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Déliberation - 2026 32 Autorisation maire signature convention CD38
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 32 Autorisation maire signature convention CD38)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
République
française
Reçu
en
préfecture
le
FOIE
C-
L
DEPARTEMENT
Isère
Publié
le
GO
Le
ID
: 038-213801863-20260330-2026_32-DE
Commune
de
Gresse-en-Vercors
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
GRESSE
en
VERCORS
N°
2026-32
Séance
du
lundi
30
mars
2026
à 14h00
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
26
mars
2026
par
M.
Rémi
Goube,
maire,
s’est
réuni
en
mairie
ce
jour.
Présents
: Rémi
Goube,
Frédéric
Froment,
Elisabeth
Martin,
Olivier
Bridelance,
Michel-Pierre
Pécoul,
Julia
Grassler,
Cloé
Dimier,
Bernadette
Vallier,
Marc
Algoud,
Frédéric
Reumaux.
Représentée
: Caroline
Sauer
par
Cloé
Dimier.
Secrétaire
: Frédéric
Froment
2026-32
: Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
la convention
liant
la commune
au
Comité
Départemental
de
Tir
à l’Arc
pour
la tenue
de
la compétition
3D
Camp.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal,
dans
sa
séance
du
04
septembre
2025,
a
validé
(délibération
2025-81)
le
fait
que
la
commune
accueille
la
compétition
3D
Camp
organisée
par
le
Comité
Départemental
de
Tir à
l'Arc
de
l'Isère
(ci-après
nommé
CD38)
qui
aura
lieu
du
15
au
17
mai
2026.
La commission
Tourisme
ayant
mené
le nécessaire
travail
de
rédaction
d'une
convention
liant
les deux
parties
en
concertation
avec
les
responsables
du
CD38,
monsieur
le
Maire,
après
avoir
explicité
les
éléments
essentiels
du
texte
en
question,
sollicite
l'autorisation
du
conseil
municipal
pour
la signer.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
donne
l'autorisation
au
Maire
de
signer
ladite
convention.
VOTANTS
:
11
POUR:
11
CONTRE
:
O0
BLANC
ou
NUL:
O
Ainsi
fait et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessous
Gresse-en-Vercors,
le 30
mars
2026
Monsieur
Rémi
Goube
Maire
Délibération
transmise
à
la
préfecture
le 31/03/2026
et affichée
et
publiée
le 31/03/2026