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Déliberation - Delib Subv ar
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Paul-d'Espis.
Lien du pdf (Déliberation - Delib Subv ar)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Saint Paul d'Espis
Séance du 4 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre avril à vingt heures et trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de SAINT PAUL D'ESPIS se sont réunis dans la salle du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L2121-10 et L2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Etaient présents : BOYER Joël, GRANIER Jean-Marc, LACOSTE Patrick, LANNES Gilbert, LARET Claude, MARCHIOL Lido, MARTINET Benoît, MOSNIER Sébastien, POCA Josiane, RICHE Olivier, VIDAL Sophie, ZAMOR Laurence.
Absents excusés avec procuration : MOLINIER Gaëlle donne procuration à POCA Josiane Absent : VERHEUL Margaret, ZARROCA Sébastien
Formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de 12 membres. MARTINET Benoit a été élu secrétaire de séance.
Convocations du 25 mars 2024.
SUBVENTIONS 2024
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les demandes de subventions
reçues et examinées lors de la commission des finances. Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les sommes à allouer.
Proposition
Nom de l'Association Vote 2023 nouvelle
2024
A.C.C.A Saint Paul d'Espis 300,00 € 300,00 €
Ass. Bassin de la Barguelonne (écoles) 440,00 € 440,00 €
Club de lutte 300,00 € 300,00 €
Club de ski 300,00 € 300,00 €
Club tennis de table 300,00 € 300,00 €
Comité des fêtes de Piac 1 200,00 € 1 200,00 €
Comité des fêtes Saint Paul 1 200,00 € 1 200,00 €
Gym pour tous 150,00 € 150,00 €
Gymnastique d'entretien 150,00 € 150,00 €
Lous Carcinols de Bargualona 150,00 € 150,00 €
OCCE Ecole Piac 480,00 € 560,00 €
OCCE Ecole Saint Paul 1 440,00 € 1 440,00 €
Les 3 coups de Saint Jean 150,00 € 150,00 €
Le parvis de Cornac 150,00 €
Ass.Piégeurs agréés 100,00 € 100,00 €
A.D.AP.E.. 30,00 € 30,00 €
AFM (Téléthon) 30,00 € 50,00 €
Croix Rouge Moissac 60,00 € 60,00 €
Croix Rouge Valence d'Agen 60,00 € 60,00 €
F.N.A.C.A. 60,00 € 60,00 €
Ass. Fr. Sclérose (AFSEP) 50,00 € 50,00 €
Syndicat Défense du chasselas 100,00 € 100,00 €
1423ème section médaillés militaires 100,00 € 100,00 € Donneurs de sang Valence Auvillar 50,00 € 50,00 €
Site remarquable du goût 100,00 € 100,00 €
Les restaurants du cœur 60,00 € 60,00 €
Prévention routière 50,00 € 50,00 €
Ligue contre le cancer 50,00 € 50,00 €
FNAM 50,00 € 50,00 €
AR Prefecture
082-218201705-20240404-040424BP-BF
Reçu le 16/04/2024 AICA Saint-Hubert 50,00 €
TOTAL 7 510,00 € |7810,00 €
Le montant total des subventions de 2024 est arrêté à la somme de sept-mille huit cent dix
euros qui est imputée au Budget Primitif 2024 à l'article 65748.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jours, mois et an susdits,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le maire
Lido MARCHIOL
Publication du : 05/04/2024
Affichage Mairie le : 05/04/2024
AR Prefecture
082-218201705-20240404-040424BP-BF
Reçu le 16/04/2024