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Compte-Rendu - CR CM 2021 10 01
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Sermentizon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 10 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
L’an deux mil vingt et un, le 01 octobre à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 27 septembre 2021, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.
Présents : Mmes Emilie BREUIL / Christiane CHAMPILOU / Audrey COURBON / Elisabeth FRESNEAU-LABARRE / Paméla PICARD.
MM. Sylvain BARRY / Jérémy COLZANI / Christophe JOHNSSON / Renaud MARTEL / Julien PIREYRE / Serge THEALLIER / Gilles VAYSSIERE.
ABSENTS :
Mme Christiane DEFFRADAS a donné pouvoir à M. Serge THEALLIER.
Me Audrey CHAVAROT a donné pouvoir à Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE. M. Stéphane FAURE a donné pouvoir à Mme Christiane CHAMPILOU.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu du conseil précédent.
2. Fiscalité locale.
3. Suivi des dossiers.
4. SI et commissions.
5. Demandes d’urbanisme.
6. Questions diverses.
En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.
Ordre du jour
1) Approbation du compte-rendu du conseil précédent :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 septembre 2021 à l’unanimité des membres présents.
2) Fiscalité locale :
Présentation du suivi du budget Général. Explication Dépenses / recettes.
Question sur le compte 62876.
Question sur le 7381 pour connaitre l’année de référence (2020).
3) Suivi des dossiers :
3-1) Citoyen vigilant
Présentation de la rencontre avec l’adjudant-chef Hiegel.
Faire la différence avec voisins vigilant.
L’idée est de désigner un référent par gros village qui effectuerait les remontées et redescentes d’informations. Envisager l’organisation d’une réunion publique plutôt un jeudi soir.
L’ensemble du conseil est favorable à cette organisation, mais émet des réserves sur les dérives possibles de ce genre de dispositif. Monsieur Le maire explique que le but de la démarche est un simple échange d’information.
3-2) Bouc
Information par Monsieur le maire de l’arrête pris le 23 septembre 2021, ordonnant l’abattage d’un animal présentant un
danger grave (présence d’un Bouc sauvage dans le lieu-dit de Ricou).
3-3) Assainissement
La mairie de Sermentizon souhaite faire réaliser une étude diagnostique des systèmes d'assainissement collectif communaux, les demandes de chiffrage ont été envoyées à sept bureaux d’études différents. Délibération à prendre au prochain conseil municipal. La commission d’appel d’offre devra se réunir. 3-4) Cimetière
La commission municipale travaille avec M. René DELASPRE « Juriste » au cimetière de Sermentizon afin de sélectionner les concessions en état d'abandon et de mettre en place des panneaux pour les concessions supposées abandonnées. La visite du cimetière est fixée pour le jeudi 21 octobre 2021 à 9h, cette mise en œuvre de procédure de reprise des concessions funéraires débutera donc le jeudi 21 octobre 2021 et se prolongera pendant quatre ans.
Recours à une entreprise extérieure « MAXPAYSAGE » pour la taille : de la haie du cimetière, de la haie derrière le monument aux mort, de la haie derrière l’ancienne école et entretien de certains terrains plus débroussaillage.
3-5) Voierie
Travaux de réfection de voirie communales - RDV le 2 novembre 2021 à 10h avec M. FRAISSE pour une Estimation prévisionnelle de la voierie goudronnée.
Voierie chemin et fossé RDV 02/10/2021 à 9h30.
4) SI et commissions :
4-1) Agricole : (par M. Serge THEALLIER).
Un terrain à Lavenal est à attribuer soit à M. Strach soit à Mme Bauger, repreneurs de M. Bourdier. La commission d’attribution devra se réunir avec d’autres agriculteurs non concernés par le terrain convoité.
4-2) Adressage : (par Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE).
Présentation de l’avancement du remplissage des cartes sur le logiciel.
Une fois le travail terminé, il faudra contacter Mme PARIS de la Poste pour effectuer la validation et la poursuite de l’opération adressage.
La prochaine Commission adressage est prévue le 11 octobre à 17H30.
4-1) Marché : (par Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE).
Un courrier électronique de remerciement a été envoyé aux producteurs.
Questionnaire à distribuer aux habitants pour redéfinir les attentes pour une nouvelle saison de marché à Sermentizon l’année prochaine.
Réflexion pour l’organisation d’un Marché de Noel.
4-2) Compostage partagée : (Par Mme Christiane CHAMPILOU).
Réunion publique le 18 novembre à 18h00. A vérifier avec M. Stéphane Faure.
4-1) Communication : (Par Mme Christiane CHAMPILOU).
Bulletin municipal à effectuer et à distribuer avant fin octobre.
Théâtre le 15 octobre 2021 organiser par Art, Culture et Patrimoine de Courpière avec l’aide de l’Amicale Laïque de
Sermentizon.
4-2) SIGEP :
Présentation de la réunion de rentrée du SIGEP.
192 Enfants : PS 24, MS 17, GS 32, CP 19, CE1 23, CE2 29, CM1 30, CM2 18, dont 39 de Sermentizon.
4-3) Conseil communautaire : (par M. Serge THEALLIER).
Présentation du conseil communautaire du 22 septembre 2021.
-CFE
-fonds de péréquation des ressources.
-dissolution syndicat informatique.
-décisions modificatif budget.
-participation financières pour achat abri vélo sécurisé.
-rapport sur les déchets ménagers et le SPANC. Demande d’urbanisme :
Aucune demande.
Questions diverses :
6-1) Organisation de la paëlla Téléthon 2021 :
Cette année, malgré le contexte sanitaire plutôt instable et pour les mêmes raisons qui nous mobilisent chaque année
auprès des malades, le service social de la commune de Sermentizon organise le samedi 13 novembre 2021 à midi, la
paëlla du téléthon ! Cependant et pour protéger la population, le pass sanitaire sera obligatoire et devra être
présenté à l’entrée de la salle de restauration.
6-2)La faculté des bonheurs : Demande de mise à disposition de la salle pour les mercredis matin. Accord donné par le
conseil Municipal.
6-3) Date du prochain conseil municipal : Vendredi 5 novembre 2021.
6-4) Cérémonie du 11 novembre 2021 : Cérémonie prévue le 14 novembre 2021.
6-5) Pneus « hiver » : Arrêté préfectoral pour obligations d’équipement hiver pour la période hivernale.
6-6) Covid : Présentation de la communication de la préfecture.
6-7) Croix : L’association Culture et Patrimoine, représentée par Mme Christiane Champilou, demande le déplacement de
la croix située en face de l’éolienne.
6-8) Sapeurs-pompiers de Courpière : Demande de mise à disposition de la salle pour l’arbre de Noël des sapeurs-
pompiers de Courpière le 8 janvier 2022.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 30.
S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY
E. BREUIL A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS A donné pouvoir A donné pouvoir À Mme Elisabeth A M. Serge THÉALLIER FRESNEAU-LABARRE
S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE A donné pouvoir
Mme Christiane
CHAMPILOU