 : -2.90m pas d'eau
PR4 : -15m pas d'eau
PR7 : -9.30m pas d'eau
PR6 : -13.8m pas d'eau
Ind Emetteur Date Modifications
Première édition O.ELI
Plan de déblais / Remblais
23/10/2022 Département de la Guyane
Commune de Rémire Montjoly
Fichier : Niv Cavelend terr.dwg
Projet HAMEAU DE CAVELAND
Ech : 1/250e
Zone de remblai : 35 140m3
Zone de déblai : 33 490m3
Notice explicative et Légende
- Zone rouge Remblai
- Zone jaune déblai
* Les cotes annotées sont la différence du projet par rapport au TN.
Soit une cote à -1.65 signifie que le TN se situe
à -1.65 de la côte projet donc suppose un Déblai de 1m65
** Soit une cote à 2.00 signifie que le TN se situe
à +2.00 de la côte projet donc suppose un remblai de 2.00m
Maj des déblais remblais O.ELI 27/10/2023 Annexe 7 : Accord du gestionnaire des rÈseaux COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Matou le
DU CENTRE LITTORAL "y, 2 8 OCT. 021 Ü
l 492 lo LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL
A
Direction de l'Hydraulique et de l'Environnement SARL LE DOMAINE Service Assainissement ï A MO Monsieur Jocelyn BIRON
Tél. : 0594 28 96 50 — 0694 28 58 98 1 rue du Fort Cépérou Courriel : yann-lise.raymond@cacl-guyane.fr 97 300 Cayenne
N°: 2038 /2021/C.A.C.L./ASST/SPAC/PL/SL/PGG/YLR
Objet : Demande d'Avis Permis au Réseau d'Assainissement Collectif - DAPRAC
N/réf. : DAPRAC n°2021/175/REMIRE-MONTJOLY/SARL LE DOMAINE
P.J : Formulaire de demande de raccordement au réseau d'assainissement collectif
Monsieur,
En date du 18/10/21, vous avez déposé à la C.A.C.L. une demande d'avis relative à
l'installation d’un dispositif d'assainissement en vue de la construction d’un ensemble de
logements (9T1 - 30T2 — 1873 — 15T4 — 16T5), situé au Chemin du Mont Saint-Martin — Réf.
Cad. : AT 1155 — 97 354 Rémire-Montjoly.
L'opération comporte un total de 263 Eh. Le plan de masse fourni présente un raccordement
au réseau d'eaux usées public de la CACL.
Sur les bases de ces données, j'émets un avis FAVORABLE, pour un raccordement de
principe.
+ Le pétitionnaire devra obligatoirement se rapprocher des services de la CACL et
de la CIE pour connaître les modalités de dimensionnement, de raccordement et de
contrôle du branchement dès que possible ;
+ Sur la base du document DAPRAC de demande d'avis permis réseau d'assainissement collectif, signé le 29/09/2021, le projet représente 9T21 — 30T2 - 18T3 - 1574 — 1675 neufs, soit 263 Eh ;
+ Le pétitionnaire devra s'acquitter d'une Participation à l’Assainissement Collectif
(P.A.C) de 44 710,00 € ;
+ Cette PAC est fixée par délibération n° 124/2017/CACL en date du 09/11/2017.
En phase travaux, vous devrez obligatoirement adresser une demande de raccordement en
remplissant le formulaire ci-joint. Aucun raccordement au réseau d'assainissement
collectif ne peut être effectué sans l'autorisation préalable délivrée par mes services et
consécutif à l'instruction du formulaire de demande de raccordement.
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL Communauté d'Agglomération du Centre Littoral (CA.C.L.)
Adresse siège : 4, Esplanade de la Cité d'Affaire CS 26029 - 97357 MATOURY CEDEX
Site internet : WWW. CACL-GUYANE.FR
Tel: 05 94 28 28 28 L'autorisation de déversement sera effective sur la base de la conformité du réseau interne à
l'opération.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
P/ Le Président et par délégation,
Le 4ème Vice-Président délégué à l'AEP et à l'Assainissement
Patrick LECANTE Annexe 8 : CERFA 13616-01 mis ‡ jour D N° 13 616*01 |
DEMANDE DE DÉROGATION
POUR nl LA CAPTURE OÙ L'ENLÈVEMENT *
LA DESTRUCTION *
LA PERTU IRBA TION INTENTIONNELLI E*
DE SPÉCIMENS D'ES
* cocher la case correspondant à l'opération faisant l'objet de la demande
Titre Lu livre IV du code de l’environnement
Arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations
définies au 4° de l’article L. 411-2 du code l’environnement portant sur des espèces de faune ct de flore sauvages protégées
Nom et Prénom :
ou Dénomination (pour les personnes morales)
Nom et Prénom du mandataire (le cas échéant) :
Adresse : Ne . Rue ..qu Fort Géperou
Commune .SAYENNE.
Code postal
Nature des activités : Construction.
Qualification
B. QUELS SONT LES SPÉCIMENS NC NES PAR L'OPERATION
Nom scientifique Quantité Description (1) Nom commun
B1 Liste des spécimens concemés : voir tableau en|page 3
Les espèces B1 à B7 ont été identifiées lors des| inventaires de térrain.
Les espèces suivantes sont extraites de la base|de données Faune-Guyane
B2
B3
B4
BS
(1) nature des spécimens, sexe, signes particuliers
Protection de la faune ou de la flore Prévention de dommages aux cultures
Sauvetage de spécimens Prévention de dommages aux forêts
Conservation des habitats Prévention de dommages aux eaux
Inventaire de population Prévention de dommages à la propriété
Etude écoéthologique Protection de la santé publique
Etude génétique ou biométrique Protection de la sécurité publique
Etude scientifique autre Motif d'intérêt public majeur
Prévention de dommages à l'élevage Détention en petites quantités
Prévention de dommages aux pêcheries Autres
Préciser l’action générale dans laquelle $’inscrit l’opération, l'objectif, les résultats attendus, la portée locale, régionale ou
nationale : . Genstuetien.d'un.ensemble immobilier, portée. locale.
Suite sur papier libre
OOOO000000C BOOOO0O000C
D. QUELLES SONT LES MODALITÉS ET LES TECHNIQUES DE L'OPERATION
DI. CAPTURE QU ENLEVEMENT
Capture définitive 0 Préciser la destination des animaux ne
Capture temporaire CO avec relécher sur Dico D. avec relâcher différé CO S’il y a lieu, préciser les conditions de conservation des animaux avant le relâche: S'il y a lieu, préciser la date, le lieu et les conditions de relâcher :
Capture manuelle 0 Capture au filet CO
Capture avec épuisette © Pièges D Préciser :
Autres moyens de capture [] Préciser
Utilisation de sources lumineuses [ Préciser :
Utilisation d'émissions sonores [ Préciser
Modalités de marquage des animaux (description et justification) :
Suite sur papier libre
Destruction des nids Œ Préciser :
Destruction des œufs Œ Préciser : .Risqu d'
Destruction des animaux © Par animaux prédateurs [| Préciser :
Par pièges létaux © Préciser :
Par capture et euthanasie [| Préciser :
Par armes de chasse Cl Préciser
Autres moyens de destruction [1 Préciser
Risque de destruction de nids lors des défrichements,
Utilisation d’animaux sauvages prédateurs [1 Préciser
Utilisation d'animaux domestiques D Préciser
Utilisation de sources lumineuses D Préciser
Utilisation d'émissions sonores EH Préciser :
Utilisation de moyens pyrotechniques [ Préciser
Utilisation d’armes de tir O Préciser : ...
Utilisation d’autres moyens de perturbation intentionnelle
Suite sur papier libre
LLE EST LA QUALIFICATION
Formation initiale en biologie animale D Préciser
Formation continue en biologie animale [1 Préciser
Autre formation D Préciser
OPERATI!
F. QUELLE EST LA PÉRIODE OU LA DATE DE L'OPÉRATION
Préciser la période : .Travauxde défrichements.et tercassements pré
ou la date :
G. QUELS SONT LES LIEUX DE L'OPÉRATIO
Régions administratives :
Départements : Guyane.
Cantons :
OPÉRATION, QUELLES RES PREVI OUR LE MAINTIE
N ÉTAT DE CONSERVATION FAVORABLE
Relâcher des animaux captu DO Mesures de protection réglementaires O
Renforcement des populations de l'espèce Cl Mesures contractuelles de gestion de l’espace
Préciser éventuellement à l'aide de cartes ou de plans les mesures prises pour éviter tout impact défavorable sur la population
de l'espèce concernée :
Modalités de compte rendu des opérations à réaliser
cocher les cases correspondantes
La lui n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux Fees et aux | Fait à ... (4 ue. T'en. AL.
libertés s'applique aux données nominatives portées dans ce formulaire. Elle j
granit un droit d'accés et de rectification pour ces données aupres des [1e 24214 2-0.2-5 services préfectoraux, Votre signature TABLEAU ANNEXE AU CERFA 13616*01 POUR LE PROJET HAMEAU DE CAVELAND
LISTE DES SPECIMENS CONCERNES PAR L’OPERATION
B. QUELS SONT LES SPECIMENS CONCERNES PAR L’OPERATION
Nom scien琀椀昀椀que
Nom commun Quan琀椀té Descrip琀椀on B1 Cathartes aura 3 Dérangement lors des défrichements Urubu à tête rouge
B2 Cathartes burrovianus 2 Dérangement lors des défrichements Urubu à tête jaune
B3 Coragyps atratus 22 Dérangement lors des défrichements Urubu noir
B4 Rupornis magnirostris 2 Dérangement lors des défrichements Buse à gros bec
B5 Buteo brachyurus 2 Dérangement lors des défrichements Buse à queue courte
B6 Chiroxiphia pareola 2 Dérangement lors des défrichements, Risque de destruc琀椀on de nichée Manakin 琀椀jé
B7 Cantorchilus leuco琀椀s 2 Dérangement lors des défrichements Troglodyte à face pâle
B8 Anurolimnas viridis 2 Dérangement lors des défrichements Râle kiolo
B9 Ara ararauna 3 Dérangement lors des défrichements Ara bleu
B10 Buteo ni琀椀dus 2 Dérangement lors des défrichements Buse cendrée
B11 Butorides striata 3 Dérangement lors des défrichements Héron strié
B12 Caracara plancus cheriway 2 Dérangement lors des défrichements Caracara huppé
B13 Cathartes melambrotus 2 Dérangement lors des défrichements Grand Urubu
B14 Cnemotriccus fuscatus 2 Dérangement lors des défrichements Moucherolle fuligineuse
B15 Dendrocincla fuliginosa 2 Dérangement lors des défrichements, Risque de destruc琀椀on de nichée Grimpar enfumé
B16 Empidonomus varius 1 Dérangement lors des défrichements Tyran tacheté
B17 Eudocimus ruber 2 Dérangement lors des défrichements Ibis rouge
B18 Falco peregrinus 1 Dérangement lors des défrichements Faucon pèlerin
B19 Falco ru昀椀gularis 2 Dérangement lors des défrichements Faucon des chauves-souris
B20 Fregata magni昀椀cens 5 Dérangement lors des défrichements Frégate superbe
B21 Geranospiza caerulescens 2 Dérangement lors des défrichements Buse échasse
B22 Harpia harpyja 1 Dérangement lors des défrichements Harpie féroce
B23 Leptodon cayanensis 2 Dérangement lors des défrichements Bec-en-croc (Milan) de Cayenne B. QUELS SONT LES SPECIMENS CONCERNES PAR L’OPERATION
Nom scien琀椀昀椀que
Nom commun Quan琀椀té Descrip琀椀on B24 Mesembrinibis cayennensis 2 Dérangement lors des défrichements Ibis vert
B25 Micrastur mirandollei 2 Dérangement lors des défrichements Carnifex ardoisé
B26 Milvago chimachima 3 Dérangement lors des défrichements Caracara à tête jaune
B27 Mycteria americana 1 Dérangement lors des défrichements Tantale d'Amérique
B28 Myiopagis 昀氀avivertex 2 Dérangement lors des défrichements Élénie à couronne d'or
B29 Notharchus tectus 2 Dérangement lors des défrichements Tama琀椀a pie
B30 Pandion haliaetus 1 Dérangement lors des défrichements Balbuzard pêcheur
B31 Piranga rubra 1 Dérangement lors des défrichements Piranga vermillon
B32 Pseudastur albicollis 2 Dérangement lors des défrichements Buse blanche
B33 Pulsatrix perspicillata 2 Dérangement lors des défrichements Choue琀琀e à lune琀琀es
B34 Setophaga aes琀椀va 2 Dérangement lors des défrichements Paruline jaune
B35 Spizaetus tyrannus 1 Dérangement lors des défrichements Aigle tyran
B36 Tigrisoma lineatum 2 Dérangement lors des défrichements Onoré rayé
B37 Tyrannopsis sulphurea 2 Dérangement lors des défrichements Tyran des palmiers
B38 Tyrannus dominicensis 4 Dérangement lors des défrichements Tyran gris
B39 Tamandua tetradactyla 2 Dérangement lors des défrichements Tamandua à collier
B40 Epicrates maurus 2 Dérangement lors des défrichements Boa des plaines
B41 Platemys platycephala 2 Dérangement lors des défrichements Platémyde à tête orange