Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2024 03 01
Compte-Rendu - CR CM 2024 03 01
Compte-Rendu - CR CM 2021 05 21
Compte-Rendu - CR CM 2020 09 25
Compte-Rendu - CR CM 2024 01 26
Compte-Rendu - CR CM 2021 10 01
Compte-Rendu - CR CM 2024 01 26
Compte-Rendu - CR CM 2020 12 18
Compte-Rendu - CR CM 2024 05 17
Compte-Rendu - CR CM 2021 01 22
Compte-Rendu - CR CM 2025 01 17 1
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Sermentizon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2025 01 17 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Union Européenne,
L’an deux mil vingt-cinq, le 17 janvier à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 13 janvier 2025, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.
PRESENTS :
Mmes Emilie BILISARI / Christiane CHAMPILOU / Audrey CHAVAROT / Audrey COURBON / Christiane DEFFRADAS / Elisabeth FRESNEAU-LABARRE / Paméla PICARD.
MM. Sylvain BARRY / Christophe JOHNSSON / MARTEL Renaud / Julien PIREYRE / Serge THEALLIER.
ABSENTS :
M. Jérémy COLZANI a donné pouvoir à M. Christophe JOHNSSON.
M. Stéphane FAURE a donné pouvoir à M. Serge THEALLIER.
M. Gilles VAYSSIERE a donné pouvoir à M. Sylvain BARRY.
M. Julien PIREYRE Excusé
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil précédent.
2. Gestion cimetière convention.
3. PLUi-H de la CC entre Dore et Allier, Avis.
4. Tour de France Féminin.
5. Suivi des dossiers.
6. SI et commissions.
7. Demandes d’urbanisme.
8. Questions diverses.
En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.
Ordre du jour
1) Approbation du compte rendu du conseil précédent :
Le compte rendu de réunion du mois décembre 2024 est reporté au conseil suivant.
2) Gestion cimetière convention : (D n°2025_01)
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération en date du 21 mai 2021, le conseil municipal a approuvé la mise en œuvre de la procédure de reprise des concessions en état d’abandon situées dans le cimetière de la commune de Sermentizon.
La première phase de cette procédure, l’information diffusée à la population, la réception des concessions sur place le 21 octobre 2021, ont permis sur environ 150 concessions sélectionnées à l’origine, à une cinquantaine de familles de se faire connaître et de s’engager à mieux entretenir leur emplacement.
Après une période d’interruption réglementaire de 3 ans, qui s’achèvera le 25 juillet 2025, il s’agira de procéder à la seconde et dernière phase de cette procédure qui permettra à la commune de disposer de nouveaux emplacements ainsi libérés, qui pourront être proposés aux habitants, dès le début du mois de février 2026.
Bonne gestion du cimetière, amélioration de l’entretien des concessions, respect de la décence et de la dignité dues aux défunts et à ce lieu de mémoire et de recueillement, lutte contre la saturation du cimetière, justifient pleinement cette procédure de reprise qui permettra de continuer à délivrer des concessions aux habitants afin de constituer la dernière demeure de leurs défunts.
Cette procédure aura notamment permis d’éviter une future extension du cimetière, très onéreuse pour les deniers publics.
Pour terminer cette procédure, je vous propose de solliciter à nouveau Monsieur René DELASPRE, juriste, qui a sécurisé juridiquement en 2021 et 2022 cette démarche longue et complexe.
Cet accompagnement se déroulera sur la période suivante : d’avril 2025 à décembre 2025. Les familles auront donc disposé de cinq périodes de Toussaint, pour se faire connaître et s’engager à mieux entretenir leurs emplacements.
L’état d’abandon des concessions s’explique en grande partie par la disparition des familles. La convention de partenariat que je vous propose d’adopter précise les conditions d’exécution de cette dernière étape, les modalités d’intervention de Monsieur René DELASPRE qui accepte de prendre en charge cette fin de procédure, ainsi que le montant du dédommagement forfaitaire.
Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés :
➢ Adopte la convention de partenariat.
➢ Accepte le dédommagement forfaitaire fixé à 2700€ (deux mille sept cent euros) dont le montant sera inscrit au budget de l’année 2025.
➢ Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat annexé à la présente délibération.
En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
3) PLUi-H de la CC entre Dore et Allier, Avis :
Reporté au prochain conseil municipal.
4) Tour de France Féminin :
Dans le cadre de l'organisation de la 6e étape du Tour de France Femmes, qui se déroulera dans le département du Puy- de-Dôme les 31 juillet prochain, les équipes d'ASO, société organisatrice de l'épreuve, se déplaceront à Clermont-Ferrand pour présenter les parcours et les dispositifs de départ et d'arrivée.
Une réunion de présentation destinée aux élus aura lieu le mercredi 26 mars 2025 en préfecture du Puy-de-Dôme ainsi que les premiers éléments concernant le parcours communiqués par ASO.
5) Suivi des dossiers :
Discutions sur les travaux effectués dans les lieux-dits Troisvilles et les Bradoux.
6) SI et Commission :
6-1) Réunion révision de la charte du Parc 2026-2041.
6-2) Commission agriculture « reconquête agricole »
6-3) Bulletin Municipal : Préparation du prochain bulletin.
7) Demande d’urbanisme :
Permis de construire déposé par M. MARIER Vincent pour élévation du toit et création d’ouverture (Marmy).
8) Questions et infos diverses :
8-1) Courrier Conseil Départemental.
8-2) Territoire d’énergie : Information évolution des cotisations 2025 travaux d’entretien d’éclairage public. 8-3) Préparation des vœux du maire+ calendrier réunion 2025.
8-4) Etude de marché pour la boulangerie.
8-5) Arrêté pour mise en demeure par rapport à la divagation de chiens.
8-6) CLIC de Thiers : Proposition projet senior, atelier d'initiation au numérique Après 2 ans d’interruption, le CLIC de Thiers propose pour 2025 des ateliers d’initiation au numérique aux séniors aux communes de notre territoire et ont ciblé la commune de SERMENTIZON pour la mise en place de cet atelier. Il s’agit d’un atelier de 5 séances de 2h à raison d’une séance par semaine. Il s’adresse aux personnes débutantes, lors des séances, les notions de base seront reprises, des tablettes numériques adaptées seront mises à la disposition des participants. L’une des séances sera animée par un Conseiller numérique pour accompagner et conseiller les participants sur l’achat d’un outil informatique et les abonnements téléphoniques et/ou internet. Le groupe sera composé de 8 personnes maximum. Ce projet étant financé par la Conférence des Financeurs du Puy-de-Dôme, l’atelier est gratuit pour les participants. La mairie doit seulement mettre à disposition une pièce pour accueillir au moins 9 personnes, cette pièce doit être munie une connexion WIFI pour l’utilisation des tablettes.
Le Conseil municipal trouve cette proposition d’atelier d'initiation à l'informatique pour les séniors intéressante et propose de mettre à disposition la salle de réunion de la mairie. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 Heures 50.
S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY
E. BILISARI A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS A donné pouvoir à
M. Christophe JOHNSSON
S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE A donné pouvoir à A donné pouvoir à M. Serge THEALLIER M. Sylvain BARRY