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Déliberation - 2022 030
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 030)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 24/05/2022
Reçu en préfecture le 24/05/2022
Affiché le end
N° 2022/030 ID : 007-210700720-20220523-2022 030-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — LIBERTE — ÉGALITE - FRATERNITE
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
___ EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 23 mai 2022
Par suite d’une convocation en date du lundi 16 mai 2022, les membres composant le conseil municipal de la commune de COUX se sont réunis à la mairie de COUX le lundi 23 mai 2022 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme GAGNARD Céline
M. DEDIDIER Sylvain Mme GIGON Christine
M. FLECHON Vincent Mme LEVEQUE Marie-José
M. HERNANDEZ Guy Mme NURY Cassandra
M. LECOMTE Marc Mme ROSE-LEVEQUE Christelle
M. LEFEBVRE Jacques Mme VALLIER France
M. THÉRY Jacques
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à Mme GIGON Christine
Mme CLOEZ Sonia a donné procuration à M. DEDIDIER Sylvain
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Mme GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N° 05-23 2022
BVENTIONS ASSO ION COUXOISE
Monsieur THÉRY Jacques, adjoint au Maire, informe les élus d’un dossier de demande de subvention déposé.
Ce dossier émane de l'Association «Mouvement Poétique pour une Société Idéale Oubliée » (M.P.S.I.O) pour l’organisation de leur manifestation « Emergence » Musique, Poésie et Histoire les 25 et 26 juin 2022. Leur demande porte sur une aide à hauteur de 450 € pour un budget prévisionnel de 1 610 €.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :
> Décide de valider une subvention pour l’Association « Mouvement Poétique pour une Société Idéale Oubliée » (M.P.S.I.O) d’un montant de 450 €,
> Précise que les subventions votées ne seront versées qu’une fois la manifestation passée.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Le Maire,
NE Jean-Pierre.
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