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Acte Administratif - recueil octobre 2018
Ordre du Jour - odj cm 20 octobre 2021
Convocation - convocation cm 25 octobre 2017
Convocation - convocation 26 septembre 2018
Convocation - convocation cm 08 juin 2022
Convocation - convocation conseil municipal 24 octobre 2018
Document publié le Mercredi 24 octobre 2018 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 24 octobre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
D
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA/VAICM
N°2018/10
Affaire suivie par Vincent AMIET
STATION CLASSEE DE
TOURISME
à MECS I Ce ge né EE pi PRET Cent à = EEE S À tt CS À Rice {a à
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Le 18 octobre 2018
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Le Mercredi 24 octobre 2018 à 1 8H00
| SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
10-
11-
12-
13-
MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN
DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - 2003
I. ADMINISTRATION
INTERCOMMUNALITE
GENERALE Î FINANCES Î
A. Finances
Décision modificative n°2 — Budget primitif 2018 du Budget Principal COMMUNE
Admission en non valeur des produits irrecouvrables - Budget Principal
Taxes et produits irrecouvrables — créances éteintes — Budget Principal
B. Administration générale
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Les Borméennes »
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Jum'Ailes du Désert »
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Olympique Club Costebelle »
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Protection Civile »
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Tennis de Table Bormes Le Lavandou (TTBL) »
Dérogation au repos dominical — supermarché Casino
C. Intercommunalité
Rapport d'activité 2017 - Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public
d'élimination des déchets - Communauté de communes Méditerranée Porte des maures
Rapport d'activité 2017 - SIVAAD
Rapport d'activité 2017 - SYMIELEC VAR
VILLE FLEURIE
FLEUR D'OR - 2013 VILLE DE
BORMES SAS LES MIMO
L
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
IE. RESSOURCES HUMAINES
14- Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant
le paritarisme au sein du comité technique
15- Délibération portant recrutement d’un vacataire
16- Frais de mission — M. le Maire —- Mandat spécial
[LR TRAVAUX
17- Enquête publique — aménagements de La Vieille et du Batailler
IV. URBANISME / FONCIER
18- Autorisation de signer l’avenant à la convention relative au PAE de la
Gare avec la SCCV Bormes Développement
19- Acquisition à l'amiable à titre gracieux de la parcelle cadastrée section
AN n°297p au quartier de la gare
20- Echange commune / M. et Mme BLANC Frédéric au lieu dit Le Haut Para
21- Attribution de subventions dans le cadre de l'opération « Au coeur du
village »
V. COMMUNICATIONS A L'ASSEMBLEE ( article L. 2122-23
du C.G.CT.)
22- Information sur les décisions prises par délégation du Conseil
Municipal
VI. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
POUVOIR
Je soussigné(e)................................................
Donne pouvoir à...
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le ...................,...,,....,,.. 4 ssssscnns
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr