Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 001 Compte rendu decisions du Maire
Déliberation - D2025 20
Déliberation - D2025 010 Decisions du maire
Déliberation - D2025 011 Adoption Compte de Gestion 2024 BP
Déliberation - D2025 013 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Habit
Déliberation - D2025 015 Compte Administratif 2024 Budget Annexe
Déliberation - D2025 28 AP CP
Déliberation - D2025 017 NOB 2025
Conseil Municipal - D2025 25 Budget primitif 2025
Déliberation - D2025 30 Admission en non valeur
Déliberation - D2025 20 Compte rendu decisions du Maire
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 20 Compte rendu decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
17/ TORCY DÉLIBÉRAToN DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 09 AVRIL 2025
Uan deux mille vingt cinq, le neuf avril à 18 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire.
Présents:
Monsieur Philippe PIGEAU, Madame Nadège CANTIER, Monsieur Christian LANDRE, Madame Gilda SARANDAO, Monsieur Michel BONNEAU, Madame Marie-Thérèse MUNOZ, Monsieur Abdelkrim MAY Monsieur Bernard I'4ICHELOI Madame Monique LATTARD, l'ladame Elfrida SERVILLE, Madame Lucette ALAIN, Madame Jocelyne BERESINA, Madame Manuela ROMERO, Monsieur Ali TAIEB BOUHANI, Monsieur Mickaël CHEVALIER, Monsieur Sovanavy CHHII'1, Monsieur Roland FUCHEL Monsieur Pierre t''IOURON, l''ladame Maria Silvia MONTEIRO, Monsieur Rabah DJEDDOU, Madame Josette DESVIGNES
Pouvoirs:
Madame Anne GALLO donne pouvoir à Madame Nadège CANTIER, Madame Adeline CASTANO donne pouvoir à Madame Lucette ALAIN
Madame Lucette ALAIN est désignée secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Nombre de conseillers en exercices : 23
Nombre de présents : 21
Nombre de votants : XX
Finances
D2O25_2O COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire présente à l'assemblée délibérante les décisions qu'il a prises dans le champ des délégations conférées par le conseil Municipal, au titre de l'article L 2L22-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et dans la limite des crédits inscrits au budget.
DE2025-012 Recours à un assistant maîtrise d'ouvraqe avec
la société INGENIS
consulting - mission
d'élaboration et de suivi
d'un marché de
maintenance et
d'extension du système
de vidéoprotection dans
la ville de TORCY.
Moyens
Généra ux
20 557,59€ DE202 5-013 Révision annuelle du loyer de l'agence
postale de TORCY.
Moyens
Généraux
No
Décision
Objet Pôle Dépenses Recettes
3 so4,ooc DE2025-014 Marche no 2025_MAPA540_001 -
fourniture de carburants
à la pompe pour les
véhicules, matériels
divers et ca rtes
accréditives - choix du
fournisseur Thevenin et
Ducrot Distribution SAS.
1an reconductible 2
fois . Au OL|04/2O25.
Moyens
Généraux
24 a36,75C
DE2025-015 Réforme et cession du
véhicule municipal
Peugeot boxer
immatriculé 2888 xY 71
à la société l.4H D71.
Moyens
Généraux
500,oo€
Il est proposé au Conseil Municipal
Article 1: DE PRENDRE ACTE que l'|onsieur le Maire a rendu compte à l'assemblée délibérante les décisions qu'il a prises dans le champ des délégations conférées par le Conseil f4unicipal, au titre de l'article L 2722-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et dans la limite des crédits inscrits au budget, tel que détaillé dans le tableau ci-dessus.
Le Conseil municipal prend acte.
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
re .....................'!. .q.1.v.E .lp.?!.....
et publié,
notifié le
uffi'l6Pùà. azs
t.e Maire,