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Déliberation - 22 56 rapport annuel dactivite Bugey Sud
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - 22 56 rapport annuel dactivite Bugey Sud)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
DE
LA
COMMUNE
DE
CULOZ
NOMBRE
DE
MEMBRES
SÉANCE
DU
08
NOVEMBRE
2022
En
exercice
:
23
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
huit
novembre
à
18
heures
trente,
le
Conse
Présents
:
19
Municipal,
régulièrement
ConVoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à,
Votants
:
20
Salle
du
conseil
Municipal
de
Culoz,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ANDRE
MASSE,
Maire.
N°
ordre
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
:
Franck
ANDRE-MASSE
Maire,
Clau
22-56
FELCI,
Danielle
RAVIER,
Marc
GUILLAND,
Anne-Laure
PETITE,
Adjoints,
Joë
|
TRABALZA,
Hélène
ROSSI,
Sylviane
GUILLERMET,
Nadine
BRAVI,
Thier
N°
ordre
dans
la
séance
:
DRAPIER,
David
TREBOZ,
Frédéric
DI
PAOLO,
Loïc
MONTEIRO,
Christel
DE-08112022-01
MARCHAND,
Mickaël
MOUTOT,
Emilie
VALTON,
Katerina
CHAPMAN,
Thier
|
CURTELIN,
Christelle
BOUV/IER,
Conseillers
Date
de
la
Convocation
:
al
de
la
convocation 31/10/2022
Absents_excusés
:
Robert
VILLARD
(procuration
à
Monsieur
Di
PAOLO
Date
de
l'affichage
-
Dominique
GERRA,
Déborah
GLEYZE,
Dominique
SCALMANA
ge
:
Secrétaire
de
Séance
: Mickaël]
MOUTOT
0
NOV.
ppp
létehe
de séance
OBJET
: RAPPORT
ANNUEL
D’ACTIVITE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BUGEY
SUD
année,
avant
le
Compte
tenu
de
ce
qui
précède,
Je Conseil
Municipal
à l'unanimité,
PREND
ACTE
de
la
présentation
du
rapport
d'activité
de
la
Communauté
de
Communes
de
Bugey
Sud
relatif
à
l’année
2021.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
Susdits.
Au
registre
sont
les
Signatures.
Le
Maire
Franck
ANDRE-MASSE